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Art et fiscalité

Séminaires

Art et fiscalité

jeudi 16 janvier 2020

Présentation

 

Le marché de l’art recouvre les transactions sur les objets d’art et plus généralement sur les œuvres d’art. Il se caractérise par des règles techniques, singulières avec ses codes et ses acteurs spécifiques.
Si les motivations qui entourent l’acquisition d’une œuvre d’art peuvent être fort diverses, l’une d’elle est généralement primordiale : la passion pour l’art.  Le désir de capter l’objet convoité, car celui-ci nous attire et suscite notre attachement, emporte souvent la décision d’achat. Cependant, le marché de l’art est également un lieu d’échange permettant une autre finalité, celle de répondre à une réflexion sur d’éventuels placements. D’où la question essentielle de l’évaluation de l’œuvre d’art.
Le droit fiscal couvre de nombreux domaines dont l’Art. Peu connues du public, les règles fiscales applicables au marché de l’art sont particulières et, dans une certaine mesure, avantageuses. Cet investissement est un outil considérable de diversification de patrimoine, auquel sont attachés de nombreux avantages fiscaux, tout en étant un placement différent des autres car il demeure un investissement dit « de plaisir ».
Le présent séminaire met en avant les avantages qui peuvent en résulter en matière de stratégie patrimoniale, sans ignorer le cas de l’action désintéressée au profit de l’Art, à travers le régime du mécénat.

 

Programme

 

17h30 : Propos introductifs
Elodie Félix, Etudiante M2 Droit fiscal de l'entreprise

 

Quelques regards sur le marché de l'art

Une envie : la passion pour l'art
Eric Bachmann, Conseiller en stratégies patrimoniales

Une difficulté : l'évaluation de l'œuvre d'art
Marc Labarbe, Commissaire-priseur

 

Quelques implications fiscales autour de l'œuvre d'art

L'action désintéressée au profit de l'art : le mécénat
Rachel Garcia, doctorante, CDA

La transmission de l'œuvre d’art
Jordan Puissant et Marina Lo Wang, doctorants, IMH-CDA

L'investissement dans l'art
Olivier Debat, Professeur de droit privé, IDETCOM

Propos conclusifs
Olivier Debat, Professeur de droit privé, IDETCOM

 

 

Entrée libre


Arsenal
Salle des séminaires
Bibliothèque de l'Arsenal (niveau -1)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31000 Toulouse

Université Toulouse 1 - Capitole
Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication