Portail universitaire du droit

L’eau, un bien commun ?

Séminaires

L’eau, un bien commun ?

Du mercredi 23 octobre 2019 au vendredi 25 octobre 2019

Mercredi 23 Octobre

 

12h45 : Accueil des participants autour d’un déjeuner à la villa Finaly

 

L’eau dans la thématique des communs

14h00 : Présentation générale
Sabine Boussard, Professeure, Université Paris Nanterre

L’eau : au prisme des communs ou des biens communs ?
Fabienne Orsi, chercheuse IRD, LPED, aix-marseille Université

L'eau comme bien commun : un défi pour apories du néolibéralisme ?
Alberto Lucarelli, Professeur, Université Federico II

15h00 : Pause

 

L’accès à l’eau

Présidence : Béatrice Parance, Université Paris 8

 

Le droit à l’eau

15h30 : L’eau, sujet de droit ou nouveau droit pour le sujet
Guillaume Le Blanc, Professeur, Université Paris-diderot

Le droit à l’eau une liberté fondamentale ?
Laurent Fonbaustier, Professeur, Université Paris-saclay

L’émergence d’un droit à l’eau et la dynamique des biens communs en droit international
Clémentine Bories, Professeure, Université Toulouse 1 Capitole

Le droit à l'eau entre infrastructures, bien et gestion : processus historiques-évolutifs
Armando de Crescenzo, Docteur en droit, Université Federico II, Naples

17h00 : Débat

18h00 : Fin de la première journée

19h00 : Apéritif dînatoire à la Villa Finaly

 

Jeudi 24 Octobre

 

Le partage de l’eau

Présidence : Clémentine Bories, Université Toulouse 1 Capitole

 

Le partage des droits sur l’eau

9h30 : La nature juridique de l’eau : d’un bien commun à une ressource appropriée –Aperçu historique
Soazick Kerneis, Professeure à l’Université Paris Nanterre

L'usage et le partage collectif de la ressource en eau garantie par le droit local
Gaëtan Bailly, Ater, Université Lyon III, CNRS Umr 5600 eVs

Le partage international de l’eau : les cours d’eau internationaux et les glaciers
Attila Massimiliano Tanzi, Professeur, Université de Bologne (Alma Materstudiorum)

Eau libre, eau partagée, de quel bien commun est-il question à la frontière luso-espagnole ?
Fabienne Wateau, Directrice de recherche CNRS, LESC-Umr 7186 Nanterre, Anthropologue

Débat

11h00 : Pause-café

 

Les eaux maritimes, un modèle de biens communs ?

11h30 : Le partage de la mer et la notion de biens communs en droit international de la mer
Elie Jarmache, Membre de la commission juridique et technique de l’AIFM, Membre du conseil scientifique de l’Indemer

Les aires marines protégées, bien commun ou privatisation des Océans ? (le cas des Seychelles)
Gilles Lhuilier, Professeur, ENS Rennes, Responsable scientifique FMSH Paris

13h00 : Déjeuner à la Villa Finaly

La Gouvernance

Présidence : Sabine Boussard, Université Paris Nanterre

 

Gérer l’eau comme un bien commun ?

14h00 : Le droit à l’eau entre biens communs et services publics
Renato Briganti, Université Federico II, Naples

L'eau : entre propriété publique et biens communs
Maria Chiara Girardi, Doctorante à l’Université Federico II, Visiting Phd student au Max Planck Institute for Comparative Public Law and international Law, Heidelberg

14h45 : Pause

 

Gestion publique, gestion privée : quelle gouvernance pour la gestion de l’eau ?

15h00 : Les paradoxes de la gouvernance de l’eau entre propriété et patrimoine commun
Marie-Alice Chardeaux, Maître de conférences, Université Paris est Créteil

La gestion publique de l’eau potable et les communs
Aurélien Camus, Maître de conférences, Université Paris Nanterre

La responsabilité sociale des entreprises et les entreprises de l’eau
Pauline Abadie, Maître de Conférences, Université Paris-Saclay

Débat

17h00 : Fin de la journée – Soirée libre

 

Vendredi 25 Octobre

 

Protection de l’eau et de la biodiversité

Présidence : Laurent Fonbaustier, Université Paris-Saclay

 

Quels droits ? Quelle protection ?

9h30 : Personnification du fleuve, une meilleure garantie pour l’accès et la protection ?
Béatrice Parance, Professeure, Université Paris 8

10h00 : Débat

10h30 : Pause-café

 

Protection versus valorisation

11h00 : La planification de l’espace maritime
Betty Queffelec, Maître de Conférences, Université de Brest

Énergie hydraulique, protection de l’eau et biodiversité
Antonin Gras, Docteur en droit, Université Paris Nanterre

La conservation de la biodiversité marine
Pascale Ricard, Chargée de recherches CRNS, Université d’Aix-Marseille (CERIC)

 

12h30 : Déjeuner à la Villa Finaly

 

 

Prévention, Répression et Responsabilités

Présidence : Anne Danis-Fatôme, Université de Brest

 

Répression et responsabilités (regards croisés sur les différents systèmes répressifs)

 

13h45 : La protection pénale des biens environnementaux : l’exemple de l’eau
Pascal Beauvais, Professeur, Université Paris 1

La police du domaine public : un dispositif adapté à la protection de l’eau ?
Mylène Le Roux, Professeure, Université de Nantes

La responsabilité civile du pollueur
Anne Danis-Fatôme, Professeure, Université de Brest

15h15 : Pause

 

Prévention : comment lutter contre les dérèglements climatiques ?

 

15h30 : L’eau des Montagnes et les changements climatiques
Simon Beerens-Bettex, Doctorant, Institut de droit de l’environnement, CNRS – Umr5600 – EVS-IDE, Université Jean moulin, Lyon 3

16h00 : Table ronde de clôture

17h00 : Fin du colloque


Villa Finaly
Via Bolognese 134
50139 Florence -Italie


Document