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Les droits et contentieux du nucléaire

Journée d'étude

Les droits et contentieux du nucléaire

9 journée "Nucléaire & santé environnementale"

jeudi 18 octobre 2018

Présentation

 

La santé environnementale comprend les aspects de la santé humaine, y compris la qualité de la vie, qui sont déterminés par les facteurs physiques, chimiques, biologiques, sociaux, psychosociaux et esthétiques de notre environnement. Elle concerne également la politique et les pratiques de gestion, de résorption, de contrôle et de prévention des facteurs environnementaux susceptibles d’affecter la santé des générations actuelles et futures ».

Cette définition est longue, complexe, elle entend recouvrir tous les aspects qui, dans l’environnement, sont susceptibles d’affecter la santé. Le nucléaire peut, comme bien d’autres activités, mais pas de la même manière, pas au même degré, affecter l’environnement. Le présent colloque est destiné à mettre en lumière les liens existants ou pouvant exister entre le nucléaire et la santé environnementale.

Jean-Marie Pontier, Professeur émérite à Aix-Marseille Université

 

Programme

 

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Allocutions de bienvenue
M. Emmanuel Roux, Président de l’université de Nîmes
M. Philippe Guiberteau, Directeur du centre CEA de Marcoule
Mme Carole Delga, Présidente de la région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
M. Alexandre Pissas, Président de la CLI de Marcoule-Gard, Président du SDIS, Premier vice-président du conseil départemental du Gard

9h15 : Introduction de la journée

Propos liminaires sur le concept de santé environnementale
Mme Laura Jaeger, Maître de conférences en droit privé à l’université de Nîmes

 

1ère table ronde - L’homme dans son environnement naturel : Nucléaire et protection de l’environnement

9h30 : Débat - L’Homme et son environnement

Introduit et modéré par M. Jean-Marie Pontier, Professeur émérite en droit public à Aix-Marseille Université,

Avec :

La relation entre le droit nucléaire et le droit de l’environnement
Mme Maryse Deguergue, Professeur en droit public à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Le risque nucléaire vu par le droit de l’urbanisme
Mme Marine Fleury, Docteur en droit public

La compensation écologique : l’exemple d’ITER
Emma Durand-Poudret, Docteur en droit nucléaire

Pause

La réparation des dommages nucléaires à l’environnement
Mme Anne-Sophie Denolle, Maître de conférences en droit public à l’université de Nîmes

Le nucléaire : une énergie propre ?
Mme Muriel Rambour, Maître de conférences en droit public à l’université de Haute-Alsace,

Le démantèlement des INB
M. Guillaume de Rubercy, Docteur en droit, Avocat au Barreau de Paris

 

13h00 : Pause déjeuner

 

2nde table ronde – L’homme dans son environnement de travail : nucléaire et protection des travailleurs

14h00 : Débat – La protection des travailleurs du nucléaire par le prisme du droit social : étendue et limites

Introduit par M. Nicolas Font, Maître de conférences en droit public à l’université de Nîmes
Modéré par M. le Pr. Jean-Marie Pontier

Avec :

La radioprotection des travailleurs du nucléaire en droit français
M. Thierry Ibagnes, Chef du service de santé au travail
Mme Carole Viallesoubranne, Chef du service de protection contre les radiations (SPR), CEA Marcoule

La centralisation des données de l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants au sein du système SISERI
Mme Juliette Feuardent, Responsable du Bureau d’analyse et de suivi des expositions professionnelles à l’IRSN

La politique de recours à la sous-traitance d’Orano
M. Florent Novain, Responsable Service Sûreté Radioprotection Orano

Pause

La protection des travailleurs du nucléaire aux États-Unis
Mme Alana Wase, Avocat, U.S. Nuclear Regulatory Commission

La protection des travailleurs du nucléaire au Japon dans le contexte post-Fukushima
M. Nobuyuki Takahashi, Professeur en droit administratif à l’université de Kokugakuin

La protection des travailleurs du nucléaire à Taiwan
M. Donatien Chang, Professeur adjoint, Faculté de droit, Université nationale de Taïpeh

17h30 : Synthèse de la journée
M. François Priet, Professeur de droit public à l’université d’Orléans, Directeur honoraire du GRIDAUH

 

 

Entrée libre sous réserve des places disponibles - Contact : Laura Jaeger : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Amphithéâtre de l’ICSM
Centre de Marcoule
30207 Bagnols sur Cèze
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