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Dommages de guerre et responsabilité de l'État

Colloque

Dommages de guerre et responsabilité de l'État

Du lundi 16 décembre 2019 au mardi 17 décembre 2019

Programme

 

Lundi 16 Décembre 2019

 

9h45 : Propos introductifs
Mme Martine de Boisdeffre, Présidente du Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative
M. Grégoire Bigot, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Nantes
M. Guillaume Richard, Professeur d’histoire du droit à l’Université Paris Descartes, IHD

 

Matinée

Sous la Présidence de M. Jean Massot, Président de section honoraire au Conseil d’État

 

Fonder la responsabilité pour dommages de guerre

 

10h20 : Dommages de guerre, de siège, d’insurrection. Paris 1870-1871
Mme Anne-Sophie Chambost, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Saint-Étienne, CERCRID

10h40 : Périlleuse solidarité ?
M. Yann Le Foulgoc, Doctorant contractuel à l’Université de Strasbourg, IRCM

11h10 : Questions et pause

11h40 : La réparation des dommages de guerre selon Léon Bourgeois : l’expression d’un libéralisme en trompe-l’œil
Mme Caroline Tixier, ATER à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, Institut Michel Villey

12h05 : La sentence « Veuves du Lusitania » (1923), prémisses des questions d’individuation des réparations en droit international ?
Mme Virginie Saint-James, Maître de conférences HDR à l’Université de Limoges, Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques

12h30 : Questions

 

Pause-déjeuner

 

Après-Midi

Sous la Présidence de M. Jean Barthélémy, Avocat honoraire aux Conseils

 

14h30 : Les dommages de guerre à partir de l’étude de la place lilloise
M. Jean-Luc Mastin, Maître de conférences en histoire moderne à l’Université Paris 8, IDHES

14h55 : Les mises en jeu de la responsabilité de l’État dans un département de l’immédiat arrière-front (1914-1918)
Mme Anne Peroz, Maître d’enseignement et de recherche en histoire du droit à l’Université de Lausanne

15h20 : La jurisprudence relative à la réparation des dommages de guerre à la lumière des archives de la Commission supérieure de cassation des dommages de guerre
M. Guillaume Quernet, Doctorant à l’Université Paris II Panthéon-Assas

15h55 : Questions et pause

16h25 : Une condition essentielle de la paix : les tribunaux des dommages de guerre en Belgique (1918-1935)
M. Sebastiaan Vandenbogaerde, Research Foundation Flanders, Université de Gand
Mme Julie Podevyn
M. Bjarne Van Damme

17h10 : Questions

17h30 : Fin de la 1ère journée

 

Mardi 17 Décembre 2019

 

Matinée

Sous la Présidence de M. Benoît Plessix, Professeur en droit public à l’Université Paris II Panthéon-Assas

 

9h30 : L’extension de la couverture des dommages au début du XXe siècle
M. Jean-Louis Halpérin, Professeur d’Histoire du Droit à l’ENS de Paris

 

Réparations et armées étrangères

9h55 : Enseignements à tirer des indemnisations effectuées, à la suite de la création et du fonctionnement entre 1917 et 1919 d’un hôpital militaire Américain et à la construction d’un barrage dans la petite ville de Savenay
M. Denis Berthiau, Maître de conférences HDR en éthique, politique et santé à l’Université Paris Descartes, Institut Droit & Santé
M. Mickaël Sablé-Renoir, Professeur certifié d’histoire-géographie

10h20 : De la guerre à la paix : indemniser les victimes des dommages américains dans le Centre-Ouest de la France
Mme Laëtitia Pichard, Docteure en histoire contemporaine, Université de La Rochelle, Centre de Recherches en Histoire Internationale et Atlantique

10h45 : Questions et pause

 

Financer les réparations

11h15 : Financer les réparations de guerre. L’exemple de la Première guerre mondiale
M. Xavier Cabannes, Professeur de droit public à l’Université Paris Descartes, CMH

11h40 : Le crédit national et la réparation des dommages
M. Patrice Baubeau, Maître de conférences en histoire contemporaine à l’Université Paris Nanterre, IDHES

12h15 : Questions et pause

 

Après-midi

Sous la Présidence de M. Alain Chatriot, Professeur au Centre d’histoire de Sciences Po Paris

 

14h30 : La réparation des dommages de guerre en Italie
Mme Carlotta Latini, Professore ordinario di Storia del diritto medievale e moderno, Università degli studi di Camerino

 

L’administration confrontée à des dommages spécifiques dans l’après-guerre

14h55 : L’administration française à l’œuvre pour la réparation des dommages artistiques dans l’entre-deux-guerres
Mme Clémence Vaillant, Université de Lorraine, Institut François Gény

15h20 : Les munitions non explosées de la Grande Guerre
M. Olivier Saint-Hilaire, Photographe, agence Haytham

15h45 : Questions et pause

16h15 : Conclusions : d’une guerre à l’autre, la réparation des dommages de guerre et la loi du 28 octobre 1946
M. David Deroussin, Professeur d’histoire du droit, Université Lyon III

 

 

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