Portail  Actualités de la recherche  Manifestations  Justice(s) et Constitution

Justice(s) et Constitution
vendredi22février2019
09:3017:45

Journée d'étude

Justice(s) et Constitution

Journée nationale de l’AFDC


Programme

9h30 - Ouverture par le Premier Président de la Cour de Cassation et Mme la professeure Anne Levade, présidente de l’AFDC

 

9h45 - Restitution des journées d’études décentralisées

Sous la présidence de Dominique Rousseau, Professeur Université Paris 1 Panthéon Sorbonne

Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs (Montpellier et Toulouse)
Pr. Jordane Arlettaz

La Justice politique, aspects procéduraux (Lyon et Saint-Etienne)
Pr. Stéphane Caporal-Gréco

Justice administrative et constitution de 1958 (Paris 2)
Pr. Olivier Gohin

Unité de la magistrature et constitution (Bordeaux)
Pr. Fabrice Hourquebie

Du « droit constitutionnel au juge » vers un « droit au juge constitutionnel » ? (Aix-en-Provence)
Pr. Caterina Severino et Laurence Gay

10h45 - Débat

11h45 - Pause

12h00 -13h00 – Assemblée générale de l’AFDC

13h00 - Déjeuner libre

 

14h30 - Le dualisme juridictionnel : stop ou encore ?

1ère Table ronde, sous la présidence de Jean-Pierre Machelon, Professeur émérite, Université Paris Descartes

Avec la participation de :
Christian Vigouroux, Président de chambre du Conseil d’État
Olivier Gohin, Professeur, Université Paris 2 Panthéon-Assas
Fanny Jacquelot, Maîtresse de conférences, Université de Lyon
Xavier Magnon, Professeur, Université d’Aix-Marseille

15h45 Pause

 

16h - La Justice dans l’actuel projet de révision constitutionnelle

2ème Table ronde sous la présidence de Xavier Philippe, Professeur, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne

Avec la participation de :
Xavier Bioy, Professeur, Université de Toulouse
Fabrice Hourquebie, Professeur, Université de Bordeaux
Julien Jeanneney, Professeur, Université de Strasbourg
Daniel Ludet, Conseiller honoraire à la Cour de cassation

17h15 – Conclusions
Nicole Belloubet, Ministre de la justice (sous réserve)

 

L’accès à la Grand chambre de la Cour de cassation est soumis impérativement à inscription préalable avant le 20 février 16h aux adresses : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Grand’Chambre de la Cour de cassation
5 quai de l’Horloge
75001 Paris

Association française de droit constitutionnel
Cour de Cassation
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2020 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech