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La loyauté dans le procès

Colloque

La loyauté dans le procès

Jurisprudence des Cours d'appel du Sud-Ouest

vendredi 25 mai 2018

Présentation

 

Les Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées (ci-après les Cahiers) ont lancé un rendez-vous annuel autour de l’analyse de la jurisprudence locale des Cours d’appel d’Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse. Ces journées s’inscrivent dans un cadre plus général qui est celui de la prévisibilité des décisions de justice, l’une des préoccupations de la réforme de la justice du 21ème siècle, voulant mettre le citoyen au cœur de la justice. De ce point de vue, les Cahiers sont le résultat d’une collaboration active et ancienne entre les acteurs locaux : juridictions (Cours d’appel pré-citées), universités (Institut d'études judiciaires de l’Université de Bordeaux, Institut de droit privé (IDP) de l’Université Toulouse I Capitole et l’Observatoire de la jurisprudence du Centre de recherche et d’analyse juridiques de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour.

L’importance de l’étude et de la diffusion de la jurisprudence locale est encore accrue, aujourd’hui, dans un contexte tendu d’une nouvelle réforme de la justice.

Le thème retenu pour cette deuxième année est La loyauté dans le procès. Ce thème sera abordé sous l’angle de l’analyse de la jurisprudence locale et décliné en six interventions d’une vingtaine de minutes chacune, suivies d’échanges avec l’assistance :

  • - droit de la famille
  • - droit social (droit du travail et droit de la sécurité sociale)
  • - procédure civile
  • - droit pénal
  • et procédure pénale.

Chaque intervention sera faite par un ou plusieurs spécialistes de la discipline et membres de l’équipe des Cahiers. Les branches du droit ont été choisies parce qu’étant au cœur des préoccupations les plus récurrentes des justiciables.

Fidèle à l’esprit des Cahiers, le colloque mettra également en valeur les jeunes chercheurs.

Les analyses porteront sur la jurisprudence récente des quatre Cours d’appel mise en perspective les unes par rapport aux autres ainsi que par rapport à la jurisprudence « unificatrice » de la Cour de cassation. Les décisions analysées dans les Cahiers forment la matière première des analyses.

 

Programme

14h Accueil des participants, Mot de bienvenue
Virginie Larribau-Terneyre, Professeur à l'Université de Pau

14h15 Présentation des Cahiers
Pierre-Yves Ardoy, Maître de conférences à l'Université de Pau

14h30 La loyauté dans le procès : Aspects de droit de la famille
Maryline Bruggeman, Maître de conférences à l'Université Toulouse 1 Capitole et
Alexis Alvarez-Elorza, doctorant à l'Université de Pau

15h La loyauté dans le procès : Aspects de droit du travail
Carole Dupouey-Dehan, Maître de conférences à l'Université Toulouse 1 Capitole,
Marie Junqua, doctorant à l'Université Toulouse 1 Capitole et
Luc de Montvalon, doctorant à l'Université Toulouse 1 Capitole

15h30 La loyauté dans le procès : Aspects de procédure civile
Evelyne Bonis, Professeur à l'Université de Bordeaux et
Mélanie Chevreul, doctorant à l'Université de Bordeaux

16h La loyauté dans le procès : Aspects de procédure pénale
Charlotte Claverie-Rousset, Professeur à l'Université de Bordeaux

16h30 Débats avec la Salle

17h00 Conclusion du Colloque

 

Pour vous inscrire en ligne rendez vous sur : http://events.univ-pau.fr/Colloque-25-05-18

Colloque validé pour la formation continue des avocats et des notaires


Faculté de Droit, d’Économie et de Gestion
Amphi 300
Avenue du Doyen Poplawski
64000 PAU
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