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Doctrines de sécurité en droit international et européen
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mardi1septembre2020
jeudi3septembre2020

Séminaires

Doctrines de sécurité en droit international et européen

International and European Law Summer School 2020


Présentation

 

La International and European Law Summer School du Réseau EMOJIE (Etude des mouvements des ordres juridiques international et européen) associe des doctorants ou de jeunes chercheurs à des professeurs de 20 universités européennes et canadiennes partenaires du LADIE pour une recherche collective. Les travaux se déroulent en français et en anglais, et la publication des actes, qui réunit des contributions dans les deux langues, fera l'objet d'un numéro spécial de la Revue Paix et Sécurité Internationale et Européenne (PSEI) en 2021 (http://revel.unice.fr/psei/).

La « International and European Law Summer School » du réseau EMOJIE, organisée par le Laboratoire de Droit International et Européen (LADIE, EA7414) de l’Université Côte d’Azur, constitue une manifestation qui marque dans la durée une coopération avec des équipes de recherche de premier plan en droit international et européen, en Europe et au Canada, et s’affirme comme un lieu d’échanges intellectuels permettant l’émergence de nouveaux concepts.

L’Université Nice Sophia Antipolis (IDPD) et l’Université Milan-Bicocca (UMB) ont établi, depuis plusieurs années, un partenariat fertile à l’origine d’importantes activités de recherche, ainsi que d’enseignement en droit international et européen.Ce partenariat a constitué le pivot d’un réseau bien établi composé d’universités, au début principalement italiennes (Rome, Milan, Palerme, Verone, Macerata, Naples), qui participaient chaque année à une manifestation intitulée « Centre de recherche franco-italien en droit international et européen » (CRFI).

Ce réseau s’étant élargi à des universités européennes, de Méditerranée et du Canada, et ayant vocation à une ouverture géographique encore plus large, il est devenu le réseau Etude des mouvements des ordres juridiques international et européen (EMOJIE). Les enseignants-chercheurs invités à la Summer School, membres du réseau EMOJIE, sont des universitaires étrangers de réputation internationale en droit international ou européen, qui viennent accompagnés par un ou deux des meilleurs doctorants de leur établissement, soumis à une sélection rigoureuse.

Conformément au périmètre scientifique de L'Institut de la paix et du développement (IdPD) dont il relève, le LADIE se propose, à l’occasion de la Summer School 2020 du réseau EMOJI, d’analyser l’une des tendances les plus intéressantes de la récente littérature internationaliste, qui porte une attention croissante au rôle de la doctrine dans l’ordre juridique international. Cette tendance révèle une tentative moderne de réévaluer l'impact de l'érudition par rapport au rôle secondaire de source de cognition attribué à « l'enseignement des publicistes les plus qualifiés » au titre de l'article 38 du Statut de la Cour internationale de justice. La « variété infinie » du droit international (R.R. Baxter, ‘International Law in “Her Infinite Variety”’, International and Comparative Law Quarterly, 1980, p. 566) est aujourd’hui élargie ou amplifiée par la grande diversité des traditions juridiques venant de toutes les régions du monde, aspect qui ne peut que contribuer aux différences dans la façon dont les principes de la discipline sont abordés. Autrement dit, on ne peut exclure la possibilité que les contextes juridiques différents des savants puissent éventuellement remettre en cause l’universalité du droit international, phénomène qui n’est pas si différent de celui concernant son unité et sa cohérence dans le cadre du problème bien connu de la fragmentation.

Une réponse doctrinale importante aux défis susmentionnés a récemment été fournie par l'approche de droit international comparé. Selon cette suggestion, une approche de droit comparé peut aider les internationalistes à examiner leur domaine sous des angles différents, leur permettant de mieux comprendre les autres et d’avoir une démarche critique plus pertinente (A. Roberts, Is International Law International, OUP, 2017, p. 321). L’attrait de ce message cosmopolite est confirmé par le fait que l’approche de droit international comparé a commencé à s’étendre au-delà de l’apparent « collège dominant » d’avocats internationaux anglophones dont il est issu (S. El Boudouhoi, “Le droit international comparé. Mythe ou réalité ?”, Revue générale de droit international public, 2017, pages 981-1009). Une autre question est cependant de savoir si le droit international comparé, en plus d’être un appareil doctrinal conçu par et pour les chercheurs, peut s’avérer un outil efficace pour faire face à la « variété infinie » du droit international et aux menaces qui pèsent sur son universalité et sa cohérence. Cette question fondamentale soulève de nombreuses sous-questions : la diversité de la doctrine internationaliste et son impact sur l’universalité du droit international sont-ils vraiment une question contemporaine, ou s’agit-il d’une question traditionnellement inhérente à un système juridique composé de différents États souverains et étudié par des chercheur(e)s issu(e)s de différentes cultures juridiques ? Et si la coexistence de différentes perspectives nationales a toujours caractérisé le droit international, pourquoi cette particularité de la discipline suscite un tel intérêt aujourd’hui ? La question de l’impact du pluralisme doctrinaire est-elle transposable au droit de l’Union européenne ? Quelles conséquences, à cet égard, pourraient être provoquées par la Brexit ?

Ces questionnements théoriques seront concentrés sur le droit de la sécurité internationale et européenne, dont les évolutions, notamment dans le cadre du concept de sécurité humaine, constituent un axe majeur des recherches du laboratoire LADIE.

Dans le cadre de ses recherches portant sur les courants les plus innovants du débat internationaliste et communautariste et des développements des sources et des objets de la sécurité internationale, le Laboratoire de droit international et européen de l’Université Côte d’Azur portera donc son attention sur « Les doctrines de sécurité en droit international et européen » en tant que sujet général de la Summer School 2020.

Les travaux des jeunes chercheurs et doctorants seront présentés sur 3 demi-journées :
Doctrines de sécurité collective et action du Conseil de Sécurité
Doctrines de sécurité nationale et ordre international
Doctrines de sécurité humaine et droit international

Du fait de la situation sanitaire, les travaux se dérouleront à distance, sur ZOOM (liens dans le programme).

Ce travail a bénéficié d'une aide du gouvernement français, gérée par l'Agence Nationale de la Recherche au titre du projet Investissements d’Avenir UCAJEDI (n° ANR-15-IDEX-01).

 

Programme

 

1er Septembre

 

Doctrines de sécurité collective et action du Conseil de Sécurité

 

14h00 (heure de Paris) : UN Security Council Resolution 2347 and the protection of cultural heritage in time of armed conflits
Giulia Baj, Université Milano Bicocca/ UCA

L’ambivalence du rôle de la doctrine à l’égard du droit du maintien de la paix et de la sécurité internationales
Rosalie Le Moing, Université Lyon III

The impact of ECtHR's case law on UN Security Council Chapter VII resolutions
Tatiana Soldanescu, Université de Bucarest

 

https://us02web.zoom.us/j/84049830146?pwd=WWI5R1VmNTJCQkFZdzNPSzM0eXFmQT09
ID de réunion : 840 4983 0146
Code secret : 5jFbaN

 

2 Septembre

 

Doctrines de sécurité nationale et ordre international

 

14h00 (heure de Paris) : La question migratoire comme appartenant au domaine réservé des Etats : une « doctrine de sécurité » amenée à disparaître ?
Baptiste Jouzier, Université Laval

La doctrine sécuritaire en droit international économique : réalisation théorique et pratique d'une dimension essentielle des échanges commerciaux
Olivier Bichsel, Université Laval

 

https://us02web.zoom.us/j/85234531901?pwd=L1pnTzVIWjA4Y2xEc2djWHU1OFRvdz09
ID de réunion : 852 3453 1901
Code secret : 0CA7FR

 

3 Septembre

 

Doctrines de sécurité humaine et droit international

 

14h00 (heure de Paris) : Human security and biodiversity
Giovanni Ardito, Université Roma La Sapienza

La sécurité juridique des OING
Micheline Somda, Université de Sherbrooke

Humanitarian assistance during the COVID-19 pandemic
Takwa Tayari, Université de Carthage

 

https://us02web.zoom.us/j/83929974163?pwd=ZUZaUUcrcWFZR0ZDWjBXaS9hTFoxZz09
ID de réunion : 839 2997 4163
Code secret : 4XGH3j



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