Colloque organisé par le Centre de droit de la consommation et du marché, UMR Dynamiques du Droit, Université de Montpellier

Présentation

Comment se saisir de la liberté offerte par l'arbitrage pour en faire une justice sur mesure ? L'arbitrage est souvent vanté pour sa souplesse et son adaptabilité. Pourtant, en pratique, les parties, les conseils et les arbitres organisent la procédure en suivant, à peu de choses près, un schéma procédural constant. Ce colloque sera l'occasion de réfléchir, de la manière la plus originale possible, à tous les aménagements envisageables, afin d'adapter la procédure aux caractéristiques du litige et aux besoins des parties. La liberté du sujet sera prolongée par la liberté de la méthode. Le colloque sera participatif. Le public pourra en permanence interagir avec les orateurs, notamment au moyen des réseaux sociaux. A l'extérieur de l'enceinte, le débat pourra également s'engager et les orateurs être interpellés. Enfin, en fonction de ce qui aura été dit, les dispositions destinées à organiser l'arbitrage seront rédigées in vivo. Ainsi ce colloque s'adresse à tous ceux qui s'intéressent à l'arbitrage, qu'ils en soient ou non familiers.

Programme

8h30 : Accueil
Thomas Clay

9h00 : Introduction
Sophie Henry, Déléguée générale du CMAP
Hugues Kenfack, Doyen de la faculté de droit de Toulouse

Jusqu'où peut-on aller...

9h20 : ... dans la mission et la composition du tribunal arbitral ?
Caroline Duclercq, Avocat, ALTANA

9h40 : ... dans l'octroi de mesures provisoires ou conservatoires ?
Nathalie Meyer Fabre, Avocat, MEYER FABRE AVOCATS

10h00 : ... dans l'administration de la preuve ?
Philippe Stoffel-Munck, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

10h20 : Débats

10h40 : Pause-café

11h00 : ... dans l'organisation de la procédure ?
Christine Lécuyer-Thieffry, Avocat, THIEFFRY & ASSOCIES

11h20 : ... dans la rédaction de la sentence ?
Daniel Mainguy, Professeur, Université de Montpellier

11h40 : Débats

12h00 : Synthèse et restitutions : les choix à opérer dans la rédaction de la convention. Exercice pratique et participatif
Carine Jallamion, Professeur, Université de Montpellier
Denis Mouralis, Professeur, Aix-Marseille Université, Conseiller du CMAP

12h20 : Fin des travaux

Inscription obligatoire