Présentation

Comme vecteur majeur de la mondialisation, totalisant 80% du commerce international, le transport maritime joue un rôle important dans les équilibres environnementaux de la terre. La participation effective de cette activité humaine aux changements climatiques en raison de l'émission de gaz à effet de serre peut aujourd'hui être précisément mesurée.
Dans une perspective inversée, l'espace dans lequel le transport maritime se déploie est soumis aux risques de mer qui dépendent justement des conditions climatiques. Mais, avant d'être pour les hommes le siège d'activité économique, l'océan est avant tout un système régulateur du climat mondial. Les liens entre le transport maritime, l'océan et le climat sont donc particulièrement complexes. La prise en compte des changements climatiques, du point de vue de la lutte contre celui-ci comme de l'adaptation qui en découle, va modifier nombre d'aspects du transport maritime. Les routes maritimes, les caractéristiques techniques des navires, la gestion des infrastructures portuaires devraient évoluer en fonction des impératifs des changements climatiques. Le droit maritime se trouvera alors au défi d'évoluer et d'innover comme il l'a souvent fait par le passé.
En raison de l'enjeu planétaire, les instruments de ces évolutions sont avant tout à rechercher dans le droit international, et en premier lieu dans les règles issues de l'Organisation maritime internationale, ainsi que dans le droit de l'Union européenne soucieux de concilier les intérêts d'une activité performante et les exigences de la défense de l'environnement.

Cette journée d'étude a pour but de comprendre comment et avec quels instruments juridiques, les acteurs (opérateurs et régulateurs) du transport maritime abordent l'interaction entre le transport maritime et la question des changements climatiques.

Programme

8h30 : Accueil des participants

8h45 : Allocutions d'ouverture
Yves-Marie Paulet, Vice-président Mer, UBO
François-Xavier Roux-Demare, Doyen de la faculté de Droit, Economie, Gestion et AES
Olivier Thébaud, directeur de l'UMR 6308 AMURE, Centre de droit et d'économie de la mer

Mises en perspective

9h15 : Le transport maritime et les changements climatiques, mise en perspective en géographie
Eric Foulerie, Maître de conférences en géographie, LETG UMR 6554, UBO

Le transport maritime et les changements climatiques, mise en perspective en économie
Corinne Bagoulla, Maître de conférences en économie, LEMNA, IAE (économie et management), Université de Nantes

Les défis posés au droit maritime par les changements climatiques
Gaël Piette, Professeur agrégé de droit privé, CRDEI (EA 4193), Université de Bordeaux

Débats

10h45 : Pause-café

Les institutions et leur action en matière de transport maritime pour limiter les effets des changements climatiques

11h00 : L'action internationale : OMI/ONU
Guillaume Le Floch, Professeur agrégé de droit public, Institut du droit public et de la science politique, UMR_C 6297 Droit et changement social, Université de Rennes I

Transport maritime/Changement climatique et Union européenne
Loïc Grard, Professeur agrégé de droit public, Chaire Jean Monnet, président de la « CEDECE association d'études européennes », directeur du CRDEI (EA 4193), Université de Bordeaux

Débats

12h15 : Déjeuner libre

Les conséquences des changements climatiques sur le transport maritime

13h30 : Les nouvelles routes maritimes
Mathilde Jacquot, doctorante, UMR 6308 AMURE, UBO

Droit du transport maritime et changements climatiques
Arnaud Montas, Maître de conférences en droit privé, HDR, UMR 6308 AMURE, UBO

Les infrastructures portuaires et les changements climatiques
Nicolas Boillet, Maître de conférences en droit public, UMR 6308 AMURE, UBO

Débats

15h15 : Rapport de synthèse
Cécile de Cet Bertin, Maître de conférences en droit privé, HDR, UMR 6308 AMURE, UBO

16h00 : Fin de la journée

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