Présentation

Le régime juridique actuel des carrières trouve ses origines au XIXe siècle. Il connait aujourd'hui des contraintes nouvelles, pleinement légitimes tenant à la nécessité de la préservation de l'environnement. Tant parce que l'exploitation des carrières est une activité essentielle à l'économie nationale et que la protection des espaces et des espèces animales et végétales est devenu un enjeu de tout premier ordre, il importe de comprendre comment se concilient le droit des carrières et le droit de l'environnement.

Programme

8h30 : Café d'accueil

9h00 : Intervention de Jean-Nicolas Clément, avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel
et Norbert Foulquier, Professeur de droit à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

12h30 : Fin

Inscription individuelle : 150 € / Gratuité pour les enseignants-chercheurs et les étudiants en formation initiale
Les inscriptions se font sur le site : https://les-carrieres.sciencesconf.org/registration
Renseignements auprès de Madame Francine Suzon : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.