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Les influences réciproques entre impôt et finance
jeudi17novembre2022
08:4517:00

Colloque

Les influences réciproques entre impôt et finance


Présentation

 

Qu'il s'agisse de réaliser des placements sur le marché des actifs classiques ou des nouveaux produits issus de l'industrie numérique ou de se procurer les ressources indispensables à la réalisation de ses projets au moyen d'un compte courant d'associé, d'un crédit-bail ou d'un financement participatif, la question financière se situe toujours au cœur des activités économiques et sociales. L'impôt, systématiquement présent au détour des considérations pécuniaires, n'ignore pas cette prégnance de la finance et les potentielles recettes qu'elle peut lui procurer. De part et d'autre de l'échiquier juridique et fiscal, les acteurs s'organisent en conséquence.

En quête des meilleurs placements ou des stratégies de financement les plus fertiles, les contribuables s'efforcent de tirer profit des marges de libertés qu'octroi le droit fiscal, sans jamais devoir basculer dans l'abus ou la fraude.

Soucieuse de réguler, l'administration fiscale exerce quant à elle ses prérogatives de contrôle auprès des organismes de placement, des établissements financiers, et désormais de plus en plus aux confins du monde numérique des plateformes électroniques et désormais du Metavers.

Durant une journée d'étude, chercheurs et praticiens réfléchiront donc ensemble aux fruits que peuvent engendrer ces influences réciproques entre impôt et finance.

 

Programme

 

8h45 : Accueil des participants

9h15 : Allocution du directeur du laboratoire
Charles-Edouard Bucher, Professeur, Nantes Université

 

I - La finance à l'épreuve de l'impôt : placer et se financer

Sous la présidence de Marie Masclet de Barbarin, Professeur, Aix-Marseille

9h30 : La fiscalité des cryptomonnaies
Martial Nicolas, Maître de conférences, Université de Bretagne Occidentale

9h50 : La fiscalité des charges financières
Laurent Savarin, Avocat fiscaliste, cabinet FiscArea, Nantes

10h10 : La fiscalité du crédit-bail et de la fiducia
Sabrina Le Normand-Caillère, Maître de conférences, Université d'Orléans

Pause

10h45 : La fiscalité des comptes courants d'associés
Hélène Joigneault, Inspectrice principale des finances publiques

11h05 : La fiscalité du crowdfunding
Emilie Gicquiaud, Maître de conférences, Université d'Angers

11h25 : La fiscalité des produits dérivés
Emilie Dussau, Docteur en droit, Fiscaliste à la Société Générale

 

II - L'impôt à l'épreuve de la finance : réguler & contrôler

Sous la présidence de Laure Nurit Pontier, Professeur, Nantes Université

14h30 : La fiscalité du Metaverse
Frederic Douet, Professeur, Université de Rouen

14h50 : Le cadre fiscal des organismes de placement collectif
Thomas Blangis, Doctorant-ATER, Nantes Université

15h05 : La transparence financière et fiscale des entreprises
Karim Sid Ahmed, Maître de conférences, Université de Nanterre

Pause

15h45 : Le secret bancaire en matière fiscale
Marie Masclet de Barbarin, Professeur, Université d'Aix Marseille

16h05 : La politique de répression du parquet national financier en matière fiscale
Charles-Henri Hardy, Maître de conférences, Université de Toulouse Capitole

16h25 : Propos conclusifs : Impôt et finance au prisme de l'économie
Nicolas Rautureau, Maître de conférences en sciences économiques, Nantes Université

17h00 : Clôture de la journée

 

 

Tarifs du colloque :

Enseignants-Chercheurs / Doctorants / Etudiants / Personnels - de Nantes Université : Gratuit

En distanciel : Gratuit
Une fois votre inscription validée, le lien vous sera transmis. Attention, aucune attestation de fin de formation ne vous sera fournie avec le distanciel.

Avocats stagiaires et élèves notaires : 50 € TTC (soit 45,45 € HT)

Professionnels HORS formation continue : 150 € TTC (soit 136,36 € HT)

Professionnels inscrits au titre de la formation continue : 200 € TVA non applicable (une attestation de fin de formation vous sera remise par le service de formation continue)

Inscription obligatoire : https://influences2022.sciencesconf.org/registration


Organisé par l'Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université, sous la direction scientifique de Martial Nicolas et Emilie Gicquiaud


Faculté de droit
Amphi A
Chemin de la Censive du Tertre
44313 Nantes Cedex 3

Nantes Université
Faculté de Droit et Sciences Politiques
Institut de Recherche en Droit Privé

Ouvert à la formation continue des professionnels

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
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