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Les religions et le droit du travail

Colloque

Les religions et le droit du travail

Regards croisés, d’ici et d’ailleurs

jeudi 20 octobre 2016

Programme

1er jour

08 h 30 - Accueil - Café

09 h 00 : Ouverture et Introduction du Colloque

I. Le face à face anthropologique et historique
Les religions face au travail

09 h 20 - 09 h 50 : Le travail, la lutte et la religion. A partir d’Alexandre Kojève
A. BELLANTONE - Doyen de la Faculté de Philosophie de l’ICT (F)

09 h 50 - 10 h 20 : Le travail et le droit à la lumière du bien commun dans la pensée philosophique de l'Eglise catholique
M. BOYANCE - Doyen de l’Institut de Philosophie Comparée de Paris (F)

10 h 20 - 10 h 50 : Les interdits au travail pour les ecclésiastiques au Haut Moyen Age
B. CALLEBAT - Professeur à la Faculté de Droit canonique de Toulouse (F)

10 h 50 – 11 h 20 : Débat – Pause

Le travail face aux religions

11 h 20 – 11 h 50 : Les traces religieuses dans la législation et la codification du droit du travail français au XIXe siècle
J. BOUVERESSE - Professeur à l’Université de Rouen (F)

11 h 50 - 12 h 20 : La lutte pour le repos dominical au XIXe siècle et la doctrine civiliste
G. BERNARD - Maître de Conférences à l’ICES de La Roche-sur-Yon (F)

12 h 20 – 12 h 50 : Le shabbat et la tradition juive des jours chômés
Dr E. TEITELBAUM - Diplomate E.R (ISR)

12 h 50 – 14 h 30 Débat – Déjeuner

II. Le statut des personnels religieux

Le cadre d’exercice des activités

14 h 30 - 15 h 00 : L’application du droit du travail au personnel religieux
Christophe Willmann - Professeur à la Faculté de Droit de Rouen (F)

15 h 00 - 15 h 30 : Lettre de mission et contrat de travail
A.-V. HARDEL - Responsable service juridique de la CEF (F)

15 h 30 - 16 h 00 Débat - Pause

Comparaison des droits

16 h 00 - 16 h 30 : Statuts des personnels religieux en France et en Alsace-Moselle
Emmanuel Tawil - Maître de Conférences à la Faculté de Droit de Paris II (F)

16 h 30 - 17 h 00 : Le statut des ministres du culte en Espagne
J.-L. LLAQUET - Professeur à l’Université Loyola de Séville (SP)

17 h 00 - 17 h 30 : La fiscalité des personnels de religion en Afrique
Eloi Diarra - ̈Professeur à la Faculté de Droit de Rouen (F)

17 h 30 - 18 h 00 : Débat - Fin des travaux de la 1ère journée

2ème jour

III. Les entreprises privées et publiques face aux religions

De l’obligation de neutralité a la promotion d’une éthique religieuse

09 h 00 - 09 h 30 : Réflexion sur la notion d’entreprise de conviction «laïque»
Vincent Valentin, Professeur à l’IEP de Rennes (F)

09 h 30 - 10 h 00 : La notion d’entreprise de tendance
L.-L. CHRISTIANS, Professeur à l’Université catholique de Louvain (B)

10 h 00 - 10 h 30 : Le principe de non-discrimination en matière civile
Morgan Sweeney - Maître de Conférences à la Faculté de Droit de Paris-Dauphine (F)

10 h 30 - 11 h 00 : Le principe de non-discrimination en matière pénale
Alexandre Gallois - Maître de Conférences à la Faculté de Droit de Rouen (F)

11 h 00 - 11 h 30 Débat – Pause

L’impact du droit européen

11 h 30 - 12 h 00 : L’impact de l’arrêt Eweida de la Cour Européenne des Droits de l’Homme sur le droit anglais
M. HUNTER-HÉNIN, Maître de Conférences à l’University College de Londres (GB)

12 h 00 - 12 h 30 : Les droits des travailleurs dans les entreprises de tendance au regard de la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme
A.OVERBEEKE, Maître de Conférences à la Faculté de Droit d’Amsterdam (NL)

12 h 30 - 14 h 30 : Débat - Déjeuner

Perspectives du droit comparé

14 h 30 - 15 h 00 : Le refus d’exécution de contrat pour motifs religieux et plus particulièrement les clauses de conscience en droit comparé
A. AHMED, Doctorante à la Faculté de Droit de Toulouse Capitole (F)

15 h 00 - 15 h 30 : Le modèle canadien
L. LAMARCHE - Professeur, à l’Université d’Ottawa (C)

15h 30 - 16 h 00 : La liberté religieuse dans le domaine du travail : une réponse à partir de la théorie de l’accommodement raisonnable. Analyse comparée de la jurisprudence européenne et américaine
A. TORRES, Professeur à la Faculté de Droit de l’Université de Pampelune (SP)

16 h 00 - 16 h 30 : Débat - Pause

16 h 30 - 17 h 00 : Eclairage du droit comparé sur la définition des signes religieux et de leur régime juridique
K. EL CHAZLI - Institut suisse de droit comparé (CH)

17 h 00 - 17 h 30 : Les entreprises publiques dans le système américain
Céline Roynier - Professeur à la Faculté de Droit de Rouen (F)

17 h 30 - 18 h 00 : Débat

18 h 00 : Conclusion

Organisation scientifique : H. de COURREGES & V. PARISOT & B. CALLEBAT

Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Validation possible de 12 heures au titre de la formation professionnelle des avocats.

Entrée libre , inscription préalable souhaitée

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Faculté de droit, sciences économiques et gestion
Amphi B 250
3 avenue Pasteur

76000 Rouen

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