Alcool et droit
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mardi7novembre2017
mercredi8novembre2017

Colloque

Alcool et droit


Programme

 

Mardi 7 novembre

 

13h30 : Accueil

13h45 : Début des travaux

Allocution d’ouverture
Tanguy Le Marc'Hadour, Doyen de la Faculté de droit de Douai

Introduction : L’alcool : un phénomène de société, objet d’étude juridique
Thibault Leleu, Maître de conférences à l’Université d’Artois

 

I/ Le commerce de l’Alcool

Sous la présidence de Nicolas Bué, Professeur à l’Université d’Artois

 

A/ La production

14h15 : La labellisation du droit viticole
Guillaume Firmin, ATER à l’Université d’Artois

14h45 : L’étiquetage des bouteilles et l’information des consommateurs
Faudel Chanane, ATER à l’Université d’Artois

15h15 : Débat avec le public et pause café

 

B/ La distribution

15h45 : La publicité sur supports papier et numérique
Maxence Laugier, Maître de conférences à l’Université d’Artois

16h15 : La fiscalité de l’alcool
Marie-Anne Vanneaux, Maître de conférences à l’Université d’Artois

16h45 : La police administrative de la vente de boissons alcoolisées
Alice Minet, Maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas

17h15 : Débat avec le public et cocktail

 

Mercredi 8 novembre

 

II/ La consommation de l’alcool

 

A/ Lutte contre les risques de dommages liés à la consommation d’alcool

Sous la présidence d’Etienne Quencez, Conseiller d’État, Président de la Cour administrative d’appel de Douai

 

1 / Sur la voie publique

9h00 : Boire et déboires : le maintien de la procédure d’ivresse publique malgré ses insuffisances
Valérie Mutelet, Maître de conférences à l’Université d’Artois

9h30 : Alcool au volant : des polices et des juges
Hélène Detrez-Cambrai, Maître de conférences associée l’Université d’Artois

10h00 : Débat avec le public et pause café

 

2 / Sur les autres lieux

10h30 : L’alcool et les violences intrafamiliales
Fanny Vasseur-Lambry, Maître de conférences à l’Université d’Artois

11h00 : Au travail
Alexandre Fabre, Professeur à l’Université d’Artois

11h30 : Débat avec le public

12h00 : Déjeuner

 

B/ Réparation des dommages liés à la consommation d’alcool

Sous la présidence de Guillaume Glénard, Professeur à l’Université d’Artois

 

1 / Les dommages causés à autrui

13h30 : La responsabilité civile
Pierre Lemay, Maître de conférences à l’Université de Lille

14h00 : La responsabilité pénale liée à la consommation d’alcool : quelles limites ?
Corinne Robaczewski, Maître de conférences à l’Université d’Artois

14h30 : Débat avec le public et pause café

 

2 / Les dommages causés à soi-même

15h00 : La prise en charge des soins médicaux
Johanne Saison, Professeur à l’Université de Lille

15h30 : La consommation d’alcool par la victime : cause d’exonération ou d’engagement de la responsabilité publique ?
Thibault Leleu, Maître de conférences à l’Université d’Artois

16h00 : Débat avec le public et pause café

16h30 : Rapport de synthèse
Didier Truchet, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas

17h15 : Cocktail de clôture

 

 

Tout public – gratuit
Inscription obligatoire par mail à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Les actes du colloque seront publiés chez Mare & Martin courant 2018


Faculté de Droit Alexis de Tocqueville
Amphi J. Waline
Rue d'Esquerchin

59500 Douai

Document

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