Eau et droits
mardi5avril2022
08:4516:45

Séminaires

Eau et droits

Aspects sociologiques, juridiques, démographiques et historiques des questions de l’eau


Présentation

 

Le réseau « SHS et les enjeux de l'eau » a organisé un premier séminaire en octobre 2018, puis un second en novembre 2019, suivi d'un séminaire qui a lieu le 9 février 2021. Les thèmes abordés ont concerné la prise en compte des SHS dans les projets d'aménagements hydrauliques, et dans la gestion préventive des inondations, la gouvernance et les tensions sur l'eau.

La présentation de cas concrets sera privilégiée, en France comme à l'étranger, et notamment dans les zones fragiles vis-à-vis des enjeux de l'eau. Les présentations du monde académique, comme du monde des entreprises et des bureaux d'études, seront les bienvenues.

 

Programme

 

8h45 : Accueil du séminaire

9h00 : Ouverture
Laure Pellet - EDF-LNHE
P.L. Viollet – SHF
Ahmed Khaladi - CNR

9h20 : Conférence invitée – Les naissances du droit de l'eau à la croisée des sciences de l'ingénierie
Frantz MYNARD, Université de Nantes

 

Session 1 - Les droits de l'eau : histoire, inerties et remises en cause

Présidence : Denis Cœur - ACTHYS Diffusion

9h45 : Mobiliser ou non le droit au nom de l'eau en Crau : la place du droit dans les modernisations
Brice AUVET, Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA), UMR TREE

Relire les relations eau-énergie au prisme de la libéralisation des concessions hydroélectriques, entre normes et pratiques territoriales : les apports d'un changement normatif incertain
Emmanuelle Santoire, Ecole Normale Supérieure de Lyon, UMR 5600 (Environnement, Ville, Société)

Les mutations règlementaires des canaux en France sous l'effet de la compétence GEMAPI : du statut d'ouvrage hydraulique à celui d'ouvrage contributif
Philippe Marc, Avocat au barreau de Toulouse
Jean-Philippe Orlandini, Avocat au barreau de Toulouse
Camille Cassiau, Direction territoriale sud-ouest - Toulouse

La gestion de l'eau comme bien commun : économie institutionnelle et droit
Bernard Barraque, CNRS

11h05 : Pause-café

 

Session 2 - Les enjeux socio-démographiques liés à l'eau et leurs régulations

Présidence : Mathieu Brugidou - EDF-R&D

11h20 : La gestion du lac Tchad entre les pays riverains : situation, acteurs, enjeux et conflits
Armel Sambo, Université de Maroua - Cameroun

Problèmes d'eau dans les pays du Nord et droit à l'eau : le recours aux droits humains fondamentaux pour lutter contre les précarités en eau
Marie Tsanga Tabi, INRAE, GESTE UMR, Université de Strasbourg

Le retour de la baignade dans les cours d'eau urbains des grandes métropoles, un défi réglementaire plus que sanitaire ?
Gaële Rouille-Kielo, Gabrielle Bouleau, Université Gustave Eiffel, INRAE – UMR LISIS

12h20 : Discussions sur les deux sessions de la matinée

 

12h50 : Déjeuner

 

13h40 : Session posters

Risques, prévention, prévision : essai de clarification de certains concepts à partir du risque d'inondation
Olivier Gilard, Agence Française du Développement

Le partage de l'eau dans le bassin du Lac Tchad : analyse cosmogonique et dérives environnementales
Aurélie Laïla Dafel Tchindebe, Université de Maroua, Cameroun

Habiter la sécheresse et les inondations dans la région de l'extrême nord Cameroun : un paradoxe aux multiples enjeux ?
Moïse Ka'ardi Dikamdi, Université de Maroua, Cameroun

L'attribution du droit de propriété sur les cours d'eau, réflexion à partir des pratiques d'appropriation dans le village lacustre de Ganvie
Gaudens Djihouessi, Institut National de l'eau de l'Université d'Abomey- Calavi, Bénin

Eu Water Framework Directive - Quo vadis ?
Bettina Geisseler, Geisseler Law Firm, Allemagne

L'eau en droit du patrimoine culturel : ressource ou menace ?
Ronan Bretel, ENS, Paris Saclay

 

14h00 : Remise des prix Pierre Massé de la SHF
Brice Auvet, Lauréat 2020, Jeanne Perrier et Romain Leclercq, ex-aequo 2021

 

Session 3 - Les aspects sociologiques et juridiques des projets et politiques hydrauliques

Présidence : Monica Cardillo - Académie de l'eau et Université de Limoges

14h15 : Le droit de l'eau au Chili : une source de transformation sociale ou de pérennisation de l'ordre établi ?
Chloé Nicola-Sartero - Center for Climate and Resilience Research - Chili

Le critère juridique de la gestion contemporaine des ressources en eaux partagées
Yvain Fabrice Tchakossi Kamga - Université de Dschang, Yaoundé - Cameroun

Le comité de suivi, émergence d'une instance innovante de concertation à l'échelle d'une concession
Karen Guemain, Alexis Lepinay - CNR DGAC, DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, SEHN/PPEH

La réutilisation des eaux usées traitées en droit interne et européen : regards croisés juridico-technologique
Thomas Harmand, Jérôme Harmand & Frédéric Bouin - LBE, INRAE, MCF HDR, Université de Limoges

De la mise en œuvre de la réglementation environnementale : le cas de la surveillance des réseaux d'assainissement dans les agglomérations de Lyon et de Nantes
Selma Baati, Sophie Vareilles, Jean-Yves Toussaint - INRAE Nouvelle-Aquitaine Bordeaux, UR ETTIS, Université de Lyon, CNRS, INSA de Lyon, EVS

16h00 : Discussion sur l'ensemble des sessions de la journée

16h30 : Conclusion
Marc-Antoine MARTIN - Académie de l'eau, Denis CŒUR - ACTHYS Diffusion et Pierre-Louis VIOLLET - SHF

16h45 : Fin du séminaire

 

Entrée libre - Contact : https://www.shf-hydro.org/contact/

 


Séminaire SHS


Labo EDF-R&D
6 quai Watier
Île des Impressionnistes
78400 Chatou

Document

Conférence des Doyens
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