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Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ?

Journée d'étude

Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ?

Approche de droit comparé

jeudi 24 novembre 2016

Présentation

 

Organisées avec le concours du Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras des Facultés de droit de Toulon et Draguignan. Sous la responsabilité scientifique de Thierry Di Manno et Alexis Le Quinio et avec le soutien de la Communauté d’Agglomération Dracénoise et de la Commune de Draguignan.

Attention le colloque à lieu dans deux endroits distincts le jeudi 24 et le vendredi 25 novembre.

L’Assemblée générale de l’AFDCL se tiendra le 25 novembre 2016 à Toulon. Le conseil d’administration sera renouvelé.

Le Prix du Mémoire 2016 de l’AFDCL sera remis lors de l’Assemblée générale.

 

Programme

 

Jeudi 24 Novembre

(à Draguignan : 250 r Jean Aicard, 83300 Draguignan)

 

9h30 : Accueil des participants

10h00 : Allocutions d’ouverture
Thierry Di Manno, Professeur à l’Université de Toulon, Doyen de la Faculté de droit
Philippe Portal, Sous-préfet de Draguignan
Olivier Audibert-Troin, Député du Var, Président de la Communauté d’Agglomération Dracénoise
Richard Strambio, Maire de Draguignan
Maryse Baudrez, Professeur à l’Université de Toulon, Directeur du CDPC-JCE, UMR CNRS 7 318 DICE

10h30 : Rapport introductif
Michel Verpeaux, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris-1), Président de l’AFDCL

11h00 : Sous la présidence de Michel Verpeaux, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris-1), Président de l’AFDCL

Commune, commune(s), retour sur la notion
Julien Martin, Professeur à l’Université de Bordeaux, Institut Léon Duguit

La notion de commune en droit comparé
Alexis Le Quinio, Maître de conférences à l’Université de Toulon, CDPC-JCE, UMR CNRS 7 318 DICE

12h00 : Débat

12h30 : Déjeuner

14h15 : Sous la présidence de Laëtitia Janicot, Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise, Secrétaire générale de l’AFDCL

Le maire en France
Valérie Collomp, Maître de conférences à l’Université de Toulon, CERC

Le maire en Italie
Marie-Pierre Elie, Maître de conférences à l’Université de Toulon, CDPC-JCE, UMR CNRS 7 318 DICE

Quel conseil municipal pour le XXIe siècle ?
Alain Boyer, Maître de conférences à l’Université de Toulon, CDPC-JCE, UMR DICE 7 318 CNRS

L’assemblée délibérante communale en Espagne : quelles fonctions, quelles prérogatives ?
Dimitri Löhrer, Maître de conférences à l’Université de Pau et des pays de l’Adour, Institut d’études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA), UMR DICE 7 318 CNRS

La démocratie locale de participation en France
Stéphane Manson, Professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

Référendum et collectivités locales en Italie
Andrea Morrone, Professeur de droit constitutionnel à l’Université de Bologne, Directeur du Doctorat en Sciences juridiques

 

25 Novembre

(à Toulon : 35 Av. Alphonse Daudet, 83000 Toulon)

 

9h00 : Sous la présidence de Renato Balduzzi, Professeur à l’Université catholique de Milan, ancien Ministre, ancien Président de la Commission parlementaire bicamérale pour les affaires régionales, membre du Conseil supérieur de la Magistrature

L’évolution des compétences communales en France
Bertrand Faure, Professeur à l’Université de Nantes

L’évolution des compétences communales en Italie
Roberto Louvin, Professeur de droit public comparé à l’Université de Calabre

La commune face aux autres collectivités territoriales
Nicolas Kada, Professeur à l’Université Grenoble-Alpes, directeur du GRALE

La commune et les autres collectivités territoriales en Italie
Bernard Poujade, Professeur à l’Université Paris Descartes

L’apport des communes à la cohésion sociale en France
Virginie Donier, Professeur à l’Université de Toulon, CERC, membre du conseil scientifique du GRALE

Les compétences sociales des communes en Italie
Camilla Buzzacchi et
Filippo Pizzolato, Professeurs de droit public à l’Université de Milan-Bicocca

12h00 : Débat

12h15 : Remise du prix de l’AFDCL, Assemblée générale de l’AFDCL

14h30 : Sous la présidence d’André Roux, Professeur à l’IEP d’Aix-en-Provence

La commune et le sport en droit français. Les enjeux d’une compétence partagée
Grégory Marchesini, Maître de conférences HDR à l’Université de Toulon, CERC

La commune et le sport en Italie
Roberta Lombardi, Professeur de droit administratif à l’Université du Piémont oriental

La commune et la mort en droit français
Mathieu Touzeil-Divina, Professeur à l’Université Toulouse I Capitole

Les municipalités espagnoles et les services funéraires
Marta Franch i Saguer, Professeur à l’Université Autonome de Barcelone

16h30 : Débat

Rapport de synthèse
Jean Gourdou, Professeur à l’Université de Pau et des pays de l’Adour, Directeur du Centre de recherche Pau Droit Public

 

Entrée Libre


250 r Jean Aicard
83300 Draguignan

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