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Droit et coronavirus
&
lundi30mars2020
mardi31mars2020

Colloque

Droit et coronavirus

Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles


Présentation

Compte-tenu de son caractère virtuel, ce colloque se déroule sous une forme spécifique :

  • Les communications sont mises en ligne le vendredi 27 mars sous la forme de vidéos sur la chaîne Youtube « Droit et Coronavirus ». Elles peuvent être visionnées durant l’ensemble du weekend (et feront ensuite l’objet d’une insertion sur le site de la Revue des Libertés et droits fondamentaux).
  • Des débats seront organisés, selon la disponibilité des participants, les lundi 30 et mardi 31 mars de 10 h à 13 h00 entre ceux des intervenants qui seront disponibles et toutes les personnes qui souhaiteront y participer. Ces débats se tiendront sur la plateforme Zoom.

Les interventions peuvent être consultées sur la chaîne Youtube du colloque : https://www.youtube.com/channel/UCt5wUH1TPlejhoOCMi-w-Gw

Les échanges se déroulent sur la plateforme zoom.

Liens de participation :

  • 1er jour : https://zoom.us/j/573887759
  • 2e jour : https://zoom.us/j/[huit un un sept cinq deux sept deux sept](la conférence du 1er jour ayant été victime de spams, le lien direct n'est pas fourni par le 2e jour).

 

Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Programme

 

Première journée – Lundi 30 mars 2020

 

09h 45 | Ouverture de la plate-forme Zoom et accueil des participants

Propos introductifs

 

10h00-11h00 | Ouverture : Histoire et réflexions générales

Animateur : Serge Slama

Santé publique, droit et société dans l’ancienne Rome (Lien vers la vidéo)
Arnaud Paturet

Le droit à l’épreuve des circonstances exceptionnelles : l’exemple de la Peste de 1720 en Provence (Lien vers la vidéo)
Hugo Stahl

Le choléra de 1832. Quand le juge ignore la médecine (Lien vers la vidéo)
Norbert Foulquier

Les régimes de crise à l’épreuve de circonstances sanitaires exceptionnelles (Lien vers la vidéo)
Joël Andriantsimbazovina

D’un état d’urgence à l’autre : La rhétorique de la (justification) de l’exception (Lien vers la vidéo)
Véronique Champeil-Desplats

Etat d’urgence « loi de 1955 » versus état d’urgence sanitaire, une contamination des libertés par la logique d’exception ? (Lien vers la vidéo)
Serge Slama

 

11h00-12h00 | La lutte contre la pandémie dans le contexte international et européen

Animateur : Romain Tinière

Le Coronavirus est-il une menace à la paix et à la sécurité internationale ? (Lien vers la vidéo)
Thierry Garcia

L’(in)activité du Conseil de sécurité des Nations Unies face à auCovid-19: où est confinée la «communauté» internationale ? (Lien vers la vidéo)
Raphaël Maurel

L’Union européenne une « infrastructure vitale » : la mobilisation des ressources européennes de la recherche biomédicale (Lien vers la vidéo)
Sarah Glaser

L’Union européenne face au Coronavirus (Lien vers la vidéo)
Didier Blanc

L’Euro à l’épreuve du Coronavirus (Lien vers la vidéo)
Regis Chemain

 

12h00-13h00 | La lutte contre la pandémie confrontée aux libertés et droits fondamentaux

 

Animateur : Xavier Dupré de Boulois

 

COVID-19 ou comment poser en droit la question de l’illusion du contrôle des flux ? (Lien vers la vidéo)
Jean Sylvestre Bergé

Vulnérabilité et égalité dans le contexte de la crise sanitaire (Lien vers la vidéo)
Diane Roman

CEDH et pandémie : Un chemin balisé vers l’inconnu (Lien vers la vidéo)
Nicolas Hervieu

Le « droit d’entrer dans son propre pays » face au COVID-19: vers une évolution du cadre juridique (Lien vers la vidéo)
Baptiste Jouzier

La protection des données personnelles en situation de crise sanitaire exceptionnelle : L’hypothèse du traçage géographique des citoyens à fin de lutte épidémique (Lien vers la vidéo)
Yoann Gonthier Le Guen

Les libertés économiques en période de crise sanitaire (Lien vers la vidéo)
Arnaud Sée

 

Deuxième journée – Mardi 31 mars 2020

 

9h45 : Accueil des participants et ouverture de la plateforme

 

10h00-11h00 | Le droit national confronté à la pandémie

 

Animatrice : Olga Mamoudy

 

Le droit répressif à l’épreuve de l’épidémie Covid-19 (Lien vers la vidéo)
David Riccardi

Droit électoral et circonstances exceptionnelles (Lien vers la vidéo)
Romain Rambaud

Les « besoins essentiels à la vie» : une notion fonctionnelle au cœur de la lutte contre la pandémie du Coronavirus (Lien vers la vidéo)
Maxime Charité

Les restrictions à la pratique de l’activité physique : adéquation entre droit du confinement et santé publique (Lien vers la vidéo)
Mayeul Kauffmann

L’activité partielle dans la crise sanitaire actuelle : un changement de logique ? (Lien vers la vidéo)
Raphaël Dalmasso

 

11h00-12h00 | Le droit administratif face à la pandémie

 

Animateur : Frédéric Rolin

 

On nous change… notre référé liberté (Lien vers la vidéo)
Xavier Dupré de Boulois

Covid-19 et responsabilité de la puissance publique (Lien vers la vidéo)
Stéphanie Hennette Vauchez

Covid-19 et collectivités territoriales (Lien vers la vidéo)
Nicolas Kada

La numérisation du service public dans la lutte contre le coronavirus (Lien vers la vidéo)
Vincent Annequin

Les incidences de la pandémie sur les procédures administratives (au travers de l’exemple du droit de l’urbanisme) (Lien vers la vidéo)
François Benech

Crise sanitaire et contrats administratifs (Lien vers la vidéo)
Hicham Rassafi-Guibal

L’intérêt des mesures de réquisition administrative en période de crise sanitaire exceptionnelle (Lien vers la vidéo)
Nedjoua Halil-Merad

 

12h00-13h00 | La lutte contre la pandémie dans les droits étrangers

 

Animateur : Frédéric Rolin

 

Pouvoirs de quarantaine et contentieux du confinement : Quelques leçons d’Asie (Lien vers la vidéo)
Eugénie Mérieau

La lutte contre la pandémie aux Etats-Unis (Lien vers la vidéo)
Johann Morri

La lutte contre la pandémie en droit britannique (Lien vers la vidéo)
Aurélien Antoine

L’état d’alerte : la centralisation des pouvoirs face à la pandémie en Espagne (Lien vers la vidéo)
Denis Jouve

Comment construire le cadre juridique de la lutte contre la pandémie, une comparaison entre la Belgique, la Suisse, l’Allemagne et la France ? (Lien vers la vidéo)
Frédéric Rolin

Le droit public allemand face au Coronavirus (Lien vers la vidéo)
Philippe Cossalter

 

13h00 | Conclusion et clôture des échanges



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