En raison de la situation sanitaire actuelle, toutes les manifestations scientifiques sont susceptibles d’être annulées ou reportées. Pour en savoir plus, plus nous vous invitons à vous renseigner auprès des organisateurs.
Portail  Actualités de la recherche  Manifestations  Les nouveaux droits réels

Les nouveaux droits réels
jeudi16mai2019
14:3017:30

Journée d'étude

Les nouveaux droits réels


Programme

 

14h30 : Séance d’étude

Le droit des biens français a-t-il été déféodalisé ?
Rémi Faivre-Faucompré, docteur en droit de l’Université Paris II Panthéon-Assas

Un droit perpétuel sur la chose d'autrui, "une idée sauvage" ? la durée des droits réels dans la doctrine et la jurisprudence du XIXè siècle
Laurent Pfister, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas

L'article 543 du code civil, entre vérité et légendes
Rémy Libchaber, professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1)

Numerus clausus et perpétuité : regard comparatif
Yaëll Emerich, professeure à la faculté de droit de l’Université Mc Gill

 

 

Ces travaux sont organisés avec le soutien de l’Institut d’Histoire du Droit (UMR CNRS 7184), du Centre Michel de L’Hospital (EA 4232) de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262), de l’Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne (UMR CNRS 8103), ainsi que de l’Institut universitaire de France.

La revue est éditée par la Société de Législation Comparée.


Collège Sainte-Barbe – amphithéâtre
4, rue Valette
75005 Paris

Document


Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2020 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech