Présentation

Cette manifestation est l'occasion d'interroger la notion de risque climatique et ses différentes manifestations. On trouve dans cette expression deux notions complexes. La notion de risque fait tout d'abord référence à la possibilité qu'un événement indésirable survienne. Opaque et subjectif, le risque n'est pas perçu, traité ou accepté de la même manière selon les disciplines, les cultures et les époques. L'époque contemporaine détient cette particularité qu'elle accepte de moins en moins le risque et cherche par tous les moyens à prévoir tous les risques pour s'en protéger le mieux possible. Il conviendra donc d'observer la manière dont le droit saisit cette notion plurielle. Si le thème de l'environnement est d'actualité et les études qui y sont consacrées sont de plus en plus nombreuses, il conviendra de restreindre notre analyse à la notion précise de risque pour permettre aux doctorant·e·s de diverses branches du droit de livrer une analyse critique et originale sur cette notion particulière. De manière plus précise, les risques climatiques sont alors les événements défavorables qui ont une cause naturelle, même s'ils peuvent être provoqués par une origine humaine. Les intervenant·e·s seront notamment amené·e·s à réfléchir sur deux enjeux : l'adaptation du droit face au(x) risque(s) et la gestion par le droit des risques.

Programme

9h30 : Mot d'accueil
Pierre Allorant, Doyen de la Faculté Droit Economie Gestion d'Orléans, Professeur d'Histoire du droit et des institutions

Propos introductifs
Florent Blanco, Professeur en Droit Public - Université d'Orléans - Directeur du CRJP

I - Le(s) risque(s) climatique(s) : une réalité globale

Présidence : Julien Thomas, Maître de conférences en Droit Public, Université d'Orléans

10h00 : La gestion des risques climatiques dans la coopération internationale : le continent Antarctique
Eloïse Lallart, Doctorante en Droit International, Université Toulouse 1 Capitole

Le risque climatique comme amplificateur des menaces à la sécurité internationale : le cas de l'Etat islamique en Irak et au Levant
Mudhafar Tawfeeq, Doctorant en Droit Public, Université d'Orléans

L'inadéquation de la protection du "réfugié climatique" face aux enjeux des "risques climatiques"
Julien Vilar, Doctorant en Droit Public, Université Toulouse 1 Capitole

11h00 : Pause

II - Une adaptation contrastée du droit face au(x) risque(s) climatique(s)

Présidence : Dominique Messineo, Maître de conférences en Histoire du droit et des institutions, Université d'Orléans

11h30 : L'intégration du risque climatique dans les marchés de la commande publique : l'exemple lyonnais au XVIIIe siècle
Mégane Delporte, Docteure en Histoire du droit, Université Jean Moulin Lyon 3

Le droit constitutionnel face au risque climatique, ou le constat d'une incompatibilité substantielle
Marie-Elisabeth Boggio, Doctorante en Droit Public, Université d'Orléans

La gestion du risque climatique lié au développement des technologies numériques
Thomas Le Goff, Doctorant en Droit Privé, Université de Paris V Descartes

12h30 : Pause déjeuner

III - La nécessaire mise en place de mécanismes protecteurs préventifs face au(x) risque(s) climatique(s)

Présidence : Cyril Sintez, Maître de conférences en Droit Privé et Sciences criminelles, Université d'Orléans

14h30 : Entreprises et risques climatiques : Le rôle clé des entreprises dans la gestion des risques climatiques causés par leurs activités
Sanya Hamou Maamar, Doctorante en Droit Privé, Université d'Orléans

La responsabilité civile confrontée aux atteintes au patrimoine naturel
Lukasz Goryszka, Doctorant en Droit Privé, Université d'Orléans

Les risques climatiques majeurs : de la couverture à la prévention : un nécessaire changement de paradigme de l'assurance
Javad Saeli, Doctorant en Droit Privé, Université d'Orléans

L'assurance "augmentée" des risques catastrophes "naturelles"
Dessanin Ewèdew Awesso, Doctorant en Droit Privé, Université Côte d'Azur et Université de Lomé (Togo)

15h45 : Pause

IV - La protection du climat : créatrice de risques ?

Présidence : Fouad Eddazi, Maître de conférences en Droit Public, Université d'Orléans

16h15 : L'évaluation environnementale : prévention du risque climatique ou vecteur de risques contentieux ?
Nina Lasbleiz, Doctorante en Droit Public, Université Paris X Nanterre

L'engagement de la responsabilité de l'Etat dans le contentieux climatique
Olivier Pedeboy, Doctorant en Droit International, Université Paris II Panthéon - Assas

Déclarer l'état d'urgence : une réponse du droit face au risque climatique ?
Pierre-Claver Kamgaing, Doctorant en Droit International, Université Côte d'Azur et Université de Dschang

17h15 : Conclusions
Matthieu Robineau, Maître de conférences en Droit Privé, Université d'Orléans

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