Portail  Actualités de la recherche  Manifestations  Comparer la comparaison : l'usage du droit comparé par les cours constitutionnelles et suprêmes

Comparer la comparaison : l'usage du droit comparé par les cours constitutionnelles et suprêmes
Sur place et en ligne
vendredi25mars2022
10:0012:00

Conférence et cycle

Comparer la comparaison : l'usage du droit comparé par les cours constitutionnelles et suprêmes


Présentation

 

Le recours à l'argument de droit comparé par les juridictions est un sujet très débattu parmi les comparatistes, mais aussi au sein des juridictions mêmes.

Deux approches se confrontent : d'un côté, le recours à la comparaison est vu comme un affaiblissement des particularités qui sont propres à chaque expérience nationale ; de l'autre, le regard vers d'autres expériences est vu comme un enrichissement des arguments à utiliser pour arriver à la meilleure des décisions possibles.

Si la première approche a longtemps été prépondérante, c'est désormais la seconde qui est devenue largement majoritaire.

Le recours au droit comparé se manifeste, cependant, de manière très différente selon les cours, les contextes et les matières abordées, d'où l'utilité d'une comparaison concernant justement les modalités par lesquelles les cours constitutionnelles et suprêmes font du droit comparé.

 

Programme

 

10h00 : Intervention de Paolo Passaglia, Professeur, Université de Pise

Conférence animée par Nicoletta Perlo, Maîtresse de conférences HDR, Membre de IRDEIC- Institut de Recherche en droit Européen, International et Comparé

12h00 : Fin

 

 

Inscription gratuite et obligatoire : https://www.ut-capitole.fr/recherche/equipes-et-structures/colloques-conferences-seminaires/conference-irdeic-comparer-la-comparaison-l-usage-du-droit-compare-par-les-cours-constitutionnelles-et-supremes-organisee-par-le-centre-de-droit-compare-25-mars-2022-994265.kjsp

Le lien Zoom s'affiche sur la page de réception dès la validation de votre inscription


Organisée dans le cadre du Cycle de conférences CIEL (Comparaison, Internationalisation et Européanisation Lectures).


Salle des thèses
Campus Arsenal
2 Rue du Doyen Gabriel Marty
31000 Toulouse

Université Toulouse 1 - Capitole
Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2022 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech