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La dénonciation des traités

Journée d'étude

La dénonciation des traités

Techniques et politiques

vendredi 9 novembre 2018

Programme

 

9h00 : Accueil et Café

9h15 : Mot de bienvenue
Raphaëlle Nollez-Goldbach, Directrice des études Droit et Administration publique de l'École Normale Supérieure

 

Séance du matin

Présidence : Geneviève Burdeau, Professeure à l'Université Panthéon-Sorbonne

 

1) Introduction

9h20 : La dénonciation et ses règles : quelques enjeux théoriques et politiques
Florian Couveinhes-Matsumoto, Maître de conférences à l'École Normale Supérieure

9h40 : La dénonciation et ses règles : questions terminologiques et pratiques
Nathalie Clarenc-Bicudo, Maître de conférences à l'Université Paris Descartes.

 

2) La « doctrine Trump » du retrait des traités

10h10 : À la recherche de la « doctrine Trump » : une doctrine cohérente du « meilleur deal » ou des positions imprévisibles ?
Maya Kandel, chercheuse au Centre d'analyse et de prévision du MAE

10h30 : Les raisons et les implications de la « dénonciation » états-unienne de l’accord sur le nucléaire iranien ?
Charlotte Beaucillon, Professeure à l'Université Panthéon-Sorbonne

Discussion

 

3) Dénoncer pour s’opposer au texte des traité ou pour les renégocier ?

11h20 : Motifs juridiques et motifs politiques de la dénonciation
Emmanuel Bourdoncle, Doctorant à l'Université Panthéon-Assas

11h40 : Dénoncer pour initier une nouvelle pratique ? L’exemple des dénonciations et innovations conventionnelles en matière d’investissement
Arnaud de Nanteuil, Professeur à l'Université Paris Est Créteil

Discussion

 

12h30 : Pause déjeuner

 

Séance de l'après-midi

Présidence : Denis Alland, Professeur à l'Université Panthéon-Assas

 

4) Dénoncer pour s’opposer à des organisations et des juridictions internationales

14h00 : Les retraits de signature et les retraits de retraits du Traité de Rome, des précédents en droit international ?
Raphaëlle Nollez-Goldbach, Directrice des études Droit et Administration publique de l'École Normale Supérieure

14h20 : Les retraits des États-Unis et d’Israël de l’UNESCO
Alexis Marie, Professeur à l'Université de Reims

14h40 : Les dénonciations et menaces de dénonciation des instruments régionaux de protection des droits de l’homme
Philippe Frumer, Chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles

15h00 : Le Brexit et ses effets sur les engagements internationaux du Royaume-Uni et del’Union européenne
Emanuel Castellarin, Professeur à l'Université de Strasbourg

Discussion

16h00 : Conclusions
Geneviève Bastid-Burdeau, Professeure à l'Université Panthéon-Sorbonne


École normale supérieure
Salle des Actes
45 rue d'Ulm
75005 Paris

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