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Les révoltes fiscales
jeudi23mars2017
09:0017:00

Colloque

Les révoltes fiscales


Programme

 

9h00 : Accueil des participants
Un représentant de la Présidence ou le Doyen de la faculté (Sous réserve de confirmation)
Michel Bouvier, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Président de FONDAFIP, Directeur de la RFFP

9h30 : Rapport introductif
Eloi Diarra, Professeur à l’Université de Rouen

 

9h45 : 1ère table ronde : Champs historique et géographique des révoltes fiscales

Président de séance : Michel Bouvier, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Président de FONDAFIP, Directeur de la RFFP

La révolte des nus-pieds
Benoît Jean-Antoine, Maître de conférences à l’Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP

La révolte des Bonnets rouges
Cédric Guillerminet, Maïtre de conférences en droit public à l’Université d’Orléans

Les révoltes fiscales diffuses en Afrique de l’ouest francophone
Nicaise Mede, Professeur à l’Université d’Abomey-Calavi (Bénin)

11h00 : Pause

 

11h15 : 2ème table ronde : Les révoltes fiscales de catégories socio-économiques 

Président de séance : Eloi Diarra, Professeur à l’Université de Rouen

Le CIDUNATI et la résistance à l’impôt
Ramu de Bellescize, Maître de conférences en droit public à l’Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP

Le combat des propriétaires fonciers et des exploitants contre la révision des valeurs locatives des locaux professionnels
Mathilde Kernéis-Cardinet, Docteur en droit public de l’Université de Rouen, Chercheur associé au CUREJ

Les rébellions des privilégiés de l’impôt
Guy Quintane, Professeur, Doyen honoraire

 

12h30 : Pause déjeuner

 

14h00 : 3ème table ronde : La prévention des révoltes fiscales

Président de séance : Benoît Jean-Antoine, Maître de conférences à l’Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP

Les sources européennes du nouveau civisme fiscal : l’adoption d’un code européen du contribuable 
Anne-Gaël Hamonic-Gaux, Maître de conférences en droit public à l’Université de Rouen

L’impôt juste
Alexandre Dumont, Docteur en droit public de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Chargé de mission à FONDAFIP

La retenue à la source comme moyen de lutte face aux résistances à l’impôt
Guillaume Inizan, Inspecteur des finances publiques

15h15 : Pause

 

15h30 : 4ème table ronde :

Les sanctions face aux révoltes fiscales

Président de séance : Marie-Christine Esclassan, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Secrétaire générale de FONDAFIP, Directrice de la RFFP

 

Entre souci d’exemplarité et nécessité d’individualisation de la peine : la répression des révoltes fiscales sous l’Ancien Régime
Fabrice Desnos, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Rouen

Les sanctions du refus collectif de l’impôt en France
Nadège Yonan, Avocate, Docteur en droit privé de l’Université de Rouen

Faut-il durcir les sanctions pénales en matière fiscale ?
Eloi Diarra, Professeur à l’Université de Rouen

 

16h45 : Conclusion
Michel Bouvier, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Président de FONDAFIP, Directeur de la RFFP


Faculté de Droit, Sciences éco. et Gestion
Amphithéâtre B250
3, avenue Pasteur
76000 Rouen

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