Présentation

Les juges de la CEDH jouissent de la possibilité de faire suivre les arrêts adoptés par la Cour de leur désaccord, en tout ou en partie, tant sur les motifs que sur le dispositif. La lecture de ces opinions dites « séparées » est longtemps restée l'apanage de quelques initiés et scrutateurs de la jurisprudence européenne des droits de l'homme. Dissidentes ou concordantes, les opinions séparées méritent donc une attention particulière. Elles permettent d'abord de plonger au cœur du délibéré de la Cour. Critiques internes, précisions jugées indispensables par leurs auteurs, elles révèlent ensuite les faiblesses et les forces de sa jurisprudence. Elles facilitent enfin la compréhension des principales tendances et des influences à l'œuvre à Strasbourg.

Programme

9h00 : Accueil des participants

9h30 : Allocutions d'ouverture
Florence Jamay, Maitresse de conférences en droit public, Directrice de la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Picardie Jules Verne
Emmanuel Decaux, Professeur émérite de droit public à l'Université Paris II Panthéon Assas, Président de la Fondation René Cassin, Président de la Cour de conciliation et d'arbitrage au sein de l'OSCE
Yannick Lécuyer, Maître de conférences HDR en droit public, Université d'Angers, Secrétaire général des Amis de la Fondation Cassin

9h45 : Propos introductif
Wanda Mastor, Professeure de droit public – Université de Toulouse 1 Capitole

Matinée

Sous la présidence d'Emmanuel Decaux, Professeur émérite de droit public à l'Université Paris II Panthéon Assas, Président de la Fondation René Cassin, Président de la Cour de conciliation et d'arbitrage au sein de l'OSCE

10h00 : Les opinions progressistes
Peggy Ducoulombier, Professeure de droit public – Université de Strasbourg

10h15 : Les opinions conservatrices
Delphine Tharaud, Maitresse de conférences HDR en droit privé – Université de Limoges

10h30 : Les opinions rétrogrades
Carine Laurent-Boutot, Maîtresse de conférences en droit privé – Université d'Orléans

10h45 : Discussion

11h00 : Pause-café

11h15 : Les opinons scientifiques
Marion Larché, Maîtresse de conférences en droit public – Université Paris I Panthéon-Sorbonne

11h30 : Les opinions doctrinales
Mustapha Afroukh, Maître de conférences en droit public – Université de Montpellier

11h45 : Discussion

12h00 : Pause déjeuner

Après-Midi

Sous la présidence d'Emmanuel Decaux, Professeur émérite de droit public à l'université Paris II Panthéon Assas, Président de la Fondation René Cassin, Président de la Cour de conciliation et d'arbitrage au sein de l'OSCE

14h00 : Les opinions diplomatiques
Gérard Gonzalez, Professeur de droit public – Université de Montpellier

14h15 : Les opinions exonératoires
Jean-Manuel Larralde, Professeur de droit public – Université de Caen

14h30 : Discussion

14h45 : Pause-café

15h00 : La double dissidence
Aurélia Schahmaneche, Professeure de droit public – Université Lyon II

15h15 : Les opinions exutoires
Jean-Pierre Marguénaud, Professeur de droit privé – Université de Limoges

15h30 : Discussion

15h45 : Conclusion : Les opinions séparées, révélateur des tensions au sein de la Cour
Laurence Burgorgue-Larsen, Professeure de droit public – Université Paris I Panthéon-Sorbonne

16h00 : Clôture
Marjorie Beulay, Maitresse de conférences en droit public – Université de Picardie Jules Verne

Contact et inscription : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.