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La transition écologique et les collectivités territoriales


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Colloque

La transition écologique et les collectivités territoriales

Les réalisations entre réussite et difficultés

Du jeudi 21 mars 2019 au vendredi 22 mars 2019

Présentation

 

Le colloque auquel participeront non seulement des juristes mais aussi des gestionnaires, des économistes et des aménageurs, a pour ambition d’aborder une large panoplie de sujets liés à un thème ô combien d’actualité, la transition écologique dans les collectivités territoriales. Y seront en effet présentés à la fois des bilans d’expériences sous forme de monographies ou de comparaisons inter-collectivités, des approches théoriques ou conceptuelles, ainsi que des propositions d’action, d’organisation, de structures, d’innovations juridiques ou de montages financiers, qui seront notamment évoqués et débattus à l’occasion des deux tables-rondes organisées lors de cette manifestation.

 

Programme

 

Jeudi 21 mars

 

13h00 : Accueil des participants et buffet sur place

14h15 : Mots de bienvenue
Professeur Renaud Payre, Directeur de SciencesPo Lyon

14h25 : Ouverture du colloque
Professeur Jean-Luc Pissaloux, Coprésident du colloque

 

Séance plénière 1 - Les enjeux de la transition écologique

Sous la présidence de Gérald Orange, Professeur à l’Université de Rouen Normandie

 

14h30 : La transition écologique : histoire juridique d’un concept en devenir
Anne Rainaud, Maître de Conférences HDR en droit public à l’Université Nice Côte d’Azur

15h00 : Les contrats de transition écologique : peut-on concilier croissance économique et protection de l’environnement ?
Marc Frangi, Maître de Conférences HDR en droit public et Directeur du CPAG à Sciences Po Lyon

15h30 : La transition écologique à l’échelle communale : quelle place pour le maire ?
Vincent Corneloup, Docteur en droit public, Avocat à la Cour
Laure Abramowitch, Docteure en droit public, Avocate à la Cour

16h00 : Réflexions sur les compétences des différents échelons locaux en matière de transition écologique
Jean-Luc Pissaloux, Professeur de Droit public à Sciences Po Lyon

16h30 : Pause

 

17h00 : Table ronde 1

Réalités et difficultés de la transition écologique dans les collectivités territoriales

Discussion animée par Jean-Claude Némery , Président du Conseil scientifique du Grale

Participeront à cette table-ronde les intervenants de la séance ainsi que : Marie Atinault, Ingénieure, Consultante indépendante
Bruno Fussien, Directeur général des services de la commune de Malaunay (Seine-Maritime)
Nicolas Portier, Délégué général de l’ADCF(sous réserve)

18h00 : Fin de la première demi-journée

 

Vendredi 22 mars

 

9h00 : Accueil

 

Séance plénière 2 - Les domaines de la transition écologique

Sous la présidence de Jean-Luc Pissaloux, Professeur de Droit public à Sciences Po Lyon

 

9h30 : La transition écologique au sein de la contractualisation du transport ferroviaire régional de voyageurs : étude de droit positif et prospectif
Thomas Moretto, Doctorantà l’Université de Pau et des pays de l’Adour

10h00 : Des collectivités proactives face à la transition écologique en Rhône-Alpes à travers le traitement de la double vulnérabilité énergétique des territoires
Marie-Clothilde Meillerand & Jean-Pierre Nicolas, Chercheurs au LAET, Université de Lyon

10h30 : Évolutions réciproques des jurisprudences et des politiques publiques de la transition énergétique. L’exemple éolien en Suisse
Marie-Joëlle Kodjovi, Docteure en économie et Chargée de recherches
Pierre-Henri Bombenger, Professeur en urbanisme à la Haute école d’ingénierie et de gestion du Canton de Vaud, Institut d’ingénierie du territoire

11h00 : Collectivités territoriales et préservation de la biodiversité
Damien Augias, Administrateur civil à la Caisse des Dépôts et Enseignant à l’IEP de Paris et à l’IEP de Strasbourg

 

11h30 : Table ronde 2

Des avancées de la décentralisation à mettre en œuvre pour renforcer la transition écologique dans les territoires ?

Discussion animée par Anne Rainaud

Participeront à cette table-ronde les intervenants de la séance ainsi que : Bruno Charles, Vice-président de la métropole de Lyon en charge du développement durable et de l’agriculture
Cédric Szabo, Directeur de l’Association des Maires ruraux de France
Bernard Rossier, Maire de Lamure-sur-Azergues (Rhône)

 

12h30 : Déjeuner

 

Séance plénière 3 - Les outils de la transition

Sous la présidence de Marc Frangi, Directeur du CPAG à Sciences Po Lyon

 

14h15 : Fiscalité et transition écologique dans les administrations publiques locales (Apul)
Jacques Spindler, Professeur émérite à l’Université de Nice Côte d’Azur

14h45 : Production et distribution locales d’électricité, entre régies municipales et autoconsommation
Gérald Orange, Professeur à l’Université de Rouen Normandie

15h15 : Des monnaies pour la transition écologique au niveau local
Jérôme Blanc, Professeur d’économie à Sciences Po Lyon, Président de la Commission scientifique

15h45 : Conclusions des travaux
Gérald Orange

16h00 : Clôture du colloque

 

 

Comité scientifique du colloque : Jean-Luc Pissaloux, Professeur à Sciences Po Lyon, coprésident du colloque - Gérald Orange, Professeur à l’Université de Rouen Normandie, coprésident du colloque - Marc Frangi, Maître de conférences HDR et Directeur du CPAG à Sciences Po Lyon - Valérie Colomb, Maître de Conférences à Sciences Po Lyon - Carine Staropoli, Maître de conférences HDR à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - Yvette Veyret, Professeur émérite à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Les Actes du colloque donneront lieu à publication dans l’Annuaire 2019 du Grale (Éditions du Moniteur)

Entrée libre sur inscription auprès de : jean-luc.pissaloux@sciencespo-lyon


Science Po
14 Avenue Berthelot
69007 Lyon

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