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Réparation du dommage corporel : défis et perspectives


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Conférence et cycle

Réparation du dommage corporel : défis et perspectives

Du jeudi 12 mars 2020 au jeudi 10 décembre 2020

Présentation

 

L’enjeu de la réparation du dommage corporel, à savoir la protection de la personne humaine, impose une perpétuelle réflexion destinée à l’améliorer sinon à la perfectionner.

Précisé par les termes "défis et perspectives", l’objectif assigné à ce cycle de conférences est double.

En termes de défis, il s’agit de questionner les pratiques et les techniques pour éprouver leur pertinence et leur efficacité, autrement dit, de défier l’existant pour, si nécessaire, le repenser.

En termes de perspectives, il s’agit de s’intéresser aux évolutions qui se dessinent pour mieux les appréhender et les intégrer.

 

Programme

 

12 Mars 2020

I - Revisiter les postes de préjudices de la nomenclature Dintilhac

Revisiter les postes de préjudices patrimoniaux

Sous la direction scientifique de Madame Mireille Bacache, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne Madame Anne Guégan, Maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne - Université Paris I Panthéon-Sorbonne

17h00 : Modérateur : Anne Guégan, Maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne - Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Intervenants :
Patrice Jourdain, Professeur émérite de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Anaïs Français, Avocat à la cour
Bénédicte Papin, Avocat à la cour
Laurent Chatelain, Président de chambre à la Cour d’appel de Caen
Marie-Nil Chounet, Magistrate au Tribunal administratif de Paris

19h00 : Fin

 

4 juin 2020

Revisiter les postes de préjudices extrapatrimoniaux

17h00 : Modérateur : Anne Guégan, Maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne - Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Intervenants :
Mireille Bacache, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Jean-Paul Besson, Président de la 19e chambre civile du Tribunal judiciaire de Paris
Alice Barrellier, Avocat à la cour
Pierre-Henri Lebrun, Avocat à la cour
Éric Duraffour, Vice-Président du Tribunal judiciaire de St‑Brieuc

19h00 : Fin

 

17 Septembre 2020

II. Questionner l’évaluation médico-légale

Quels experts ?

L’enjeu de la réparation du dommage corporel, à savoir la protection de la personne humaine, impose une perpétuelle réflexion destinée à l’améliorer sinon à la perfectionner.

Précisé par les termes "défis et perspectives", l’objectif assigné à ce cycle de conférences est double.

En termes de défis, il s’agit de questionner les pratiques et les techniques pour éprouver leur pertinence et leur efficacité, autrement dit, de défier l’existant pour, si nécessaire, le repenser.

En termes de perspectives, il s’agit de s’intéresser aux évolutions qui se dessinent pour mieux les appréhender et les intégrer.

17h00/19h00 : Les intervenants sont précisés ultérieurement

 

10 décembre 2020

Quels outils ?

17h00/19h00 : Les intervenants sont précisés ultérieurement

 

Accueil de 16h15 à 16h45 - Entrée sur présentation d’une pièce d’identité avec inscription préalable obligatoire : https://www.courdecassation.fr/spip.php?page=inscription_cycle&id_article=44435

Manifestation validée au titre de la formation continue des magistrats et des avocats. Les attestations de présence seront délivrées sur demande à la fin de chaque colloque.


Grand’chambre
Cour de Cassation
5 quai de l’Horloge
75001 Paris

Document

Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne
Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
Cour de Cassation
Ecole nationale de la magistrature

Ouvert à la formation continue des professionnels


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