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Le juge dans le constitutionnalisme moderne

Colloque

Le juge dans le constitutionnalisme moderne

Question sur la question, 8ème édition

Du jeudi 18 octobre 2018 au vendredi 19 octobre 2018

Présentation

 

Les principes juridiques véhiculés par le constitutionnalisme gouvernent toujours les conceptions modernes de la démocratie et/ou de l’Etat de droit et pour la promotion desquelles le juge constitutionnel et le juge de manière générale sont devenus des acteurs essentiels.

Le constitutionnalisme est un courant de pensée juridique qui se manifeste par la volonté d’organiser l’exercice du pouvoir politique de l’Etat par une norme juridique qualifiée de Constitution, ou par des règles de droit de valeur dite « constitutionnelle ». Issu du rationalisme et du libéralisme juridique du 18ème siècle, il s’est affirmé autour de quelques principes fondamentaux qui inspirent depuis le 18ème siècle la construction juridique des Etats démocratiques modernes, dans le but d’assurer la « liberté politique » qui doit advenir de la juste articulation des principes d’autorité et de liberté qu’ils sont chargés de réaliser. Ainsi, la souveraineté de la nation, la séparation des pouvoirs, et la garantie des droits et libertés (par exemple et pour faire simple), sont les trois principes cardinaux de ce constitutionnalisme moderne, à l’instar de l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen qui dispose que « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution ».

 

Programme

 

18 Octobre 2018

 

Matinée

Les juges, acteurs ignorés du constitutionnalisme classique

Présidé par Vincent Dussart

 

La conception américaine du constitutionnalisme (le constitutionnalisme du Fédéraliste)
Idris Fassassi

Le juge et la conception anglaise du constitutionnalisme
Céline Roynier

La fonction du juge dans le constitutionnalisme allemand de « l’Etat puissance »
Aurore Gaillet

Pause

Le juge, la construction de l’Etat et l’avènement du constitutionnalisme des libertés
François Saint-Bonnet

La figure négative du juge dans la conception révolutionnaire du constitutionnalisme
Grégoire Bigot

Le juge et le constitutionnalisme de la volonté générale
Jacky Hummel

 

Après-midi

L’affirmation assumée des juges dans les constitutionnalismes américain et européens

Présidé par Marc Blanquet

 

Table ronde 1 : Les pays anglo-saxons…

Le juge britannique et l’affirmation d’un constitutionnalisme empirique
Aurélie Duffy-Meunier

La Cour suprême des Etats-Unis et la construction d’un constitutionnalisme pragmatique
Wanda Mastor

Regard « politique » sur la jurisprudence des cours constitutionnelles américaines (Etats-Unis, Canada)
Cynthia Boyer

Table ronde 2 : les pays européens (continentaux)

L’influence du constitutionnalisme de Kelsen dans les jurisprudences constitutionnelles européennes
Matthias Jestaedt

Le juge italien et l’affirmation d’un constitutionnalisme des libertés
Nicoletta Perlo

Les caractéristiques du constitutionnalisme russes et des pays slaves ?
Marie-Elisabeth Baudoin

Le constitutionnalisme hongrois
Pierre-Alain Collot

 

19 Octobre 2018

 

Matinée

L’affirmation contrariée du juge dans le constitutionnalisme français

Présidé par Grégory Kalflèche

 

De quelle séparation des pouvoirs le Conseil constitutionnel parle-t-il ?
Pierre Egéa

Le juge constitutionnel et la pertinence de la « théorie du législateur négatif »
Mathieu Carpentier

Quelle garantie constitutionnelle pour le pouvoir de suffrage ?
Pierre Esplugas-Labatut

Le juge constitutionnel participe-t-il à l’affirmation d’un pouvoir juridictionnel dans le constitutionnalisme moderne ?
Fabrice Hourquebie

La jurisprudence du Conseil constitutionnel est-elle conforme aux exigences du constitutionnalisme des libertés de 1789 ?
Xavier Bioy

La jurisprudence administrative du Conseil d’Etat sert-elle les valeurs du constitutionnalisme ?
Agnès Roblot-Trozier

Les juges judiciaires et leurs constitutionnalismes
Julien Bonnet

 

Après-midi

Le rôle du juge dans le constitutionnalisme de demain

Présidé par Mathieu Touzeil-Divina

 

Quelles « garanties constitutionnelles » des droits et libertés dans le constitutionnalisme de demain
Tristan Pouthier

L’impact des enjeux environnementaux sur le constitutionnalisme des juges
Marie-Anne Cohendet

Les apports (futurs ?) du constitutionnalisme global au constitutionnalisme des juges
Mathieu Touzeil-Divina

Pause

Quel constitutionnalisme pour la démocratie constitutionnelle de demain ?
Jean-Marie Denquin

Constitutionalisme et néo-constitutionnalisme : réalité et artificialisme d’une distinction épistémologique
Xavier Magnon

L’avenir du juge constitutionnel dans le constitutionnalisme de demain ?
Ariane Vidal-Naquet

Synthèse
Stéphane Mouton

 

 

Contact : Karene Juste : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 


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