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Le droit pénal peut-il sauver l’environnement ?


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Colloque

Le droit pénal peut-il sauver l’environnement ?

jeudi 5 mars 2020

Présentation

 

Il paraît pertinent de s’intéresser au droit pénal de l’environnement de façon pluridisciplinaire, afin d’avoir une approche globale et chronologique, puisque c’est le propre du droit pénal que d’être gradué (définition, enjeux, propositions de solution, répression, peine).

Thème au cœur de l’actualité, il semble également urgent que le droit agisse et réveille les consciences. Miroir de la civilisation, le droit pénal et ce colloque pourraient montrer comment nos valeurs sont peut-être en train de changer... Cela serait d’ailleurs l’occasion de mieux s'intéresser à la notion de responsabilité, pierre angulaire en droit pénal, et d’aborder celles émergentes d’écocrime et d’écocide.

In fine, ce colloque permettrait de comprendre pourquoi la criminalité environnementale se classe au quatrième rang mondial des activités illicites internationales après le trafic de stupéfiants, la contrefaçon et le trafic d’êtres humains, mais qu’elle n’est que trop rarement poursuive.

Il existe des solutions et ce colloque se donne pour objectifs d’en proposer et d’en débattre, et de montrer que le droit pénal a son rôle à jouer tant à l’échelle nationale qu’internationale.

 

Programme

(à venir)

 

Seront présents :

- Corps Introductif :
Le bureau de l’AEDP

- Corps Philosophie :
Alexandre Zabalza, Maître de conférences de Droit privé et sciences criminelles, Directeur adjoint, Institut de Sciences Criminelles et de la Justice à la Faculté de droit de Bordeaux

- Corps Économie :
Jean Baptiste Collovray, Supply Chain Sustainability specialist, chez STMicroelectronics
Rémi Nouailhac, Juriste d’entreprise chez TOTAL

- Corps Juridique :
Julien Bétaille, Maître de conférences à l’Université de Toulouse 1 Capitole
Mathilde Petetin, Doctorante à l’Université de Toulouse 1 Capitole
Marine Calmet, Avocate de formation, juriste en droit de l’environnement et des peuples autochtones pour l’ONG Nature Rights, et porte-parole du collectif « Stop pétrole off-shore Guyane »
Sébastien Mabile, Docteur en Droit public (thèse en droit de l'environnement), avocat au Barreau de Paris chez Seattle Avocats, et intervenant sur les questions de droit pénal et de droit de l'environnement à l'Ecole des Affaires Internationales de Sciences Po Paris ainsi qu'à l'Université d'Aix-Marseille
Jacques-Henri Robert, Professeur émérite des universités à Paris Assas
Jean Philippe Rivaud, Procureur de la République de Limoges

- Corps Sécurité : police / pénitentiaire :
Christophe Bonczyk, Gendarme tout juste retraité du Groupement de Tarn et Garonne, spécialiste Référent Atteintes environnements et Santé Publique (RAES), adjudant Officier de Police Judiciaire et actif dans la thématique environnementale (présence confirmée)
Ines Souid, Doctorante à l’Université Jean Moulin Lyon 3

- Corps Associatif :
Elodie Pouet, Membre de l’antenne nationale de Sea Shepherd et coordinatrice du groupe local Sea Shepherd Toulouse

- Corps Élèves :
Étudiants membres de l’AEDP en Master I et II droit pénal


Manufacture des Tabacs
Amphi MI IV Guy Isaac
21 allée de Brienne
31000 Toulouse

Université Toulouse 1 - Capitole
Institut de Criminologie et de Sciences pénales Roger Merle