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La Cour de cassation et la Grande Guerre

Appel à communication

La Cour de cassation et la Grande Guerre

Colloque Cour de Cassation, 9 novembre 2018

Date limite le mercredi 28 février 2018

Dans le cadre des commémorations nationales célébrant le centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918, la Cour de cassation organise un colloque intitulé : « La Cour de cassation et la Grande Guerre » qui se tiendra en Grand’chambre, le vendredi 9 novembre 2018.

 

Ce colloque vise à éclairer les quatre thématiques suivantes :

1) Le fonctionnement de la Cour de cassation durant le conflit : en particulier les relation de la haute juridiction avec les juridictions du fond et les juridictions militaires ; l’impact de la guerre sur le fonctionnement du siège, du parquet général, et des services de greffe.

2) La vie quotidienne des membres de la Cour de cassation : le travail des magistrats durant la courte période du transfert de la Cour à Bordeaux, puis après son retour à Paris ; le nom et le nombre des magistrats et des personnels mobilisés ; le bilan des blessés et tués au combat.

3) La jurisprudence de la Cour : l’évolution du nombre d’arrêts durant cette période ; l’analyse des arrêts importants pris en matière civile et en matière pénale ; l’impact de la guerre sur certaines décisions et, plus largement, le lien entre le contexte de guerre et les innovations jurisprudentielles.

4) Enfin, les conséquences immédiates, et sur le long terme, des quatre années de guerre sur le fonctionnement de la Cour de cassation et l’organisation judiciaire.

Vos propositions sont à envoyer avant le 28 février 2018 à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Celles-ci comprendront le titre et le résumé en 300 mots maximum de votre intervention, ainsi que vos noms, fonctions, publications et coordonnées complètes.

Dans le courant du mois mars 2018, un Comité d’histoire de la Cour de cassation se réunira pour examiner et sélectionner les propositions, puis établir le programme définitif du colloque.



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