Portail  Actualités de la recherche  Manifestations  Le concept d'arbitrage

Le concept d'arbitrage
vendredi3juin2016
10:0018:00

Journée d'étude

Le concept d'arbitrage


Programme

10h00 : Allocution d'ouverture des travaux de l'atelier :
Thierry Di Manno, Doyen de la faculté de Droit de Toulon ;
Pascal Richard, Directeur du Centre d'études et de recherches sur les contentieux (C.E.R.C.) ;
Sophie Perez, Co-directrice du Centre d'études et de recherches sur les contentieux (C.E.R.C.).

10H20 Propos introductifs : « Présentation de l'arbitrage juridique et sportif »
Charles Jarrosson, Professeur à l'Université de Paris Panthéon-Assas.

 

I - L'approche institutionnelle de l'arbitrage

10h45 « Existe-t-il un ordre juridique sportif ? »
Jordane Arlettaz, Professeur à l'Université de Montpellier.

11h00 « Le Tribunal arbitral du sport, une « Cour suprême du sport ? » »
Guillaume Payan, Maître de conférences à l'Université de Toulon.

11H15 - 12H00 : Table ronde.
Modérateur : Gérald Simon, Professeur à l'Université de Bourgogne
Intervenants :
Denis Mazeaud, Professeur à l'Université de Paris Panthéon-Assas
Gérald Simon, Professeur à l'Université de Bourgogne ;
Frédéric Buy, Professeur à l'Université Aix- Marseille ;
Marc Peltier, Maître de conférences, directeur du Master « Juriste du sport » ;
Yves Merens, Journaliste sportif à Nice- Matïn ;
Serge Pautot, Président de Legisport, avocat au barreau de Marseille ;
Michel Pautot, Docteur en droit, avocat au barreau de Marseille ;
Philip Fitzgerald, Docteur en droit et avocat au barreau de Toulon ;

12H00 : Pause

14H00 : Reprise des débats

 

II - Suivre et détourner la règle : quelles conséquences sur le jeu ?

14H00 : « L'utilisation de la règle par les différents acteurs juridiques et sportifs l'intervention de l'arbitre »
Marc Peltier, Maître de conférences à l'Université de Nice.

14H20 : « Contrevenir à la règle : les cas de la tricherie et de la faute »
Frédéric Buy, Professeur à l'Université Aix- Marseille.

14H40-15H30 : Table ronde
Modérateur : Denis Mazeaud, Professeur à l'Université de Paris Panthéon-Assas.
Intervenants :
Philip Fitzgerald, Docteur en droit et avocat au barreau de Toulon ;
Serge Bernard, Judoka septième dan, Vice- Président de la ligue PACA ;
Patrick Arlettaz, Ex-entraineur des lignes arrières de Perpignan ;
Alex Massari, Président de l'association du Rugby club Toulonnais ;
Maurice Duny, Ancien arbitre top 14 ;
Jean-François Bruzi, Bibliothécaire, Membre du C.E.R.C. ;
Loïc Yboud, A.T.E.R à l'Université de Toulon, C.E.R.C. ;
Mohamed Keita, A.T.E.R. à l'Université de Toulon, C.E.R.C.;
Bahaa Boukhdoud, Docteur en droit à l'Université de Toulon, C.E.R.C. ;
Maxime Lei, doctorant contractuel en droit public à la Faculté de droit de Toulon, C.E.R.C ;
Camille Leroy, doctorante en droit public à la faculté de Droit de Toulon, C.E.R.C. ;
Rayann Mouslim, étudiant à l'Université de Toulon, arbitre au judo ;

15H30 : Pause

 

III- Le processus décisionnel : les moyens au service de l'arbitre

16H00 : « Techniques et technologies au service de l'arbitrage »
Serge Pautot, Président de l'association Legisport, Avocat au barreau de Marseille ;
Michel Pautot, Avocat au barreau de Marseille.

16H20 : « L'expérience de l'arbitrage aux Etats- Unis »
Jean-Christophe Roda, Professeur à l'Université de Toulon.

16H40-17H30 : Table ronde
Modérateur : Yves Merens, Journaliste sportif à Nice-Matin
Philip Fitzgerald, Docteur en droit et avocat au barreau de Toulon ;
Philippe Leduc, ancien arbitre international de football ;
Serge Bernard, Judoka septième dan, Vice- Président de la ligue PACA ;
Patrick Arlettaz, Ex-entraineur des lignes arrières de Perpignan ;
Alex Massari, Président de l'association du Rugby club Toulonnais ;
Maurice Duny, Ancien arbitre top 14 ;
Jean-François Bruzi, Bibliothécaire, Membre du C.E.R.C. ;
Loïc Yboud, A.T.E.R à l'Université de Toulon, C.E.R.C. ;
Mohamed Keita, A.T.E.R. à l'Université de Toulon, C.E.R.C.;
Bahaa Boukhdoud, Docteur en droit à l'Université de Toulon, C.E.R.C.;
Maxime Lei, doctorant contractuel en droit public à la Faculté de droit de Toulon, C.E.R.C ;
Camille Leroy, doctorante en droit public à la faculté de Droit de Toulon, C.E.R.C. ;
Rayann Mouslim, étudiant à l'Université de Toulon, arbitre au judo ;

17H30 : Propos conclusifs
Gérald Simon, Professeur à l'Université de Bourgogne ;

18H00 : Fin des travaux


CERC
35 Avenue Alphonse Daudet
83000 Toulon

Centre d'Études et de Recherche sur les Contentieux
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2020 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech