Présentation

Construit contre la seule loi du plus fort, une des missions traditionnelles du droit est de protéger le plus vulnérable et de le prémunir contre toute forme d'exploitation.

Or, cette fonction classique est d'une actualité d'autant plus grande que la vulnérabilité prend des formes diverses. Aussi, les différents systèmes juridiques sont-ils confrontés aux enjeux liés au vieillissement de leur population, à l'écart entre les niveaux de vie et aux asymétries d'information comme de compétences entre profanes et professionnels.

C'est pourquoi les Journées québécoises auront pour thème « La vulnérabilité ». Ces Journées auront pour objectif, de manière comparative, pragmatique et multidisciplinaire, de mettre en lumière ces défis et les solutions qui y apportent les différents droits nationaux.

Programme

Lundi 28 mai

(Montréal –Faculté de droit, Université de Montréal)

08h30 : Séance inaugurale

09h00 : Séance de travail : Vulnérabilité et aptitude

Protection des personnes dont l'aptitude de prendre une décision libre et éclairée pose des enjeux
Acte juridique et capacité
Responsabilité et faculté de discernement
Exploitation des personnes âgées)

Rapport général
Professeur Brigitte Lefebvre, Université de Montréal, Québec

Discussion

13h00 : Déjeuner
(Offert par l'Université de Montréal)

14h30 à 17h00 : Activité libre

17h00 : Cocktail dinatoire à la Cour d'appel du Québec à Montréal

Mardi 29 mai

(Montréal –Faculté de droit, Université McGill)

09h00 : Séance de travail : Vulnérabilité et intégrité physique

Protection des personnes vulnérables en raison de leur état physique
Protection des personnes handicapées et rôle de l'Etat
Protection de la personne à l'égard de soi
Consentement aux soins
Volontés de fin de vie

Rapport général
Professeur Mircea Dan Bob, Professeur à l'UBB Cluj-Napoca, Roumanie

Discussion

13h00 : Déjeuner
(offert par l'Université McGill)

14h00 à 17h00 : Activité libre

16h00 : Visite et cocktail au Musée McCord

19h30 : Diner
(offert par l'Association Henri Capitant à l'Institut d'hôtellerie du Québec)

Mercredi 30 mai

09h30 : Transfert en autobus pour Ottawa pour les congressistes étrangers

12h00 à 17h00 : Activité libre

17h00 : Cocktail dinatoire à la Cour suprême du Canada

Jeudi 31 mai

(Ottawa–Faculté de droit, Section de droit civil, Université d'Ottawa)

09h00 : Séance de travail : Vulnérabilité économique

Droit commun des contrats
Contrats de consommation
Contrats nommés

Rapport général
Professeure Christine Biquet, Université de Liège, Belgique

Discussion

13h00 : Déjeuner
(offert par l'Université d'Ottawa)

14h30 à 17h00 : Activité libre

17h00 : Cocktail dinatoire à l'Ambassade de France, Ottawa (A confirmer)

Vendredi 1^er juin

(Ottawa –Faculté de droit, Section de droit civil, Université d'Ottawa)

09h00 : Séance de travail : Vulnérabilité et accès à la justice

Rapport général
Professeure Soraya Amrani-Mekki, Université Paris-Ouest, France

Discussion

13h00 : Déjeuner
(Offert par l'Université d'Ottawa)

15h00 : Départ pour le Château Montebello

16h30 : Rapport de synthèse
Professeur Thierry Revet, Université Paris I, France

17h30 : Séance de clôture

18h30 : Cocktail et dîner de clôture au Château Montebello