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Le concept d'arbitrage

Journée d'étude

Le concept d'arbitrage

vendredi 3 juin 2016

Programme

10h00 : Allocution d'ouverture des travaux de l'atelier :
Thierry Di Manno, Doyen de la faculté de Droit de Toulon ;
Pascal Richard, Directeur du Centre d'études et de recherches sur les contentieux (C.E.R.C.) ;
Sophie Perez, Co-directrice du Centre d'études et de recherches sur les contentieux (C.E.R.C.).

10H20 Propos introductifs : « Présentation de l'arbitrage juridique et sportif »
Charles Jarrosson, Professeur à l'Université de Paris Panthéon-Assas.

 

I - L'approche institutionnelle de l'arbitrage

10h45 « Existe-t-il un ordre juridique sportif ? »
Jordane Arlettaz, Professeur à l'Université de Montpellier.

11h00 « Le Tribunal arbitral du sport, une « Cour suprême du sport ? » »
Guillaume Payan, Maître de conférences à l'Université de Toulon.

11H15 - 12H00 : Table ronde.
Modérateur : Gérald Simon, Professeur à l'Université de Bourgogne
Intervenants :
Denis Mazeaud, Professeur à l'Université de Paris Panthéon-Assas
Gérald Simon, Professeur à l'Université de Bourgogne ;
Frédéric Buy, Professeur à l'Université Aix- Marseille ;
Marc Peltier, Maître de conférences, directeur du Master « Juriste du sport » ;
Yves Merens, Journaliste sportif à Nice- Matïn ;
Serge Pautot, Président de Legisport, avocat au barreau de Marseille ;
Michel Pautot, Docteur en droit, avocat au barreau de Marseille ;
Philip Fitzgerald, Docteur en droit et avocat au barreau de Toulon ;

12H00 : Pause

14H00 : Reprise des débats

 

II - Suivre et détourner la règle : quelles conséquences sur le jeu ?

14H00 : « L'utilisation de la règle par les différents acteurs juridiques et sportifs l'intervention de l'arbitre »
Marc Peltier, Maître de conférences à l'Université de Nice.

14H20 : « Contrevenir à la règle : les cas de la tricherie et de la faute »
Frédéric Buy, Professeur à l'Université Aix- Marseille.

14H40-15H30 : Table ronde
Modérateur : Denis Mazeaud, Professeur à l'Université de Paris Panthéon-Assas.
Intervenants :
Philip Fitzgerald, Docteur en droit et avocat au barreau de Toulon ;
Serge Bernard, Judoka septième dan, Vice- Président de la ligue PACA ;
Patrick Arlettaz, Ex-entraineur des lignes arrières de Perpignan ;
Alex Massari, Président de l'association du Rugby club Toulonnais ;
Maurice Duny, Ancien arbitre top 14 ;
Jean-François Bruzi, Bibliothécaire, Membre du C.E.R.C. ;
Loïc Yboud, A.T.E.R à l'Université de Toulon, C.E.R.C. ;
Mohamed Keita, A.T.E.R. à l'Université de Toulon, C.E.R.C.;
Bahaa Boukhdoud, Docteur en droit à l'Université de Toulon, C.E.R.C. ;
Maxime Lei, doctorant contractuel en droit public à la Faculté de droit de Toulon, C.E.R.C ;
Camille Leroy, doctorante en droit public à la faculté de Droit de Toulon, C.E.R.C. ;
Rayann Mouslim, étudiant à l'Université de Toulon, arbitre au judo ;

15H30 : Pause

 

III- Le processus décisionnel : les moyens au service de l'arbitre

16H00 : « Techniques et technologies au service de l'arbitrage »
Serge Pautot, Président de l'association Legisport, Avocat au barreau de Marseille ;
Michel Pautot, Avocat au barreau de Marseille.

16H20 : « L'expérience de l'arbitrage aux Etats- Unis »
Jean-Christophe Roda, Professeur à l'Université de Toulon.

16H40-17H30 : Table ronde
Modérateur : Yves Merens, Journaliste sportif à Nice-Matin
Philip Fitzgerald, Docteur en droit et avocat au barreau de Toulon ;
Philippe Leduc, ancien arbitre international de football ;
Serge Bernard, Judoka septième dan, Vice- Président de la ligue PACA ;
Patrick Arlettaz, Ex-entraineur des lignes arrières de Perpignan ;
Alex Massari, Président de l'association du Rugby club Toulonnais ;
Maurice Duny, Ancien arbitre top 14 ;
Jean-François Bruzi, Bibliothécaire, Membre du C.E.R.C. ;
Loïc Yboud, A.T.E.R à l'Université de Toulon, C.E.R.C. ;
Mohamed Keita, A.T.E.R. à l'Université de Toulon, C.E.R.C.;
Bahaa Boukhdoud, Docteur en droit à l'Université de Toulon, C.E.R.C.;
Maxime Lei, doctorant contractuel en droit public à la Faculté de droit de Toulon, C.E.R.C ;
Camille Leroy, doctorante en droit public à la faculté de Droit de Toulon, C.E.R.C. ;
Rayann Mouslim, étudiant à l'Université de Toulon, arbitre au judo ;

17H30 : Propos conclusifs
Gérald Simon, Professeur à l'Université de Bourgogne ;

18H00 : Fin des travaux


CERC
35 Avenue Alphonse Daudet
83000 Toulon

Centre d'Études et de Recherche sur les Contentieux