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Le temps et la durée de travail après les ordonnances « Macron »

Journée d'étude

Le temps et la durée de travail après les ordonnances « Macron »

mardi 19 juin 2018

Colloque organisé par Cyrille Marconi, Université de Pau et des Pays de l’Adour
et Lucas Bento de Carvalho, Université de Montpellier

 

Présentation

Cette demi-journée d’étude se propose de revenir sur les dernières réformes intervenues en matière de droit de la durée et du temps de travail Il s’agira, en premier lieu, de cerner les périmètres des temps de travail, notamment à la lumière du droit européen et du droit international, et les éventuels points d’achoppements en lien avec la protection de la vie personnelle des salariés, leur droit au repos et à la déconnexion.

En second lieu, il importera d’analyser la place de la négociation collective en matière de temps et de durée de travail ; ses acteurs, ses objets et son contenu, entre sujétions et contreparties. Un accent particulier sera mis sur l’étendue du pouvoir de contrôle du juge s’agissant de normes négociées, notamment au regard de la sécurisation des accords collectifs entreprise par les « ordonnances Macron ».

 

Programme

14h Accueil des participants

14h15 Mots de bienvenue
Monique Luby-Gaucher, Ancien Vice-Doyen de l’UFR Droit Economie Gestion et
Pierre Gascon, Président du Conseil des prud’hommes de Pau (« sous réserve »)

14h30 La construction d’un droit du temps et de la durée de travail entre principes et dérogations : l’exemple de la loi sur la journée des 8 heures
Cyrille Marconi, Université de Pau et des Pays de l’Adour – CRAJ

 

Temps et durée de travail : quelle(s) délimitation(s) ?

15h Législation européenne sur le temps et la durée du travail et protection de la santé et de la sécurité des travailleurs.
Léa Dumont, Université de Pau et des Pays de l’Adour - CDRE

15h20 Le nouveau droit du temps de travail face à la mobilité internationale des salariés : collision ou harmonie ?
Baptiste Delmas, Université de Bordeaux - COMPTRASEC

15h40 Temps de travail et droit à la déconnexion
Clément Cailleteau, Université de Bordeaux - COMPTRASEC

16h Échanges avec la salle

Pause café

 

Temps et durée de travail : quelle(s) organisation(s) ?

16h45 Temps de travail et accords collectifs : quels niveaux pour quels enjeux ?
Sébastien Tournaux, Université de Bordeaux - COMPTRASEC

17h05 Aménagement du temps de travail et force obligatoire du contrat : quelle articulation ?
Lucas Bento de Carvalho, Université de Montpellier – EDSM – Membre associé du CRAJ

17h25 Échanges avec la salle

 

Informations pratiques :

Secrétariat du CRAJ (Cindy Guiot – Valérie Larregle)
Faculté de Droit, d’Économie et de Gestion
Avenue du Doyen Poplawski
BP 1633 64 016 Pau Cedex
Tél : 05 59 40 80 12
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Inscription en ligne : https://events.univpau.fr/formulaire.aspx?manifestation=24

Colloque validé pour la formation continue des avocats


Bâtiment droit économie gestion - Amphithéâtre 120
Université de Pau et des pays de l’Adour
Avenue du Doyen Robert Poplawski
64000 Pau

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