Présentation

Novembre 1918. L'administration française s'établit en Alsace‐Lorraine. Comment réintroduire une culture et des usages français dans des départements ayant évolué pendant un demi‐siècle dans un cadre politique et juridique différent ? Quel rôle le Conseil d'Etat ou certains de ses membres ont‐ils pu jouer dans le processus de retour à la France ?

L'exposé de Joseph Schmauch montrera comment les autorités françaises qui s'installèrent à Strasbourg, Metz ou Colmar après l'Armistice du 11 novembre 1918 purent s'appuyer sur les travaux préparatoires d'ordre juridique et administratif menés par les différentes instances chargées, depuis 1915, d'étudier le devenir de l'Alsace‐Lorraine dans le cas d'une victoire française.

Celui de Jean‐Marie Woehrling se concentrera sur l'introduction progressive du droit français, avec l'adoption des lois françaises particulières à l'Alsace‐Lorraine après 1918, les deux grandes lois d'introduction de la législation civile et commerciale en 1924, ou encore la résistance des populations aux projets de lois sur la séparation de l'Eglise et de l'Etat et sur l'abrogation de l'enseignement religieux.

Programme

18h00 : Intervention de Messieurs Joseph Schmauch, Conservateur en chef du patrimoine, Directeur des Archives départementales de Seine‐et‐Marne

et

Jean‐Marie Woehrling, Président de l'Institut du droit local alsacien mosellan

Inscription obligatoire dans la limite des places disponibles par courriel à l'adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par téléphone au 01.40.20.81.31

Conférence validée au titre de la formation continue des avocats