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Le thermalisme médical saisi par le droit
lundi23mars2020
08:3017:15

Journée d'étude

Le thermalisme médical saisi par le droit


Présentation

 

Le thermalisme joue un rôle très important en Europe notamment en Italie et en France du fait d’une histoire bimillénaire et, en raison, du nombre élevé des eaux minérales, ainsi que des « stations » : 240 environ en Italie, une centaine en France, réputées pour des affections diverses, le plus souvent en dermatologie, rhumatisme, arthrose (troubles des voies respiratoires et maladies cardio-artérielles).

Les deux pays ont consacré deux modèles très dissemblables.

En France, le remboursement des cures par la Sécurité sociale à partir des années cinquante a remodelé le système qui se veut « médical », respecte les monopoles des professions paramédicales de santé concernées (masseurs-kinésithérapeutes en premier lieu) et s’appuie sur une centaine d’établissements thermaux de tous types, publics (Etat, département) ou privé. Les grands groupes ne s’intéressent pas de manière évidente au secteur, à la différence de celui des eaux minérales en bouteille, dont l’origine est très proche et qui est, quant à lui, très marqué par la présence des grands industriels de l’agroalimentaire. Le coût du thermalisme pour le régime général de l’assurance maladie s’est élevé à 273,8 millions d’euros en 2015. Un séjour thermal doit durer 18 jours consécutifs. Il s’agit d’une dépense dont l’évolution n’est pas négligeable puisqu’elle a augmenté de 22 % (+ 50 millions d’euros) depuis 2010 mais qui reste maîtrisée. Sa part dans la dépense totale de santé représente 181,8 milliards d’euros en 2015.

En Italie où prédomine la notion de « bien-être » et une exploitation de type commercial, le système est pivoté par les établissements hôteliers. L’acteur le plus fréquent est l’établissement qui conjugue thermes, spa et détente. La prise en charge sociale est restreinte. En Italie, seuls douze jours sont pris annuellement en charge, sans possibilité de les effectuer en plusieurs fois. Dans la station thermale d’Abano, près de Padoue et Venise, seuls les hôtels ont le droit de puiser dans les eaux souterraines. Ils sont donc les seuls à pouvoir organiser les soins et les proposer à une clientèle très variée : applications de boue, des bains en piscines d’eau thermale, des aérosols, des massages. L’argile bio-thermale, boue DOC “Pietro D’Abano” a été brevetée.

Le but de l’échange est de dégager les points forts et les faiblesses des deux dispositifs et de voir comment ils sont appelés à se rapprocher (c’est du moins l’hypothèse de départ).

Il pose l’avenir du « thermalisme médical », qui peut s’appuyer sur l’engouement pour les médecines « douces » et « naturelles ».

 

Programme

 

8h30 : Ouverture de la journée
M. Le Doyen ou son représentant
M. le Directeur de l’UMR Adés ou son représentant

 

Matinée de travail

Sous la présidence d’Antoine Leca, Agrégé de droit, Directeur du master de droit de la santé d’AMU

 

9h00 : Leçon inaugurale
Antoine Leca, Agrégé de droit, Directeur du master de droit de la santé d’AMU

9h30 : Introduction historique au thermalisme
Olivier Tholozan, MCF à Aix-Marseille Université

10h00 : Discussion

10h15 : Emergence et vicissitudes de la station thermale ou hydrominérale dans le droit des collectivités locales
Arnaud Lami, MCF Droit public Aix-Marseille Université, Directeur-adjoint de l’UMR Adés, responsable de la thématique Droit

10h45 : Discussion

11h00 : La prise en charge des cures thermales par l’assurance-maladie
Geneviève Rebecq, MCF émérite à l’Université de Toulon

11h30 : Discussion

 

12h00 : Pause déjeuner libre

 

Après-midi de travail

Sous la présidence de Laurent Sermet, Agrégé de droit, Professeur à l’IEP d’Aix-en-Provence

 

14h30 : L’écueil du monopole légal de la masso-kinésithérapie
Geneviève Casile-Hugues, MCF de droit privé à Aix-Marseille Université

15h00 : Discussion

15h15 : Etablissement thermal et établissement de santé : faux jumeaux ou cousins éloignés ?
Vincent Vioujas, Directeur d’hôpital, Chargé d’enseignement à Aix-Marseille Université

15h30 : Discussion

15h45 : Le thermalisme européen au patrimoine mondial de l’UNESCO
Laurent Sermet, Agrégé de droit, Professeur à l’IEP d’Aix-en-Provence

16h15 : Discussion

16h30 : Une catégorie émergente entre médicaments et cosmétiques : les produits thermaceutiques ? Regards de propriété intellectuelle
Jean-Baptiste Leca, Associate, Jacobacci & Associati

17h00 : Discussion

17h15 : Fin

 

 

Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Salle des Actes
Faculté de Droit et de Science Politique
3 avenue Robert Schuman
13600 Aix-en-Provence

Document

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