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Le droit à l'épreuve d'un monde virtuel
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jeudi15décembre2022
17:0019:30


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Conférence et cycle

Le droit à l'épreuve d'un monde virtuel


Présentation

 

Cycle de conférences concernant les travaux de l'axe de Recherche transversal "Epitoul"

Quatre conférences. Un ouvrage collectif.

L'apparition récente de nouveaux instruments numériques pose de nombreuses questions en matière juridique et oblige parfois à repenser les fondamentaux, notamment lorsque le recours aux préceptes du droit commun ne suffit plus à les appréhender. Que dire lorsque leur union nous invite à repenser le monde dans lequel on vit ?

C'est ainsi que les termes Metaverse, NFT et Crypto-actifs, encore ignorés il y a peu de temps, sont devenus l'objet de préoccupations renouvelées : qu'elles intéressent le droit, l'économie, la sociologie, mais encore le management.

Tel est l'objet de ce cycle de conférences que de rendre compte de l'émergence de chacun de ces instruments.

Comité scientifique :
Madame Alexandra Mendoza-Caminade, Professeur des universités, Directrice d'EPITOUL et Directrice du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle de l'Université Toulouse I Capitole
Madame Hélène Poujade, Maître de conférences, Co-responsable du Think Tank d'EPITOUL et Directrice des études du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle de l'Université Toulouse I Capitole
Monsieur Pierre Favilli, Juriste marques INPI, Responsable des relations entre professionnels et universitaires d'EPITOUL et Enseignant du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle de l'Université Toulouse I Capitole
Madame Claire Despres, Co-responsable du Think Tank d'EPITOUL et Doctorante du Centre de Droit des Affaires de l'Université Toulouse I Capitole
Madame Laisa Ferreira, Doctorante du Centre de Droit des Affaires de l'Université Toulouse I Capitole

 

Programme

 

Jeudi 15 Septembre 

17h00 : Introduction du Cycle
Par le comité scientifique
, le Professeur Alexandra Mendoza-Caminade, Madame Hélène Poujade et Monsieur Pierre Favilli, Madame Laurence Allard, Maître de conférences en Sciences de la Communication et chercheuse, Université Paris Sorbonne Nouvelle-IRCAV et Université de Lille

 

Les plateformes et la blockchain : de l'atteinte à la sécurisation des droits ?

Contrefaçon et piratage en ligne : une évolution timide malgré un phénomène exponentiel
Madame Delphine Sarfati-Sobreira, Directrice Générale de l'Union des Fabricants UNIFAB

La sécurisation des droits de propriété intellectuelle par la blockchain
William Fauchoux, Fondateur BlockchainyourIP

Perspectives européennes d'un encadrement juridique
Laisa Ferreira, Doctorante du Centre de Droit des Affaires de l'Université Toulouse I Capitole

Table ronde

Présidée par Madame Constance Laennec-Cuny, Présidente de la Commission marques de l'APRAM

Accompagnée par Pierre Favilli, Juriste marques INPI et Enseignant du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle de l'Université Toulouse I Capitole

19h30 : Fin

 

Jeudi 13 Octobre 

Les NFTs : quelles stratégies pour quels enjeux ?

17h00 : Propos introductifs : De l'évidence économique aux difficultés juridiques
Gauthier Vernier, Obvious ART & AI
Jonathan Pouget, Docteur en droit et Avocat, JP Avocat

Les NFTs : de la valorisation à la contrefaçon des droits d'auteur
Xavier Pres, Avocat, Varet Pres Killy Société d'avocats

Les NFTs et le dépôt de marques : quel libellé pour quelle protection ?
Kahina Bounif, Responsable de pôle, Institut National de la Propriété Industrielle – INPI
Alix Drappier, Juriste marques, Institut National de la Propriété Industrielle - INPI

Les NFTs et la fiscalité de l'auteur et des titulaires de droit
Valérie Varnerot, Maître de conférences HDR, Université de Picardie - Jules Verne

Table ronde

Présidée par Philippe Rodhain, Conseil en Propriété Industrielle, IP Sphere, Co-Président de la Commission marques de la CNCPI

Accompagné par Pierre Favilli, Juriste marques INPI et Enseignant du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle de l'Université Toulouse I Capitole

19h30 : Fin

 

Vendredi 18 Novembre 

Les crypto-monnaies et les actifs numériques : de la méfiance à la confiance ?

17h00 : Propos introductifs : Le boom des cryptos
Pierre Morizot, Cofondateur et CEO, WALTIO

Le droit fiscal face aux cryptos-monnaies
Céline Moille, Avocate, Deloitte Société d'Avocats

La réglementation financière face aux cryptos-actifs
Clément Saudo, Direction des Affaires Juridiques de l'Autorité des Marchés Financiers - AMF

Enjeux et perspectives des crypto-actifs
Pierre Person, Ancien député de Paris, Auteur du rapport "Monnaies, banques et finance : vers une nouvelle ère crypto"

Table ronde

Présidée par Tristan Girard-Gaymard, Enseignant-Chercheur à l'Université Catholique de Lyon et Avocat associé, Bruzzo Dubucq

Accompagné par Pierre Favilli, Juriste marques INPI et Enseignant du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle de l'Université Toulouse I Capitole

19h30 : Fin

 

Jeudi 15 Décembre 

17h00 : Le Metaverse : un nouveau droit pour un nouveau monde ?

(détail à venir)

19h30 : Fin

 

 

Restitution de l'ouvrage collectif, en présence de GOOGLE France (format hybride) en Février 2023

Inscription gratuite et obligatoire : https://forms.gle/PcULZkjJ3LnP4RRq5

Formation prise en compte au titre de la formation continue des avocats


Organisé par EPITOUL, Equipe de recherche du Centre de droit des affaires, Université Toulouse 1 Capitole

Document

Université Toulouse 1 - Capitole
Faculté de Droit et Science Politique
Centre de Droit des Affaires

Ouvert à la formation continue des professionnels

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
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