Programme

Jeudi 3 Juin 2021

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Allocution d'ouverture
Philippe Zavoli, Directeur du Collège EEI

9h10 : Rapport introductif
Géraldine Bachoué-Pedrouzo, Maître de conférences, Directrice du CDRE, UPPA

Session n° 1 - Gouvernance institutionnelle et recompositions territoriales

Table-ronde n° 1 - Le modèle de l'action publique coopérative transfrontalière : éléments de gouvernabilité

9h40 : Eléments juridiques : systématisation d'un droit applicable aux relations de voisinage
Carlos Casadevante, Professeur, Université Rey Juan Carlos de Madrid

Eléments organisationnels : européanisation et institutionnalisation de la coopération transfrontalière
Romélien Colavitti, Maître de conférences HDR, Université Polytechnique Hauts-de-France

Eléments politiques
Mathieu Bergé, conseiller régional à la coopération transfrontalière, Nouvelle-Aquitaine

Eléments non-tangibles : entre réciprocité et sincérité de la coopération
Rui Tavares Lanceiro, Professeur, Faculdade de Direito, Universidade de Lisboa

11h00 : Pause-café

Table-ronde n° 2. Regards croisés sur la complexité de l'action publique transfrontalière

11h20 : L'intégration de la question transfrontalière dans le débat européen : le groupe de travail « Transfrontalier » du Parlement européen
Anne Sander, Députée européenne, Questeure au Parlement européen, Vice-Président de la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT)

L'intégration de la question transfrontalière dans le processus législatif : l'exemple français du projet de loi 4D
Petia Tzvetanova, Responsable de l'expertise juridique, Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT)

La pratique transfrontalière. La gestion de l'asymétrie institutionnelle des coopérations
Arola Urdagarain, Directrice de l'Eurorégion Nouvelle-Aquitaine/Euskadi/Navarre

12h30 : Déjeuner

14h00 : Reprise des travaux

Session n°2 - Gouvernance administrative et nouvelles approches de décision publique

Présidence : Henri Labayle, Professeur émérite, CDRE, UPPA

Table-ronde n° 1. Nouveaux outils d'aide à la décision publique dans un contexte frontalier

14h10 : Réflexions sur le traitement des situations administratives interterritoriales
Jean-Bernard Auby, Professeur émérite, Président du Réseau académique Droit administratif transnational

Les outils de co-administration mis en place au niveau européen
Emilie Chevalier, Maître de conférences, OMIJ, Université de Limoges

Le rôle de l'observation dans la résolution des obstacles transfrontaliers : l'exemple franco-allemand
Philippe Cossalter, Professeur de droit public à l'Université de la Sarre, Directeur du Centre juridique franco-allemand

La proposition de la Commission européenne relative à l'ECBM
Nicolas Pauthe, Docteur en droit, CDRE, UPPA

L'évaluation des politiques publiques transfrontalières
Michel Casteigts, Consultant et chercheur en management territorial et ingénierie de l'action publique, ancien Professeur associé des Universités, UPPA

15h50 : Pause-Café

Table-ronde n° 2 - Mutation des politiques publiques au contact de la frontière

16h10 : La territorialisation comme nouvelle approche des politiques publiques dans l'espace transfrontalier
Lydia Lebon, Maître de conférences, CRDEI, Université de Bordeaux

Politiques publiques, perspective transfrontalière et multiculturalisme : quelle prise en compte ? L'exemple de la Communauté autonome basque
Joxerramon Bengoetxea, Professeur, Universidad del País Vasco

Réflexion sur les services publics des territoires frontaliers : du droit comparé à la coopération transfrontalière
François-Vivien Guiot, Maître de conférences, CDRE, UPPA

L'intégration des préoccupations transfrontalières dans les politiques environnementales
Jochen Sohnle, Professeur, Université de Lorraine

Coopération sanitaire transfrontalière : l'exemple du projet TRISAN
Anne Dussap, Chef de projet TRISAN, Euro-Institut de Kehl

17h50 : Fin des travaux de la journée

19h30 : Dîner

Vendredi 4 Juin 2021

Session n° 3 - Gouvernance intégrée et recherche de légitimité

8h30 : Accueil des participants

Table-ronde n° 1 - Eléments d'un mode de pilotage intégré

9h10 : Approche socio-économique de l'intégration transfrontalière
Frédéric Durand, Institut de recherche socio-économique (LISER), Luxembourg

Programmes financiers européens : le principe d'une approche territoriale intégrée
Nathalie Rubio, Professeur, Aix-Marseille Université

La planification stratégique transfrontalière : l'exemple du Schéma de coopération transfrontalière (SCT) de la Communauté d'agglomération du Pays Basque (CAPB)
Joseba Erremundeguy, Conseiller délégué aux coopérations transfrontalières, européennes et internationales, Communauté d'agglomération du Pays Basque

La co-construction d'une stratégie eurorégionale
Arola Urdagarain, Directrice de l'Eurorégion Nouvelle-Aquitaine/Euskadi/Navarre

10h30 : Pause-café

Table-ronde n° 2. Processus de légitimation de la coopération transfrontalière

10h45 : La construction de communautés citoyennes transfrontalières : possibilité ou utopie ?
Nicolas Levrat, Professeur, Université de Genève

Le pilotage d'un écosystème territorial : application à l'action transfrontalière
David Carassus, Professeur, Directeur du LIREM-Management et Territoires, UPPA

Questionner l'identité transfrontalière
Ur Apaletegui, Professeur, IKER-CNRS, UPPA

L'idée d'un parlement transfrontalier : quelles possibilités ?
Damien Connil, Chercheur, CNRS-IE2IA, UPPA

L'Alliance européenne pour les citoyens transfrontaliers : quelle contribution au processus de légitimation de la coopération transfrontalière ?
Jean Peyrony, Directeur général, Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT)

12h30 : Conclusions générales
Alain Lamassoure, ancien Député européen, ancien Ministre des Affaires européennes

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