Présentation

Conduit tout au long de l'année 2017 et clôturé en janvier 2018, ce projet de recherche s'imprègne d'un mouvement de fond du droit de l'Union servi par une actualité prégnante extériorisée notamment par le Brexit et la crise migratoire que connaît l'Union.

Sur le fond des choses, les libertés de circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux, telles que prévues par le Traité de Rome, s'inscrivent résolument dans l'économie, étant tout imprégnées d'activités inhérentes à la production, à la circulation et à la consommation de richesses sur le territoire des Etats membres. D'ailleurs, le Traité de Rome hier, le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aujourd'hui, inscrivent au premier rang des politiques et actions de l'Union la constitution d'un marché européen résidant dans un espace garantissant ces quatre libertés (art. 26 §2 TFUE). Est-il dès lors concevable d'envisager les libertés de circulation hors l'économie ? C'est à cette question que veulent répondre les six conférences de ce cycle.

Programme

Conférence sous la présidence de Cécile Guérin-Bargues, Professeur de droit public à l'Université Paris Nanterre (THEORIS UMR 7074 CTAD)

14h30 : La place nécessaire de l'économie dans les libertés de circulation
Sophie Harnay, Professeur de sciences économiques à l'Université de Lorraine (BETA CNRS UMR 7522)

Le dépassement nécessaire de l'économie dans les libertés de circulation
Jean-Sylvestre Bergé, Professeur de droit privé à l'Université Jean Moulin Lyon III (EDIEC), Institut universitaire de France

L'économique et le social dans les libertés de circulation : fusion ou confusion ?
Sophie Robin-Olivier, Professeur de droit privé à l'Ecole de Droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne (IREDIES)

Discussion avec l'auditoire

Propos conclusif
Augustin Boujeka, Maître de conférences en droit privé à l'Université Paris Nanterre, Directeur du CEJEC

17h00 : Cocktail de clôture

Inscription obligatoire et sans frais auprès de Mme Zoubida Saïdi : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.