Portail  Actualités de la recherche  Manifestations  Une révolution feutrée. Justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de la Môle à Saint-Tropez (1773 - 1803)

Une révolution feutrée. Justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de la Môle à Saint-Tropez (1773 - 1803)
lundi25octobre2021
17:0019:00

Conférence et cycle

Une révolution feutrée. Justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de la Môle à Saint-Tropez (1773 - 1803)


Présentation 

 

"La loi des 16-24 août 1790 entraîne en France une recomposition complète du paysage juridictionnel. La justice de proximité est ainsi entièrement refondue : aux justices seigneuriales, succèdent des justices de paix. A travers cette approche micro-historique (territoire qui forme le canton de Saint-Tropez) et transversale (1773-1803) de la relation entre justice de proximité et justiciables, est ainsi constaté dès 1791 un éloignement relatif de la justice. Une certaine continuité est en revanche observée au niveau des gens de justice. La proclamation du principe de gratuité de la justice entraîne aussi une hausse importante du recours judiciaire. L’utilisation même de la justice est révolutionnée : une large majorité (69%) des affaires portées devant le tribunal local va désormais jusqu’à son terme, contre une faible minorité (18%) auparavant. Cette révolution feutrée marque donc une rupture immédiate et pérenne avec des siècles d’usage de la justice. Ce dernier doit être appréhendé à l’aune de la pluralité des modes de traitement des conflits qui s’offre au justiciable. Alors que l’accommodement semblait prépondérant dans les stratégies des justiciables sous l’Ancien Régime, les réformes révolutionnaires permettent à la justice de s’affirmer, aux yeux des justiciables, comme une voie privilégiée de résolution des contentieux."

 

Programme

 

17h00 : Intervention de Fabien Salducci, Docteur en histoire, Université Toulouse - Jean Jaurès

19h00 : Fin

 

 

Entrée libre

Pour toute information, contactez Mme Amale Ziad : 04.89.15.26.39 ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

http://www.ermes-unice.fr/


2e séance du séminaire d'histoire du droit du laboratoire ERMES, Normes, Représentation, Territoires, Université Nice-Côte d'Azur


Salle 205
Faculté de Droit et Science Politique
École Universitaire de recherche Lex Société
Avenue du Doyen Trotabas
06050 Nice

Document

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2021 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech