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La QPC, vers une reconfiguration de l’architecture juridictionnelle ?

Colloque

La QPC, vers une reconfiguration de l’architecture juridictionnelle ?

vendredi 6 avril 2018

Programme

 

Propos d’ouverture
Jean-Philippe Agresti, Doyen de la Faculté de droit et de science politique
Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Directrice de l’UMR 7318 DICE
Xavier MagnonAriane Vidal-Naquet

 

Entre redistribution des rôles et confusion des genres

Les juges ordinaires, juges constitutionnels de droit commun ?
Intervenant : Julien Bonnet
Discutant : Agnès Roblot-Troizier

Le Conseil constitutionnel, la tentation d’une Cour suprême
Intervenant : Emmanuel Cartier
Discutant : Wanda Mastor

L’inscription du Conseil constitutionnel au sein de l’architecture juridictionnelle européenne
Intervenant : Valérie Michel
Discutant : François-Xavier Millet

La QPC : consolidation ou fragilisation des Cours suprêmes au sein de l’architecture juridictionnelle interne ?
Intervenant : Didier Ribes
Discutant : Olivier Le Bot

 

Entre affermissement et éclatement du pouvoir juridictionnel

1ère table ronde. Le Conseil constitutionnel, pilier d’un pouvoir juridictionnel en France ?
Philippe Blachèr, Fabrice Hourquebie, Stéphane Mouton, Thierry S. Renoux

2e table ronde. La QPC, monopole, oligopole ou pluralisme interprétatif ?
Laurence Gay, Annabelle Pena, Ariane Vidal-Naquet

3e table ronde. Réinterroger les modèles de justice constitutionnelle
Luc Heuschling, Xavier Magnon, Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Guillaume Tusseau

 

Grands témoins de droit comparé

Hubert Alcaraz, Thierry Di Manno, Aurore Gaillet, Olivier Lecucq, Alexis Le Quinio, Nicoletta Perlo et Caterina Severino

 

Informations pratiques

Inscription par courriel à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. en indiquant Nom/prénom/titre ou fonction/Université ou rattachement

Date limite d’inscription mardi 3 avril 2018


Faculté de lettres - Salle colloque 1 -ALLSH
29, avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence cedex 1

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