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La responsabilité civile. Regards sociologiques sur la genèse de l'avant-projet de réforme
jeudi13octobre2016
14:0017:30

Séminaires

La responsabilité civile. Regards sociologiques sur la genèse de l'avant-projet de réforme

Séminaire du Laboratoire de sociologie juridique


La responsabilité civile.
1. Regards sociologiques sur la genèse de l'avant-projet de réforme

jeudi 13 Octobre 2016, de 14 heures à 17 heures 30,
Salle des Conseils.
 
Séminaire du 13 octobre 2016
animé par Denis Mazeaud

 

13h30 Accueil des participants par les étudiants du Master 2 Usages sociaux du droit

13h50 « Présentation du cycle de séminaires », par Dominique Fenouillet, professeur de droit privé, Directrice du Laboratoire de sociologie juridique (université Paris II)

14h00 « Histoire de la notion de responsabilité civile », par Olivier Descamps, professeur d’histoire du droit (université Paris II)

14h40 « Pourquoi une recodification ? », par Rémy Cabrillac, professeur de droit privé (université Montpellier)

15h20 « Les sources de l'avant-projet de réforme », par Denis Mazeaud, professeur de droit privé (université Paris II)

 

Pause

16h10 « Un droit de professeurs ? table ronde animée par Philippe Théry, professeur de droit privé (université Paris II),
avec le concours de Jean-Sébastien Borghetti, professeur de droit privé (université Paris II),
Philippe Brun, agrégé des facultés de droit, avocat général en service extraordinaire à la Cour de cassation,
Charlotte de Cabarrus, chef du bureau du droit des obligations, Direction des affaires civiles et du Sceau

 

Programme général du séminaire :

Programme de l'année universitaire 2016-2017

La responsabilité civile

 

I. Regards sociologiques sur la genèse de l'avant-projet de réforme - Le jeudi 13 Octobre 2016, de 14 heures à 17 heures 30, des Conseils.

II. La société civile et la responsabilité civile - Le jeudi 10 Novembre 2016. de 14 heures à 17 heures 30, salle des Conseils.

III. Les fonctions sociales de la responsabilité civile. Réparation et punition - Le lundi 12 décembre 2016, de 14 heures à 18 heures, salle des Conseils.

IV. Les fonctions sociales de la responsabilité civile. Prévention, précaution, correction - Le jeudi 19 janvier 2017, de 14 heures à 18 heures, des Conseils.

V. Le droit souple de la responsabilité civile - Le lundi 20 février 2017, de 14 heures à 18 heures, salle des conseils.

VI. Le juge, acteur de la responsabilité civile - Le jeudi 23 mars 2017, de 14 heures à 18 heures, salle des Conseils.

VII. Collectivisation et contractualisation de la responsabilité civile - Le jeudi 27 avril 2017, de 14 heures à 18 heures, salle des Conseils.

VIII. Modernité de la responsabilité civile - Le jeudi 1er juin 2017, de 14 heures à 18 heures, Salle des conseils.

 

Direction scientifique : Dominique Fenouillet, Jean Garrigue, Thomas Genicon, Stéphane Gerry-Vernières, Denis Mazeaud, Mustapha Mekki, Cécile Pérès, Jean-Baptiste Racine


Salle des Conseils
12 Place du Panthéon
75005 Paris

Laboratoire de Sociologie Juridique
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
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