Présentation

Au temps de la première modernité, la « révolution judiciaire » qui touche les royaumes d'Europe occidentale provoque la multiplication des tribunaux, la création de nouvelles juridictions, l'augmentation du nombre des officiers de justice et l'inflation des procédures. Cette transformation concerne la plupart des couronnes. Dès le XVIe siècle, par exemple, celle des Espagnes l'est jusque dans ses royaumes du Nouveau Monde où des tribunaux et des offices sont créés sur le modèle péninsulaire. Ils en reproduisent les procédures ou en inventent d'autres de toutes pièces, comme les juzgados de indios ou, bien plus tard, la Real Acordada, ces deux dernières institutions répondant à l'originalité des sociétés américaines ou permettant d'expérimenter de nouvelles solutions.

Mais si l'exercice concret de la justice se professionnalise, pour tous leurs sujets, les rois n'en restent pas moins la source de la justice et c'est de là que les souverains tirent une part de leur légitimité et de leur prestige alors que la distance qui sépare de l'Europe les juges du Nouveau Monde, presque toujours, leur donne une autonomie qu'ils n'ont pas dans l'Ancien : une liberté dont ils profitent et parfois abusent. Comment l'image du roi de justice cohabite-t-elle avec les écarts des dépositaires de la justice déléguée ? Jusqu'à quel point, lorsqu'il est directement sollicité ou à l'inverse lorsqu'il mandate des juges de visite, le roi intervient-il dans les affaires que traitent les juges et les juridictions ordinaires ?

Au cours de cette journée d'études consacrée à la figure du roi de justice au Nouveau Monde au temps des dominations européennes, on tentera d'établir des parallèles entre les différents espaces de colonisation espagnol, français et anglais, discutera de leur singularité, et tentera de mieux apprécier le rôle de la distance et de la situation coloniale.

Programme

9h00 : Accueil des participants

9h15 : Présentation générale de la journée
P. Ragon

Matinée

9h30 : Thémis et le roi lointain. Formaliser l'expérience de la justice à distance dans l'Empire espagnol à l'époque moderne
Héloïse Hermant, Université de Nice

La preocupación por el acceso indígena a la justicia real en los cuestionarios de 1573 y 1577 y su reflejo en las Relaciones geográficas de Yucatán
Caroline Cunill, Université du Mans

Débat et pause-café

11h00 : Un tribunal d'exception dans les Indes : la Acordada au XVIIIe siècle
Arnaud Exbalin, Université de Paris Nanterre

Les vice-rois, le roi de justice et la justice du roi en Amérique espagnole au XVIIe siècle
Pierre Ragon, Université de Paris Nanterre

Débat

12h30 : Pause déjeuner

Après-midi

14h30 : Instaurer la justice du roi aux confins de l'empire. La première audience de Manille (1583-1590)
Guillaume Gaudin, Université Jean Jaurès, Toulouse

Los 'muy poderosos señores': reflexiones sobre los jueces de la Audiencia de Lima y su inserción en la sociedad
José de La Puente Brunke, Pontificia Universidad Católica, Lima

Débat et pause-café

16h00 : Supplier le roi de justice depuis les colonies françaises : la rémission coloniale au XVIIIe siècle
Marie Houllemare, Université d'Amiens

La Virginie au XVIIe siècle, entre copie du modèle judiciaire anglais et innovations
Elodie Peyrol-Kleiber, Université de Poitiers

Débat

17h30 : Conclusion