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Droit(s) et jardin

Colloque

Droit(s) et jardin

De l'humain à l'universel

vendredi 15 novembre 2019

Présentation

Le jardin est un lieu particulier pour les Français. Classiquement envisagé dans sa fonction potagère, pour nourrir la famille, le jardin est devenu un lieu de ressourcement, de méditation ou de partage. Qu’il soit en ville ou à la campagne, potager ou fleuri, propriété individuelle ou espace collectif, le jardin est un lieu de loisirs et de bien-être. Malgré son importance dans nos vies, aucune réflexion juridique d’ensemble n’a été menée à ce jour sur le jardin. Pourtant, le jardin est au cœur d’un certain nombre de lois et de règlements, essentiellement pour le protéger, mais également pour sanctionner certains mésusages.

Ainsi, le Droit s’intéresse aux jardins en tant que créations artistiques, en tant qu’éléments de patrimoine ou encore comme des éléments d’urbanisme, d’architecture et de paysage.

Il envisage également le jardin à travers ses divers rôles sociaux et environnementaux. Dès lors, afin d’étudier le jardin dans sa vocation individuelle comme universelle, le colloque entend l’appréhender à travers quatre actions : collectionner, créer, protéger et partager.

Pour ce faire, il va rassembler, outre des juristes spécialistes, des concepteurs de jardins, des historiens, des conservateurs, et des urbanistes, avec l’idée de tenter d’élaborer une approche globale d’un Droit dédié aux jardins.

Comme chaque année, la Bibliothèque nationale de France, l’Institut de Recherche pour un Droit Attractif (Université Paris 13) et le Centre de recherche juridique Pothier (Université d’Orléans), organisent un travail de réflexion en vue d’apporter aux juristes le bénéfice d’une approche pluridisciplinaire et professionnelle sur une problématique à la fois contemporaine et intemporelle. Les collections exceptionnelles de la BnF permettent, non seulement de richement illustrer les démonstrations présentées, mais, aussi et surtout, d’apporter des compléments historiques et iconographiques indispensables à la compréhension de tout phénomène propre à l’humanité.

 

Programme

 

9h00 : Accueil

9h30 : Ouverture
Laurence Engel, Présidente de la BnF
Anne Fauchon, Doyen de la Faculté de Droit, Sciences politiques et sociales, Université Paris 13 - Sorbonne Paris Cité
Pierre Allorant, Doyen de la Faculté de Droit, Économie, Gestion, Université d’Orléans

9h45 : Introduction - Le jardin : une invariance au cœur de l’humain
Didier Guével, Professeur, Doyen honoraire de la Faculté Droit Sciences politiques et sociales, Université Paris 13 -Sorbonne Paris Cité
Texte illustré par Hélène Raymond, Coordinatrice scientifique de la numérisation, Département Droit, économie, politique, BnF

10h05 : Témoignage d’un jardinier
Louis Benec’h (sous réserve)

 

Collections et créations

Présidence : Mustapha Mekki, Professeur à l’Université Paris 13 - Sorbonne Paris Cité

 

Collectionner

10h20 : Les collections botaniques
Luc Menapace, Chargé de collections en biologie et paléontologie, Département sciences et techniques, BnF

Les collections d’estampes de la BnF
Corinne Le Bitouzé, Directrice adjointe du Département des estampes, BnF

Débats

11h15 : Pause

 

Créer

11h30 : La protection du jardin par la propriété littéraire et artistique
Nathalie Blanc, Professeur à l’Université Paris 13 - Sorbonne Paris Cité

Le Jardin, œuvre vivante et/ou œuvre d’art ?
Jean-Pierre Le Dantec, Architecte-urbaniste et historien

La protection des innovations horticoles
Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur à l’Université d’Orléans

Débats

 

13h00 : Déjeuner Libre

 

Protection et partage

Présidence : Catherine Aurérin, Directrice du département Droit, économie, politique, BnF

 

14h00 : Témoignage
Sylvie Boufflet, Responsable des espaces verts, BnF

 

Protéger

14h15 : Le jardin, objet patrimonial
Philippe Tanchoux, Maître de conférences à l’Université d’Orléans

Le jardin historique, l’oublié du droit fiscal ?
Armelle Verjat, Déléguée générale de la Demeure historique et chercheur associée à l’Institut Droit Ethique Patrimoine

Le jardin, réservoir de biodiversité
Gilles Clément, Jardinier et botaniste

Débats

15h30 : Pause

 

Partager

15h45 : Le jardin public
Stéphane Duroy, Professeur à l’Université Paris-Sud/Paris-Saclay

Jardin et troubles du voisinage
Romain Boffa, Professeur à l’Université Paris Est Créteil

Le jardin communautaire
Nathalie Dion, Maître de conférences à l’Université d’Orléans

Jardin, droit et cinéma : un jardin ghetto
Nathalie Goedert, Maître de conférences à l’Université Paris-Sud/Paris-Saclay

Débats

17h30 : Propos conclusifs
Marie Cornu, Directrice de recherches au CNRS/ISP

 

 

Inscription sur le site de l'IRDA : https://irda.univ-paris13.fr/ ou directement sur le lien suivant : http://colloques.dsps.univ-paris13.fr/user/sinscrire/25

Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats


BnF (site Tolbiac)
Petit auditorium
Quai François Mauriac
75013 Paris

Document

Université d'Orléans
Université Paris 13 - Paris Nord
Centre de Recherche Juridique Pothier
Institut de Recherche pour un Droit Attractif

Ouvert à la formation continue des professionnels