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Le travail mondialisé

Appel à communication

Le travail mondialisé

3e Congrès mondial CIELO LABORAL 2020, Nantes, 24 et 25 septembre 2020

Date limite le lundi 02 mars 2020

I. PRÉSENTATION DU RÉSEAU CIELO LABORAL

CIELO, COMMUNAUTÉ POUR LA RECHERCHE ET LES ÉTUDES SUR LE TRAVAIL ET LES RELATIONS PROFESSIONNELLES, lance un appel à contributions pour l’organisation de son 3ème Congrès mondial qui aura pour thème « LE TRAVAIL MONDIALISÉ : quel rôle des entreprises, des travailleurs, des organisations représentatives, des citoyens et des États dans le Droit du travail et de la protection sociale du 21ème siècle ? » et se tiendra les 24 et 25 septembre 2020, à Nantes (France).

Depuis sa création en 2015, le Réseau international CIELO n’a cessé de croître, accueillant de nouveaux membres individuels (plus de 700 membres de 34 nations) et des institutions des différents pays et secteurs professionnels. Cette période a été mise à profit pour développer de multiples activités aux niveaux national ou international, organisées par le Réseau lui-même, parfois en collaboration avec d’autres partenaires locaux ou acteurs sociaux - ainsi qu’en témoignent les manifestations scientifiques répertoriées sur son site : http://www.cielolaboral.com/fr/

Au titre des activités initiées par le Réseau lui-même, il convient de souligner l’organisation en 2016 du Congrès inaugural de Porto (Portugal) ayant donné lieu à la publication d’Actes chez l’éditeur Peter Lang, et en 2018 du Congrès de Montevideo (Uruguay) dont les travaux ont été publiés sur le site Thomson Reuters Brasil http://www.cielolaboral.com/numero-especial-rdt-cielo-  laboral-2018-uruguay/. A quoi il faut ajouter divers numéros de la lettre des Nouvelles CIELO ou encore la publication, dans la rubrique ‘do ut des’, de propositions et sollicitations qui ont constitué autant d’opportunités de collaborations entre les membres du réseau, témoignant de l’esprit d’altruisme et d’aide mutuelle qui nous anime.

Nos sincères remerciements vont à tous les membres qui, d’une manière ou d’une autre, participent activement à la construction « réelle et effective » de la Communauté, apportant des idées, offrant leur soutien aux Comités directeurs ou participant aux différentes activités scientifiques proposées. Nous vous encourageons toutes et tous à continuer à croire et à agir pour le renforcement du réseau CIELO.

 

II.  LE TRAVAIL MONDIALISÉ, THÈME DU 3e CONGRÈS MONDIAL

La mondialisation, qualifiée de globalisation sous sa composante économique, repose en partie sur la mise en place de réseaux et de chaînes de valeur. Les entreprises multinationales occupent une place prépondérante dans l’organisation des filières (branches, secteurs) et contribuent à la division internationale du travail entre plusieurs pays et entités économiques. Si le phénomène n’est pas nouveau, il s’est accru par fractionnement des processus de production et des chaînes de valeur, par la segmentation au sein d’une filière entre des activités relevant - pour prendre l’exemple d’un bien manufacturé - de la conception d’un produit, de sa fabrication, de sa distribution et de sa commercialisation sur un marché.

Le travail mondialisé connaît de nouvelles configurations. Le lien juridique exclusif entre un employeur et un travailleur uni par un contrat de travail subsiste pour de nombreux salariés, mais se voit concurrencé par d’autres modes d’organisation du travail : mise à disposition au sein d’une filiale et pluralité d’employeurs, sous-traitance en cascade, concessions et franchises, travail indépendant ou informel, recours à des plates-formes. La stratégie de la firme organisée au niveau global, en réseau, consiste, en permanence, à réaliser des choix entre des formes de mise au travail générant le plus de valeur ajoutée pour l’entreprise. L’idée même d’une entreprise assumant son rôle juridique d’employeur n’est guère valorisée, comme le montre le modèle de l’entreprise virtuelle, se limitant à la gestion d’une marque et des relations entre ses partenaires économiques, avec le souci d’externaliser toutes les autres activités, en particulier celles, productrices ou de services, nécessitant une main  d’œuvre importante. Les conséquences se traduisent aussi bien  par une dilution de la figure de l’entreprise comme employeur, voire de l’entreprise elle-même, que par une pluralité des statuts de mise au travail et suscitent un renouveau des contrats civils et commerciaux à côté des contrats de travail. Quant aux contrats de travail maintenus, ils se diversifient sous le signe de la flexibilité juridique ou professionnelle.

Confronté à cette reconfiguration, le Droit du travail et de la protection sociale peine à trouver ses marques. En premier lieu, il a été (et reste largement) conçu comme un droit étatique s’appliquant sur un territoire donné. Chaque droit national connaît des particularités culturelles et institutionnelles en termes de système de relations professionnelles, de structures patronales et syndicales, de régimes de solidarités et de protection sociale. Ces particularités se sont traduites par des droits nationaux distincts donnant une place plus ou moins grande à l’État et aux codifications légales, aux partenaires sociaux et à la négociation collective, à la prise en compte des risques sociaux par des entités publiques ou privées. Ces mosaïques juridiques subsistent et produisent des conséquences, mais elles ne correspondent plus toujours aux relations de travail instaurées au niveau local ou global dont il est devenu malaisé de penser les sources normatives à partir de cadres étatiques.

En deuxième lieu, sur le plan des principes, le droit du travail et de la protection sociale a été conçu comme un droit orienté vers la protection des personnes au travail et/ou au regard de leurs risques professionnels. L’Organisation Internationale du Travail (OIT) rappelle et défend ces objectifs. Toutefois, malgré son activité désormais centenaire et son fonctionnement tripartite, la situation et les progrès restent fragiles et sont parfois contestés. Les normes fondamentales du Droit du travail ne sont pas toujours respectées, et de nouveaux moyens sont imaginés pour les faire respecter avec le concours des acteurs de la société civile et des entreprises. Le rôle des organisations régionales (Union européenne, Mercosur, OHADA) dans les régulations du travail mondialisé mérite aussi interrogations.

En troisième lieu, depuis une trentaine d’années environ, les entreprises multinationales ont été plus actives dans la production de textes aux appellations diverses (codes éthiques, chartes, déclarations) sous le signe de la responsabilité sociétale/globale des entreprises. Conçues dans le cadre du travail mondialisé, ces sources normatives, souples et choisies, ne sont plus nouvelles, mais elles invitent à s’interroger sur leur portée effective et leurs liens et dynamiques à l’égard des sources plus traditionnelles. Cela est également le cas des normes techniques et de qualité mises en place aux niveaux internationaux et nationaux.

Le travail mondialisé s’inscrit donc dans un contexte dont il convient de mesurer les risques, les enjeux et les perspectives. Loin d’être isolé des autres activités humaines, il s’inscrit dans un contexte global, caractérisé à la fois par des progrès notables mais aussi par de nouvelles menaces liées à la santé et à l’environnement. Sur le plan économique, la mesure des inégalités sociales, y compris les plus visibles en termes de rémunération, génèrent des instabilités politiques et des mouvements sociaux. Les ressources et les opportunités ne sont pas les mêmes pour tous, et la mondialisation accroît la mobilité des personnes et les mouvements de population vers les pays et les zones économiques à même de proposer du travail, une rémunération, des conditions de travail aussi dignes que possibles. L’importance du travail et des risques sociaux suscite aussi l’engagement des citoyens. La traditionnelle défense des intérêts des travailleurs par les syndicats est par endroits relayée par des groupements citoyens, des associations de consommateurs et des organisations non gouvernementales. Conscientes de l’impact de leurs activités, les entreprises évoluent pour se présenter comme des structures, certes orientées vers le profit, mais aussi plus largement vers la production de valeurs pour la société entière. Si les États cherchent à conserver le monopole de l’intérêt général, ils sont aussi confrontés à des réalités les plaçant sur une logique (défensive) de recomposition des protections sociales, de recentrage des services publics et de maillage territorial du tissu national des entreprises et des emplois, d’articulation du global au local (« glocal »).

Le réseau international CIELO Laboral invite les professeurs, chercheurs, doctorants, avocats, professionnels et, plus généralement, tous ceux ayant un intérêt pour le thème du congrès (membres ou non de la Communauté) à présenter leurs propositions de communication pour celui-ci, en relation notamment (liste non exhaustive) avec l’un des domaines ou points thématiques suivants :

 

  1. RISQUES, ENJEUX ET PERSPECTIVES DU TRAVAIL MONDIALISÉ
  • Migrations internationales et de travail
  • Processus de délocalisation et de relocalisation
  • Inégalités de revenus ; concurrence et dumping social
  • Contribution des entreprises au progrès social et à l’intérêt général
  • Apport des technologies numériques au travail mondialisé
  • Incidence du travail mondialisé sur la vie privée et la vie familiale
  • Intervention de la société civile dans les conflits sociaux du travail ; campagnes d’information et de sensibilisation
  • Incidences du travail mondialisé sur la santé et l’environnement ; santé au travail et santé publique ; principe de précaution et travail

 

  1. RÉGULATIONS, GOUVERNANCES ET DROIT DU TRAVAIL MONDIALISÉ
  • Rôle de l’Organisation Internationale du Travail dans le travail mondialisé ; évolutions du droit international (public et privé) du travail
  • Impacts des  théories  économiques  et  du  management  sur  l’organisation  du  travail mondialisé
  • Entreprises transnationales et droits de l’Homme
  • Codes de conduite et responsabilité sociale des entreprises ; labels de qualité sociale, rôle et portée des chartes
  • Place de  la  négociation  collective  internationale  et  reconfigurations  des  systèmes  de relations professionnelles et du dialogue social
  • Rôle des États dans les transformations du Droit du travail
  • Gouvernance des entreprises, inclusion des parties prenantes et participation des travailleurs et de leurs représentants
  • Influence des  droits  régionaux  (Union  européenne,  Mercosur,  OHADA)  sur  le  travail mondialisé
  • Organisation publique/privée de la protection sociale ; privatisation de la protection sociale ; coordination des régimes de protection sociale

 

  1. EMPLOYEURS ET            TRAVAILLEURS    DANS            LES                        RÉSEAUX            DU                         TRAVAIL MONDIALISÉ
  • Qualification   de   travailleur   indépendant   ou   dépendant   ;   requalification   des   faux- indépendants
  • Identification  et  détermination  de  l’employeur,  employeurs  multiples,  co-employeurs, groupement d’employeurs
  • Chaînes de production, de sous-traitance et altération de la relation de travail Nouvelles formes du travail mondialisé induites par le numérique
  • Externalisation des activités de production ou de service, transferts d’entreprise, de marchés Caractérisation du travail informel par ses normes et pratiques
  • Esclavage moderne et nouvelles formes de servitude
  • Responsabilité juridique des entreprises globales ; obligations de vigilance des entreprises

 

 

III.  COMITÉS DE CIELO LABORAL ET D’ORGANISATION DU CONGRES

 

  1. Président d’honneur du réseau CIELO Laboral
  • Michele Tiraboschi. Catedrático de Derecho del Trabajo de la Università di Modena e Reggio Emilia (Italia)
  1. Comités exécutif du réseau CIELO Laboral:
  • Lourdes Mella Méndez*. Catedrática de Derecho del Trabajo y de la Universidad de Santiago de Compostela (España). Coordinadora General de la RED CIELO Laboral
  • Duarte Abrunhosa e Sousa*. CIJE-Universidade do Porto (Portugal)
  • Loïc Lerouge*. CNRS, Université de Bordeaux (France)
  • Nicole Maggi-Germain*. Université Paris I Panthéon-Sorbonne (France)
  • Tiago Pimenta Abogado. Universidade Portucalense (Portugal)
  • Mª Luz Rodríguez Fernández*. Universidad de Castilla-La-Mancha (España)
  • Esperanza Macarena Sierra Benítez*. Universidad de Sevilla (España)
  • Carmen Elena Domínguez Pontificia Universidad Católica de Chile (Chile)
  • Eleonora Universidad Católica Argentina (Argentina)
  • Juan Raso-Delgue. Universidad de la República (Uruguay)
  • Sandra Universidad de la República (Uruguay)
  • Jesús Rodríguez Universidad Autónoma de Baja California (México)
  • Luis Serrano Díaz. Universidad Nacional Mayor de San Marcos (Perú)
  • Fabiano Zavanella*.  Abogado  Rocha,  Calderón  e  Advogados    Profesor IBMEC, UNIMEP e EPD (Brasil)
  • Lavinia Serrani*. ADAPT (Italia). Secretaria General de la Red CIELO
  • Silvia Fernández Martínez*. Universidad de Alcalá (España). Secretaria General de la Red CIELO
  • Alicia Villalba Sánchez*. Universidad de Santiago de Compostela (España)
  • Ana Teresa Universidade Católica Portuguesa de Porto (Portugal)

 

  1. Comité local d’organisation à Nantes du 3ème Congrès Mondial :

 

  1. Comité de programmation scientifique du 3èmeCongrès mondial :

Composé de seize membres, ce comité est formé par les personnes déjà mentionnées et identifiées par un* et par les membres suivants (nommés par la partie française) :

  • Isabelle Daugareilh, CNRS, COMPTRASEC, Université de Bordeaux (France)
  • Roberto Fragale, Universidade Federal Fluminense (Brasil)
  • Adoración Guamán, Universitat de Valencia (España)
  • Olivier Leclerc, CNRS, CERCRID, Lyon-Saint-Etienne (France)
  • Tatiana Sachs, Université de Paris-Nanterre (France)

 

IV. PARRAINAGES ET PARTENAIRES

Outre les entités coorganisatrices du Congrès (CIELO LABORAL, Faculté de Droit et des sciences politiques de l’Université de Nantes, Droit et changement social, CNRS), la contribution sous forme de parrainage ou de partenariat est encouragée.

Le parrainage correspond à une aide nous permettant de prendre en charge certains aspects du Congrès (tels que des bourses pour des jeunes chercheurs ou l’aide de chercheur en provenance de pays défavorisés sur le plan économique). Le parrainage peut être réalisé par une entité publique ou privée. Le parrainage peut être fléché (en concertation avec CIELO LABORAL) et donne lieu à la mise en valeur du logo et de l’entité de parrainage.

Le partenariat correspond à un soutien institutionnel sans contribution financière. Il est très précieux et conditionne la réussite du congrès mondial. Ainsi, l’Association française de droit du travail, AFDT, a d’ores et déjà apporté son soutien au 3ème Congrès Cielo Laboral. C’est aussi le cas de plusieurs centres de recherches des universités françaises et de collègues dont la liste sera diffusée.

Dont notamment: Aix-Marseille Université, Centre de droit social; Université de Bordeaux, Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale; Université de Lyon 2 (Institut d’études du travail de Lyon) et Université Jean-Monnet de Saint-Etienne, Centre de recherches critiques sur le droit ; Université de Montpellier, École de droit social de Montpellier ; Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISST ; Université Paris Nanterre, Institut de recherches sur l’entreprise et les relations professionnelles.

 

V. ENVOI EN LIGNE DES PROPOSITIONS : INSTRUCTIONS

Les personnes intéressées (membres ou non du réseau CIELO) peuvent envoyer leurs propositions afin de participer au 3e Congrès mondial du réseau. Il peut s’agir de personnes ayant des compétences juridiques mais aussi des sociologues, des économistes, des psychologues, et plus largement, conformément aux objectifs du Réseau, de toute personne prenant intérêt à la recherche sur le travail, la protection sociale, et le champ des relations professionnelles.

 

Formes de participation attendues :

  • ELOCUTIO. Communication individuelle traditionnelle : communication orale de 20 minutes maximum ; possibilité, au choix de l’intervenant, de projeter des diapositives (à charge pour lui de les apporter, et de prévenir du format afin de permettre leur diffusion sauf problème technique particulier).
  • IMAGO. Commentaire flash et/ou Poster : Projection dans une salle du Congrès de 1 à 3 images maximum (texte, graphique, donnée statistique, photo, pas de vidéo) accompagnée d’une présentation orale de 5 minutes Les images devront être envoyées à l’avance aux organisateurs du Congrès sous format PDF accompagnées d’un argumentaire d’une page.
    L’envoi d’un poster en format papier n’est pas nécessaire. Les intervenants pourront venir avec un poster (format A3 recommandé) qui sera, dans la mesure du possible, exposé dans une salle du Congrès. Les normes de rédaction à suivre pour la réalisation du poster sont disponibles sur le lien suivant : http://www.cielolaboral.com/wp-content/uploads/2016/06/normas_estilo_poster.pdf
  • DISPUTATIO. Table ronde spécifique proposée par des auteurs. Maximum 5 membres dont au moins 2 de nationalités différentes, par exemple, 1 coordinateur, 3 intervenants, 1 La durée de la table ronde, d’une heure et demie maximum, devra inclure une discussion avec l’auditoire.
  • EDITIO. Présentation d’un livre individuel ou de travaux collectifs publiés. Participation individuelle ou collective en vue de présenter un livre ou un rapport récemment publié. Le(s) chercheur(s) ayant récemment publié un livre individuel ou collectif en lien avec les thèmes traités au colloque peuvent présenter leurs travaux :
  • Livre individuel : 10 minutes
  • Livre collectif (intervention orale de 3 coauteurs maximum) : 15

En cas de communication individuelle, commentaire et/ou poster, participation à une table ronde, ou présentation d’un ouvrage, les auteurs des propositions figureront dans le programme comme ‘intervenants’.

 

Procédure d’envoi des propositions :

Les formulaires des propositions de communication individuelle (ELOCUTIO), de commentaire d’images/de poster (IMAGO), de présentation de livres (EDITIO) seront à renseigner à partir du lien suivant : https://forms.gle/gNidh14Dw1F4VKNH8

Pour l’envoi de proposition de table ronde (DISPUTATIO), il convient de renseigner un formulaire distinct disponible sur le lien suivant : https://forms.gle/bVLLyNfMGqNZYiWy8

Une personne ne peut faire parvenir plus de deux propositions dans l’ensemble, si possible dans des formes différentes (ex : commentaire d’images et proposition de table ronde).

Pour toute question relative à la procédure d’envoi des propositions, écrire à l’adresse électronique Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Si la proposition est acceptée, le formulaire sera utilisé pour réaliser la brochure du colloque, laquelle sera mise sur la page web du colloque.

Les normes de rédaction à respecter pour l’envoi des propositions écrites se trouvent sur le site de CIELO.

http://www.cielolaboral.com/wp-content/uploads/2016/01/normas_estilo_congreso_cielo.pdf

Les propositions de participation envoyées par les intéressés (max. 2) seront évaluées par les membres du comité de programmation du colloque ou, le cas échéant, par les experts désignés à cet effet en fonction des thèmes retenus.

 

VI.  DÉLAIS

  • Soumission des propositions de communication dans le formulaire prévu : du lundi 2 septembre 2019 au lundi 2 mars 2020, date limite des propositions
  • Notification de l’acceptation des propositions : du lundi 6 janvier 2020 à la 1ère semaine d’avril 2020
  • Inscription au colloque : du mardi 14 avril au samedi 21 juin 2020, date limite d’inscription
  • Date limite de l’envoi des travaux écrits : 14 septembre 2020

 

VII.  PUBLICATIONS DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES

Après sélection, les meilleurs travaux présentés lors du colloque seront publiés (par rubriques thématiques) dans certaines revues ou collections en accès libre dirigées ou gérées par les membres de la Communauté CIELO.

Sera également examinée la possibilité de publier sous forme d’un livre, au format papier ou électronique, en fonction des offres et possibilités qui se présenteront, aussi bien de la part des membres du réseau que d’éditeurs extérieurs.

 

VIII.  INSCRIPTION AU CONGRÈS

La phase d'inscription au congrès s'ouvrira en avril 2020, une fois que toutes les parties intéressées auront été informées de l'acceptation ou non de leur proposition de participer au congrès. À ce moment-là, les détails techniques pour s’inscrire seront précisés.

L’inscription inclut la participation au colloque, le matériel de présentation (pochettes, brochures), les pauses café pendant les deux jours, une attestation de présence ainsi, le cas échéant, qu’une attestation d’intervention.

Tous les participants au colloque, intervenants ou accompagnateurs, devront remplir le formulaire d’inscription sur le site AzurColloque, géré par le CNRS et « Droit et changement social », laboratoire organisateur du congrès à l’Université de Nantes.

Cette plateforme permettra de s’inscrire et de payer pour une inscription et/ou un dîner aux conditions suivantes :

 

-  Membres du réseau CIELO Laboral

La participation et l’inscription au colloque sont gratuites pour les membres inscrits à titre personnel au réseau CIELO Laboral avant le 31 décembre 2019, pour les représentants des organismes collaborateurs et partenaires et pour les personnels de l’université organisatrice.

Les frais de déplacement et d’hébergement restent à la charge des participants.

 

-  Participants extérieurs au réseau CIELO Laboral

Les participants n’appartenant pas au réseau CIELO à la date du 31 décembre 2019 doivent s’acquitter d’un montant de 80 euros. Le paiement sera réalisé, avant la date limite d’inscription du 21 juin 2020, par carte de crédit ou virement bancaire (aucun paiement en espèces ne sera accepté).

L’annulation ne sera possible que pendant 3 semaines après l’inscription effective. Passé ce délai, le paiement des frais d’inscription ne sera pas remboursable, même en cas de force majeure.

 

-  Banquet de l’amitié

Pour assister au repas de l’amitié du jeudi 24 septembre 2020 au soir, l’ensemble des participants du Congrès, membres de la Communauté CIELO ou participants extérieurs ou accompagnateurs.

devront s’acquitter de la somme d’un montant de 60 euros. Cette somme sera versée en avance par carte de crédit ou virement bancaire lors de l’inscription et aux mêmes conditions d’annulation. Les inscriptions seront acceptées dans la mesure des places disponibles.

 

IX.  LANGUES DU COLLOQUE

Les langues du colloque seront les langues officielles du réseau CIELO : espagnol, français, italien, portugais. Chaque participant est invité à s’exprimer dans une de ses langues, sa langue naturelle ou celle qui lui paraît la plus appropriée à la communication et à la diffusion de ses idées.

Exceptionnellement et le cas échéant, pour faire place à nos correspondants internationaux ne parlant pas de langue latine (http://www.cielolaboral.com/fr/delegados-internacionales/), une session en anglais (English corner) sera organisée sous la forme d’une table ronde ouverte à l’ensemble des participants au colloque mais sur invitation pour les intervenants. Il n’est donc pas possible de répondre à l’appel à propositions en présentant une contribution en langue anglaise.

 

X.  INFORMATION SUPPLÉMENTAIRE

Pour plus d’informations : http://www.cielolaboral.com Pour toute question complémentaire relative :

  • À l’organisation scientifique du colloque, aux bourses pour les jeunes chercheurs et à l’envoi des propositions écrire à: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • À l’organisation  matérielle  du  colloque  et  aux  inscriptions  écrire  à:  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


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