Présentation

Ce colloque est la deuxième manifestation scientifique organisée par l'ADDCDA. Elle rassemble des doctorants de l'Université Toulouse 1 Capitole bien évidemment, mais aussi des doctorants d'autres universités situées en France et de l'étranger.

Ce colloque permet de rassembler de jeunes chercheurs d'horizons divers autour d'un thème universel, le sport, et de son appréhension juridique à travers le prisme de l'entreprise. Il s'agira essentiellement de répondre à la question suivante : L'entreprise sportive est-elle soumise à un régime original comparé aux autres entreprises ?

Programme

13h00 : Ouverture
Francine Macorig-Venier et Arnaud de Bissy, Professeurs des Universités UT1, Directrice et Directeur adjoint du Centre de Droit des Affaires

13h10 : Présentation du colloque
Tamara Dupuy, Présidente de l'ADDCDA

1) L'appréhension du sportif par le droit social

Sous la présidence de Grégory Singer, Docteur en droit, coresponsable du Master Management du Sport, UT1 FOAD

13h15 : Le contrat de travail du sportif professionnel : un promptuaire abstrus et abscons
Sylvie Roudil, Doctorante, UT1

13h35 : Le refus d'un sportif de s'engager avec son club formateur et le Tribunal arbitral du sport : l'exemple du football
Yann Héraud, Docteur en droit, Université Paris-Sorbonne

13h55 : La société sportive et le sportif mineur
Sonia Belhadj, Doctorante, Université Paris-Sorbonne

14h15 : Questions et débat avec la salle

2) L'appréhension par le droit d'un sport sans sportif

14h25 : Bien-être et protection du sportif dans l'entreprise : Le statut de l'animal-athlète à la lumière de l'évolution du régime juridique des animaux
Marine Lercier, Doctorante, Université autonome de Barcelone

14h45 : Questions et débat avec la salle

15h00 : Pause

3) L'appréhension des revenus sportifs par le droit fiscal

Sous la présidence d'Arnaud de Bissy, Professeur des universités, directeur adjoint du CDA, UT1

15h20 : L'imposition de la rémunération du sportif français, ou les prétentions contradictoires de l'administration fiscale et du sportif
Marina Lo Wing, Doctorante, UT1

15h40 : Fiscalité et sport
Jamaa Fethi, Doctorante, Université de Tunis

16h00 : Questions et débat avec la salle

4) Le regard du pénaliste sur le sport

16h10 : Le sport à l'épreuve du droit pénal des affaires : le sport business en quête de transparence
Arnaud Malik, Doctorant, UT1

16h40 : Questions et débat avec la salle

17h00 : Fin des travaux

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