Portail  Actualités de la recherche  Manifestations  Le "réveil" de la force publique

Le
Sur place et en ligne
jeudi7avril2022
09:0016:30

Journée d'étude

Le "réveil" de la force publique

À propos de l'article 12 de la déclaration de 1789


Présentation

 

Cette journée d'étude sera consacrée à l'article 12 de la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen qui instaure une force publique et précise : "La garantie des droits de l'homme et du citoyen nécessite une force publique : cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée".

 

Programme

 

8h45 : Accueil café

9h15 : Ouvertures institutionnelles

 

Séance d'exposés

Sous la présidence d'Hafida Belrhali, Professeure de droit public, Université Grenoble Alpes / CRJ

9h25 : Propos introductifs
Etienne Picard, Professeur émérite en droit public, Université Paris 1 Panthéon[1]Sorbonne

9h50 : D'une décision Société Air France l'autre : l'article 12 DDHC, source d'un principe inhérent à l'identité constitutionnelle de la France
Mathieu Carpentier, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole

10h15 : L'article 12 et l'identité constitutionnelle de la France : incompétence ou instrumentalisation ?
Romain Tinière, Professeur de droit public, Université Grenoble Alpes / CRJ

10h40 : Discussion puis pause

11h00 : L'article 12 au regard du « continuum de sécurité » : cadrage étatique et réalités pratiques
Virginie Malochet, Sociologue chargée d'études à l'Institut Paris Région

11h25 : L'article 12 de la DDHC, boussole pour l'externalisation en matière de police
Léo Vanier, Professeur de droit public, Université Grenoble Alpes / CRJ

11h50 : Discussion

 

12h00 : Déjeuner libre

 

14h30 : Table-Ronde

Animée par Serge Slama, Professeur de droit public, Université Grenoble Alpes / CRJ

Avec la participation de :
Charlène Cuartero Saez, Représentante de l'Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers
Guillaume Gormand, Docteur en administration publique, Chargé de mission prévention-sécurité à Grenoble Alpes Métropole
Fabien Jobard, Directeur de recherches au CNRS, Chercheur au CESDIP
Marc Touillier, Maître de conférences en droit privé, en détachement au service juridique du Conseil constitutionnel

16h30 : Fin de la journée

 

 

Inscription obligatoire auprès du CRJ : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

En distanciel : possibilité de suivre la journée via zoom. Lien de connexion à demander auprès de : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 


Organisée sous la responsabilité scientifique de Serge Slama et Léo Vanier, professeurs de droit public à la faculté de droit UGA, membres du CRJ


Amphithéâtre de la MACI (Maison de la création et de l'innovation)
339, avenue Centrale
38400 Saint-Martin-d'Hères

Document

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2022 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech