Dynamiques de la responsabilité

mercredi15fév.2017

mercredi12avril2017

Séminaires

Dynamiques de la responsabilité

Présentation

Ce séminaire de recherche envisage la responsabilité dans toute sa complexité, en associant les responsabilités civile, administrative, disciplinaire, politique, pénale, etc.

Sur la responsabilité, la référence spontanée est celle des articles 1240 et suivants du code civil (ordonnance du 10 février 2016). De fait, la responsabilité se définit comme une obligation, parfaitement circonscrite dans la société pastorale décrite, entre autres, par Michel Foucault. Elle se décline dans toutes les disciplines. A cet égard, le Conseil constitutionnel rappelle que, par principe, la responsabilité de droit commun n'est pas exclue vis-à-vis des administrations publiques.

L'évolution du droit contemporain conduit à considérer les nouvelles dynamiques de la responsabilité. D'abord par un rapprochement des différents régimes de responsabilité, sous l'influence de facteurs économiques et sociaux, indépendamment de la matière et de la discipline observée. Ensuite vient l'émergence de nouvelles formes de responsabilité : environnementale, sociétale, principe de précaution, etc. Enfin, le droit européen conduit à des évolutions importantes, par exemple sur la responsabilité du service de la justice.

La première étape du séminaire conduit à articuler la réflexion sur axe stratégique à long terme. Plus précisément, il s'agit d'étudier l'élaboration et les contours de la norme dans le droit de la responsabilité. Plusieurs thèmes de réflexion sont proposés.