Présentation
Ce cycle a pour objet de mieux connaitre, dans une perspective historique, les travaux de la chambre sociale de la Cour de cassation.
Seront abordées son origine, ses sources d’inspiration, l’évolution de son mode de fonctionnement et la production jurisprudentielle. Les liens de la chambre avec le Conseil d’État seront tout particulièrement soulignés.
Parmi les personnalités marquantes de cette chambre, nous retiendrons notamment Paul Durand, Pierre Laroque, Gérard Lyon-Caen. Quatre séances seront organisées à partir de ces figures de justice qui ont marqué l’évolution du droit du travail à leur époque.
Ces questions seront traitées sous la forme d’une conférence suivie d’un débat où seront mis en dialogue les aspects historiques et les préoccupations contemporaines.
Au cours de ce débat interviendront des historiens, des juristes et des professionnels.
Programme
4 février 2021
Séance inaugurale : la création d'une Chambre sociale
Présidence : Bruno Cathala, Président de la Chambre sociale à la Cour de cassation
17h00 : Intervention de Jean-Pierre Allinne, Professeur émérite d’histoire du droit à l’Université de Pau et des pays de l’Adour
Discutants :
Laurence Pecaut-Rivolier, Conseiller à la Chambre sociale
Yves Struillou, Conseiller d’État
19h00 : Fin
1er avril 2021
Autour de Paul Durand, l'entreprise
23 septembre 2021
Autour de Gérard Lyon-Caen : les libertés et l'entreprise
4 novembre 2021
Le droit du travail doit il demeurer autonome ? Réflexion autour de l’influence des grands principes
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