vendredi25mars2022
09:0017:00
L'Homologation en droit privé

Colloque

L'Homologation en droit privé


Programme

 

9h00 : Accueil des participants

9h15 : Allocutions d'ouverture

 

Matinée

Présidence de M. Jean-Baptiste Parlos, Premier Président de la Cour d'appel de Reims

 

Approche historique

9h30 : L'homologation : approche historique
Aude Laquerrière-Lacroix, Professeur à l'Université de Reims Champagne-Ardenne

 

Approche contemporaine 

Analyse processuelle

9h50 : L'homologation : approche processuelle
Thibault Goujon-Bethan, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon III

10h10 : Questions ouvertes

10h20 : Pause

 

Analyse substantielle

10h40 : Accord homologué et décision de justice
Christine Hugon, Professeur à l'Université de Montpellier

11h00 : Accord homologué et contrat
Cyril Noblot, Maître de conférences HDR à l'Université de Reims Champagne-Ardenne

11h20 : Homologation et déjudiciarisation
Nathalie Baillon-Wirtz, Maître de conférences HDR à l'Université de Reims Champagne-Ardenne

11h40 : Questions ouvertes

 

12h00 : Pause méridienne

 

Après-midi

Présidence de Natalie Fricero, Professeur à l'Université de Nice Côte d'Azur, membre du Conseil supérieur de la magistrature 

Approche comparée 

Comparaisons internes

13h30 : L'homologation en matière familiale
Vincent Egéa, Professeur à Aix-Marseille Université

13h50 : L'homologation en matière commerciale et financière
Denis Lambrey de Souza, Président de la chambre de sanctions au Tribunal de commerce de Chartres, Président honoraire du Tribunal de commerce de Versailles

14h10 : L'homologation en matière pénale
Jean-Baptiste Perrier, Professeur à Aix-Marseille Université

14h30 : L'homologation en matière sociale
Fabrice Rosa, Professeur à l'Université de Reims Champagne-Ardenne

14h50 : Questions ouvertes

15h00 : Pause

 

Comparaison internationale

15h20 : Le juge de l'exequatur des décisions étrangères est-il un juge de l'homologation ?
David Sindres, Professeur de Droit privé à l'Université d'Angers

 

15h40 : Table ronde

Animatrice : Liza Veyre, Professeur à l'Université de Reims Champagne-Ardenne

Intervenants :
Essodjilobouwè Peketi, Docteur en droit, avocat au barreau du Val-de-Marne, chargé d'enseignement à l'université de Rouen-Normandie
Kévin Leclere-Vue, Magistrat détaché à la Chancellerie
Me Delegrange, Notaire à Attigny

16h20 : Rapport de synthèse
Natalie Fricero, Professeur à l'Université de Nice Côte d'Azur

16h40 : Allocution de clôture

17h00 : Fin 

 

Renseignements et inscription : 06.26.91.39.30 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Organisé pour l'Université de Reims Champagne-Ardenne par Monsieur Jérémy Houssier et Madame Anaïs Danet



Amphithéâtre 10
Campus Croix-Rouge
57 Rue Pierre Taittinger
51100 Reims