Portail universitaire du droit

Le CO2 dissous, un objet juridique non identifié ?

Atelier / Workshops

Le CO2 dissous, un objet juridique non identifié ?

mardi 15 mai 2018

Présentation

 

Stockage de CO2 et géothermie, une association prometteuse ? C'est ce dont est convaincu le BRGM, qui travaille depuis quelques années sur cette nouvelle technologie. De nombreuses questions restent cependant en suspens, parmi lesquelles celles du statut juridique du CO2 sous forme dissoute, qui n'a actuellement a priori pas d'existence juridique. L'objet de ce workshop est donc de discuter de la faisabilité juridique de ce projet et de s'interroger sur les règles applicables

 

Programme

 

Workshop animé par Olivier Renaudie, Professeur de droit public, IRENEE/UL

14h00 : Les aspects techniques du projet
Christophe Kervevan, Ingénieur au Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM)

Les aspects juridiques du projet
Fanny Grabias, Maître de conférences en droit public, CRDP/Université de Lille II

Discutant : Christophe Fardet, Professeur de droit public, IRENEE/UL, Directeur du M2 "Droit des ressources naturelles et des énergies renouvelables" (ouverture prévue sept.2018)

16h00 : Fin des travaux

 

 

Inscription : irenee.univ-lorraine.fr


Salle des Assemblées
Campus Carnot/Ravinelle
Faculté DSEG
13 place Carnot
54000 Nancy
Imprimer

Université de Lorraine
Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion
Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation et de l'État