Mardi 5 décembre
9h00 : Accueil des participants
Introduction du colloque
9h45 : Allocution d'ouverture
Dominique Rousseau, Professeur, Université Paris 1, Directeur de l'ISJPS (droit)
10h00 : Rapport introductif : Droits de l'homme et collectivités territoriales : entre le global et le local
Catherine Le Bris, Chargée de recherche au CNRS, ISJPS (droit)
10h20 : A propos de la collaboration entre le droit et la sociologie dans le domaine des droits de l'homme « locaux »
Gilles Frigoli, Maître de conférences, Université de Nice (sociologie)
11h40 : Présentation de l'enquête « Droits de l'homme et collectivités territoriales françaises »
Pierre-Edouard Weill, Maître de conférences, Université de Brest (sociologie)
Discussions et échanges avec le public
Pause
I - Le cadre de la protection des droits de l'homme par les collectivités territoriales françaises
Le contexte historique, anthropologique et juridique de la protection
Sous la présidence de Jean Dhommeaux, Professeur émérite, Université de Rennes
11h30 : Droits de l'homme et administrations locales françaises de la Révolution à nos jours
1ère Partie : Droits de l'homme et administrations locales françaises sous la Révolution
Pierre Belda, Maître de conférences, Université d'Orléans (droit)
2ème Partie : Droits de l'homme et administrations locales aux XIXe et XXe siècles
Pierre Allorant, Professeur, Université d'Orléans (droit)
Pause-déjeuner
14h30 : Les droits de l'homme entre le global et le local : un regard anthropologique (en anglais)
Mark Goodale, Professeur, Université de Lausanne (anthropologie)
14h50 : Droits de l'homme et collectivités territoriales dans la Constitution française
Christophe Chabrot, Maître de conférences, Université de Lyon (droit)
Discussions et échanges avec le public
Les instruments et moyens de la protection
Sous la présidence de Bernard Dolez, Professeur, Université Paris 1 (science politique), Codirecteur du GRALE (Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe)
15h20 : La responsabilité sociétale des organisations, les droits de l'homme, et les collectivités territoriales
Isabelle Daugareilh, Directrice de recherche au CNRS, COMPTRASEC (droit)
15h40 : La diplomatie des villes, la coopération décentralisée et les droits de l'homme
Yves Viltard, Maître de conférences, Université Paris 1 (science politique)
16h00 : L'égalité financière des collectivités territoriales françaises et la protection des droits de l'homme
Matthieu Houser, Maître de conférences, Université de Franche-Comté (droit)
Discussions et échanges avec le public
Pause
Les services et organes de la protection
Sous la présidence de Catherine Teitgen-Colly, Professeure, Université Paris 1 (droit), Membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)
16h55 : L'accès au droit et les droits de l'homme au niveau local en France
Aude Lejeune, Chargée de recherche au CNRS, CERAPS (sociologie)
17h15 : Le Défenseur des droits et la protection des droits de l'homme par les collectivités territoriales
Dimitri Löhrer, Maître de conférences, Université de Pau (droit)
17h35 : Droits de l'homme et collectivités territoriales devant le juge administratif
Virginie Donier, Professeur, Université de Toulon (droit)
Discussions et échanges avec le public
18h00 : Fin de la journée
Mercredi 6 décembre
8h30 : Accueil des participants
9h00 : Allocution
Jean-Marie Bockel, Sénateur du Haut-Rhin, ancien Ministre, Président de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
II - Le rôle des collectivités territoriales françaises en matière de protection des droits de l'homme
La protection des droits civils et des droits culturels
Sous la présidence de Patrice Meyer-Bisch, Président de l'Observatoire de la diversité et des droits culturels, Coordonnateur de la Chaire Unesco pour les droits de l'homme et la démocratie
9h15 : Les droits culturels et les collectivités territoriales françaises
Patrice Meyer-Bisch
9h35 : Le financement du droit à la culture et les collectivités territoriales françaises
Christophe Pierucci, Maître de conférences, Université Paris 1 (droit)
9h55 : Le droit à la sûreté et les collectivités territoriales françaises
Ludovic Garrido, Maître de conférences, Université de Bordeaux (droit)
10h15 : Le droit à la protection des données personnelles et les collectivités territoriales françaises
Nicolas Ochoa, Docteur en droit public
Discussions et échanges avec le public
La protection des droits économiques et des droits sociaux
Sous la présidence de Maria Virginia Bras Gomes, Présidente du Comité des droits économiques, sociaux et culturels des Nations unies
11h10 : La protection des droits économiques et sociaux face à la décentralisation et la privatisation : l'apport du CDESC
Maria Virginia Bras Gomes
11h20 : Le droit à un niveau de vie suffisant et les collectivités territoriales françaises
Hervé Rihal, Professeur émérite, Université d'Angers (droit)
11h40 : Le droit à la santé et les collectivités territoriales françaises
Hubert Alcaraz, Maître de conférences, Université de Pau (droit)
12h00 : Le droit à l'eau et les collectivités territoriales françaises
Henri Smets, Membre de l'Académie de l'eau, France (droit)
12h00 : Le droit au travail et les collectivités territoriales françaises
Stéphane Guérard, Maître de conférences, Université de Lille (droit)
Discussions et échanges avec le public
Pause-déjeuner
La protection ciblée de populations
Sous la présidence de Christine Lazerges, Présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), Ancienne Députée, Professeure émérite, Université Paris 1 (droit)
15h10 : La protection ciblée de populations et les collectivités territoriales françaises : l'apport de la CNCDH
Christine Lazerges
15h30 : La protection des victimes de la traite des êtres humains et les collectivités territoriales françaises
Bénédicte Lavaud-Legendre, Chargée de recherche au CNRS, COMPTRASEC (droit)
15h50 : Les droits des personnes nomades et les collectivités territoriales françaises
Christine Pauti, Maître de conférences, Université Paris 1 (droit)
16h10 : Les droits des personnes privées de liberté et les collectivités territoriales
Isabelle Fouchard, Chargée de recherche au CNRS, ISJPS (droit)
16h30 : Conclusion
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Organisé sous la responsabilité scientifique de Catherine Le Bris, Chercheuse au CNRS
