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L'insulte et le droit

Journée d'étude

L'insulte et le droit

Orient-Occident - Rencontres Kasra Vafadari

vendredi 15 mars 2019

Présentation

« La bonne manière de se venger d'un brave qui vous insulte, lit-on dans la Nouvelle Héloïse, est de faire qu'il vous tue : passons sur une maxime si judicieuse. Vous me direz que votre honneur et le mien vous sont plus chers que la vie : voilà donc le principe sur lequel il faut raisonner ».

L’insulte est commune aux sociétés humaines, ou même animales. Ses vecteurs sont innombrables. Ils vont de l’invective au pamphlet, de l’écrit au chant, au poème insultant autrefois déclamé en Islande ou en Irlande. Ses modes de réparation sont eux aussi nombreux. Car l’insulte est avant tout prise comme une atteinte à l’honneur qui, tantôt appelle la réponse du fer, tantôt celle la joute verbale, tantôt ouvre la voie judiciaire ou extrajudiciaire des modes amiables de règlement de conflit. Elle entraîne aussi souvent une sanction, car elle porte atteinte ou bien à la divinité, ou bien à l’autorité, toujours à la réputation. L’outrage qu’elle constitue doit être puni, comme le montrent, depuis une trentaine d’années, les nombreuses études sociologiques, psychologiques, juridiques ou historiques qui ont été produites sur la question.

Nonobstant ces rappels, une précision terminologique s’impose : insulte, injure, outrage, offense coexistent dans toutes ces recherches sans avoir au préalable fait l'objet d'une définition précise et/ou commune. Et pour cause : si insulter rend bien toujours compte d’une agression, verbale ou écrite, le terme latin traduit par « insulte » n’est pourtant pas insultatio mais contumelia, c’est-à-dire « parole outrageante, outrage, affront », ainsi que « injure », mais aussi « blâme, reproche ». Contumelia est une atteinte à l’honos ou à la persona d’un individu c’est-à-dire à la fonction, à la compétence, à la qualité de la victime. Dans le domaine juridique, la contumelia (outrage, marque de mépris) est ce qui permet à la victime d’intenter l’action d’injure. L’injuria, contraire du ius, présuppose la transgression des règles communes, de normes sociales qui s’inscrirait dans un double rapport au juste et au vrai, marque elle aussi une atteinte à l’honneur, un tort, un dommage. L’injure apparaît cependant comme une notion juridique aux contours plus précis que l’insulte (articles R 621 à 624 du Code pénal). Elle se définit comme « toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait » (article 29 de la loi du 19 juillet 1881 sur la liberté de la presse). L’injure ne s’en distingue pas moins de la diffamation en droit français (contrairement au Common law), peut être publique ou non et aggravée par les motifs racistes, sexistes et homophobes qui l’accompagnent (article 132-77 du Code pénal).

En d’autres termes, la notion d’insulte semble reléguée en droit français au profit de notions qui semblent plus efficientes comme l’injure ou l’outrage, ainsi que peut le faire le législateur lui-même à propos des outrages aux dépositaires de l’autorité publique (433-5 r ou 434-24 du Code pénal) qui englobent les insultes, les menaces...

On le voit donc, la détermination juridique de l’insulte demeure floue, et une lecture, même rapide, des analyses disponibles sur toutes ces notions montre des tentatives de définition qui chacune pose problème dans la mesure où les explications renvoient souvent l’une à l’autre. Pour autant, le caractère « performatif » (selon la terminologie de John Austin) de l’insulte, « forme typiquement linguistique de l’injure », est avéré puisque par le seul fait qu’elle soit prononcée provoque, blesse et, parfois, tue. Dans une perspective sociologique, la notion d'« insulte » semble donc reposer sur la désignation de tabous du groupe, proposition qui doit être évaluée et qui exige une définition et des diagnostics. Si l'insulte relève des formes lexicales qui impliquent un jugement de valeur négatif (sous-ensemble de la vaste catégorie des termes axiologiques décrite par Kerbrat-Orecchioni), elle est aussi et certainement avant tout un acte social porteur de conséquences. L’insulte fonctionne donc toujours plus ou moins comme une métonymie, ou comme une antonomase. Pierre Bourdieu l’a assez montré : l'insulte, comme la nomination, appartient à la classe des actes d'institution ou de destitution, plus ou moins fondés socialement, par lesquels un individu agissant en son propre nom ou au nom d'un groupe signifie à quelqu'un qu'il a telle ou telle propriété, l’invite à avoir telle ou telle propriété. Autrement dit, l'insulte comme la nomination affirment une certaine prétention à l'autorité symbolique comme pouvoir socialement reconnu d'imposer une certaine vision du monde social.

A tel titre qu’une approche des liens entre insulte et droit ne peut se faire à l’aune du seul juridique. Sociologie, linguistique, anthropologie et histoire doivent être mises à contribution pour éclairer la juridicité de l’insulte, en cerner les contours et les effets à travers le temps et les espaces. Dénuée d’une valeur absolue, l’insulte est d’abord évolutive, comme l’ont illustré la disparition du blasphème en droit français, ou même l’abolition de l’offense au Président de la République par la loi du 25 juillet 2013. Sans doute faut-il distinguer l’insulte faite à l’homme de celle faite à Dieu lorsque, par exemple, les hommes usent de fictions juridiques pour réputer l’existence de ce qui n’existe pas dans la réalité des faits. L’insulte renvoie ensuite à un ensemble de valeurs propres à la communauté si bien que définir ce qu’est une insulte définit en contrepoint les valeurs mêmes de la société. De ce point de vue, c’est au sensible que l’enquête nous conduit, sur le terrain des couleurs – le rouge qui envahit les joues – et des sens – la chaleur qui ouvre sur la colère, le poil qui se hérisse.

L’insulte nécessite enfin l’existence d’une communauté préalable. Elle peut alors révéler de véritables rituels sociaux supportant leurs propres règles, leurs propres codes. A côté des « insultes plaisantes » (révélées par saint Thomas d’Aquin) qui ne visent pas à accomplir l'acte d'insulter mais bien au contraire à marquer une solidarité dans un groupe de pairs, les rituels mis en lumière par Radcliff-Brown dans certaines sociétés dites « primitives » – où l'échange d'insultes est corollaire de l'obligation de ne pas en prendre ombrage – sont un moyen de simuler des conflits pour éviter qu’ils ne deviennent réels. L’insulte ne devient alors finalement offense que lorsque la communauté la reconnaît comme telle. Le caractère performatif et insultant, moteur de sa ressource juridique peut ainsi être amené à disparaître par la correspondance du couple « auteur-victime ». Il peut même s’agir d’une forme d’identité parfois provocatrice (qui va de l’opportunisme politique revendiqué par Gambetta en 1881 au « Manifeste des 343 salopes » en 1971).

Comment le droit peut-il rendre compte de ces variabilités ? Seule une approche transdisciplinaire peut offrir quelques éléments de réponse. C’est ce à quoi s’attacheront les chercheurs réunis par le CHAD à l’Université Paris Nanterre.

Gilduin Davy et Soazick Kerneis

 

 

Programme

 

9h45 Accueil

 

10h00 sous la présidence de Mathieu Soula, Université Paris Nanterre

Introduction à la Journée d’étude
Gilduin Davy et Soazick Kerneis, Université Paris Nanterre

Approche linguistique de l'insulte
Dominique Lagorgette, Université de Savoie

Pause

 

11h30 sous la présidence de Gilduin Davy, Université Paris Nanterre

Satire, insulte et poésie dans l'Irlande médiévale
Christophe Archan, Université Paris Nanterre

L'insulte en franc-parler : à propos de la tarification des invectives dans la loi salique (Pactus legis salicae, titre 30)
Jean-Pierre Poly, Université Paris Nanterre

Pause en salle des Commissions

 

 

14h00 sous la présidence de Soazick Kerneis, Université Paris Nanterre

ᾑ Βλασφημἰα : l’apport de la patristique sur l’insulte à l’encontre de Dieu
Martin Le Roy, Université Paris Nanterre

L'économie sociale de l'insulte. Le point de vue des canonistes (XIIe-XIVe s.)
Corinne Leveleux-Teixeira, Université d’Orléans

Pause

 

15h30 sous la présidence de Christophe Archan, Université Paris Nanterre

Insulte et diffamation : l'honneur racial comme enjeu de gouvernance dans l'Inde coloniale
Amanjit Kaur Sharanjit, Université Paris Nanterre

Sur l'effet de l'insulte : peut-on penser l'insulte verbale (et son effet offensant) comme un acte de parole ?
Bruno Ambroise, CNRS (UMR à Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)


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92000 Nanterre

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