Portail  Actualités de la recherche  Manifestations  Que faut-il attendre de la réforme de la santé au travail ?

Que faut-il attendre de la réforme de la santé au travail ?
Sur place et en ligne
vendredi25mars2022
09:0017:00

Journée d'étude

Que faut-il attendre de la réforme de la santé au travail ?


Programme

 

Sous la présidence de Charlotte Parmentier-Lecocq, Députée du Nord, Rapporteure à l'Assemblée nationale de la Loi du 2 août 2021

 

Matinée

Modérateur : Alexandre Barège, Maître de conférences, Université Lille, Avocat au Barreau de Lille

9h00 : Introduction
Bernard Bossu, Professeur de droit, Directeur LEREDS, Université Lille

9h15 : Entre expertise, expérience et négociation. Généalogie de la loi n° 2021-1018 du 2 aout 2021
Pierre-Yves Verkindt, Professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, Ecole de droit de la Sorbonne

9h45 : Synopsis de la Loi du 2 août 2021 : Ce que la loi change en matière de santé au travail pour les travailleurs et salariés
Sophie Fantoni-Quinton, Professeur de médecine du travail, Université Lille

10h15 : Temps d'échanges

10h30 : Evolution du rôle du médecin du travail et de celui de l'équipe pluridisciplinaire : Des regrets ?
Jean-Marc Soulat, Professeur de médecine du travail, Université Toulouse

11h00 : Le Maintien en emploi, entre crainte et espoirs, évolution et révolution
Jean-Baptiste Fassier, Professeur de médecine du travail, Université Lyon

11h30 : Temps d'échanges

 

11h45 : Table ronde - Quelles légitimes attentes pour l'employeur dans ses rapports avec les services de prévention et de santé au travail ?

Avec la participation en interaction avec les intervenants et le public de :
Christophe Géneau, Directeur de l'Astil
Romain Thiesset, Avocat du Cabinet Capstan avocats

12h15 : Synthèse
Paul Frimat, Professeur émérite de médecine du travail, Université Lille

 

12h30 : Pause méridienne / Déjeuner libre

 

Après midi

Modérateur : Sophie Fantoni-Quinton, Professeur de médecine du travail, Université Lille

14h00 : La centralité de l'organisation du travail dans la prévention des risques professionnels
Franck Héas, Professeur de droit, Université Nantes

14h30 : Evaluation et traçabilité collective des risques : un document d'évaluation des risques à charge ou à décharge pour l'employeur ?
Alizée Petitmangin, Responsable juridique de SPST

15h00 : Temps d'échanges

15h30 : Une traçabilité individuelle des risques professionnels enfin effective : visite de fin d'exposition et de fin de carrière, partage d'informations
Céline Czuba, Docteur en droit et Responsable juridique du service DST, Université Lille et ISTNF

16h00 : Le harcèlement sexuel : entre évolutions et déceptions
Céline Leborgne-Ingelaere, Maître de conférences, Université Lille

16h30 : Perspectives en santé au travail
Charlotte Parmentier-Lecocq, Députée du Nord, Rapporteure de la proposition de Loi pour renforcer la prévention en santé au travail

16h45 : Synthèse
Paul Frimat, Professeur émérite de médecine au travail, Université Lille

17h00 : Clôture


Organisée par Sophie Fantoni-Quinton, Professeur des universités et Céline Leborgne-Ingelaere, MCF, en partenariat avec l'Université de Lille, le Lereds et l'ISTNF


Amphi Cassin
Faculté de Droit de Lille
1 Place Déliot
59000 Lille

Université de Lille
Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit
Equipe de recherches en droit social
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2022 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech